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 Recherche : secrétariat
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16 news trouvées pour "secrétariat"

09/05/2008 - Le Comité de déontologie revient, contre le spam cette fois
... des services de communication au public en ligne, qui sera en liaison avec le secrétariat d’État au développement de l’économie numérique, « afin de lutter contre ces ...

25/04/2008 - Commission copie privée : son fonctionnement est à revoir
... 'évaluer les modalités de décision a ainsi été engagée dès mercredi dernier. Selon le secrétariat d' État, les ayants droit, les industriels et les consommateurs, les trois groupes ...

11/04/2008 - Riposte graduée : la France ne change pas son fusil d’épaule
... , et que les eurodéputés ont des canaux d’informations bien nourris. Le Secrétariat général des affaires européennes (ou SGAE), rattaché au premier ministre, avait lui-même ...

10/04/2008 - Exclusif : quand la France défend en vain la riposte graduée
... Voilà ci-dessous en exclusivité le document qui fut envoyé aux eurodéputés par le Secrétariat général des affaires européennes ou Sgae (*), service placé sous l'autorité du Premier ...

08/02/2008 - La France se dote d'un portail sur la sécurité informatique
... securite-informatique.gouv.fr ouvre ses grilles, lancé par les bons soins du SGDN, secrétariat général de la défense nationale (SGDN). Ce site est un point d’information ...

25/06/2007 - RIM répond à la France : « le Blackberry est sécurisé »
... secret des communications du gouvernement. La décision fut motivée par l'avertissement du Secrétariat Général de la Défense Nationale (SGDN), qui explique que les messages échangés ...

27/05/2007 - Candidats.fr acte II : et maintenant, les députés !
... Le sujet est important mais, malheureusement, [elle] ne dispose pas d’un secrétariat numériquement nombreux ni d’une armée d’experts [lui] permettant de répondre ...

27/03/2007 - Candidats.fr : deux réponses de plus, ou presque
... le sujet est important, mais, malheureusement, je ne dispose pas d’un secrétariat numériquement nombreux ni d’une armée d’experts me permettant de répondre avec ...

05/03/2007 - Le référentiel général d'interopérabilité en approche
... de la communication et le directeur central de la sécurité des systèmes d'information au secrétariat général de la défense nationale. Le texte final sera approuvé par arrêté du ...

07/02/2007 - Musique en ligne : Apple souhaite la fin des DRM
... à prendre auprès des clients ». Une position soutenue par le très influant secrétariat au commerce extérieur américain, avec les suite que l’on connaît en sortie de DADVSI. ...

08/06/2006 - RDDV nie les différences entre les versions de la DADVSI
... technique ». D’une interopérabilité imposée, qui fit trembler Apple et le secrétariat au commerce américain, on glisse au Palais du Luxembourg à une interopérabilité diminuée ...

02/06/2006 - Toujours du brouillard autour du projet de loi DADVSI
... ;entre temps, Apple depuis les Etats-Unis critiquait âprement la décision, suivie par le secrétariat du commerce et une association proche de Microsoft. Le Ministre de la Culture ...

17/05/2006 - DADVSI : « Il n’y aura pas de seconde lecture »
... nos soins ce matin, le ministère de la Culture vient de nous assurer, par la voix du secrétariat de RDDV, que « il n’y aura pas de seconde lecture de ce texte. » Un refus ...

10/04/2005 - La carte d’identité, garante du format PDF en Belgique
... signature apposée serait annulée." annonce le portail fédéral. L'éditeur Adobe et le secrétariat d'Etat examinent aussi "comment ils peuvent crypter les documents PDF qui sont ...

14/09/2004 - De 10 à 20 euros de réduction sur les impôts
... payer 10 euros d'impôts en moins. Et ceci pour les revenus de 2004. Cependant, le secrétariat d'Etat au Budget et à la Réforme envisage de doubler cette réduction d'impôts à 20 ...

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