Avec cette politique de la chaise vide, le quorum (nombre minimal de personnes présentes pour que la délibération soit va. www.pcinpact.com/s/quorum.htm - 54k - En cache - Pages similaires
28/10/2004 - Un bilan de la société de l’information en France - [talme] téléphone mobile 7 français sur 10 en sont équipés ! mais oui, c'est pas assez ... www.pcinpact.com/s/quorum/p-2/r-comments.htm - 55k - En cache - Pages similaires
LE mégazine informatique : Retrouvez toute l'actualité, des tests de matériels, dossiers pratiques, astuces pour optimiser, utilitaires, pilotes, un forum. www.pcinpact.com/s/quorum/r-product.htm - 54k - En cache - Pages similaires
13/03/2008 - Commission copie privée : réunion une nouvelle fois ajournée - [Sam LAYBRIZ] Ricard a écrit :Je vois que le mot. www.pcinpact.com/s/quorum/r-comments.htm - 61k - En cache - Pages similaires
Avec cette politique de la chaise vide, le quorum (nombre minimal de personnes présentes pour que la délibération soit valable) n'a pu être atteint. ... www.pcinpact.com/actu/news/42407-copie-privee-bluray-industruels- quorum.htm - 51k - En cache - Pages similaires
18 fév 2008 ... Il n'y aura évidemment pas de quorum exigé par les statuts. Dès lors, selon toute vraisemblance, la réunion sera annulée. ... www.pcinpact.com/actu/news/41870-commission-copie-privee-industriels- simavele.htm - 53k - En cache - Pages similaires
Suite au départ des représentants des industriels, une nouvelle fois, le quorum (nombre de personnes minimum pour procéder à un vote) n’était pas atteint. ... www.pcinpact.com/actu/news/43482-bluray-taxation-copie-privee- commission.htm - 53k - En cache - Pages similaires
En comptant le président d'Albis, ces 15 membres ne permettent pas d’atteindre le quorum, suite au clash des industriels. Comme nous le précisions, ... www.pcinpact.com/actu/news/41927-iphone-redevance-copie-privee- commission.htm - 52k - En cache - Pages similaires
La réunion qui devait avoir lieu mardi est donc bel et bien annulée faute de quorum. La taxe « iPhone » qui devait frapper les téléphones multimédias un peu ... www.pcinpact.com/actu/news/41907-iphone-commission-remuneration- telephone-mp3.htm - 52k - En cache - Pages similaires
Il y a bel et bien une règle de quorum (nb minimum de parlementaires présents) dans ... Pardon, le quorum c'est le nb mini de membres ayant adopté la loi, ... www.pcinpact.com/actu/news/Les_webradios_libres_en_danger.htm?vc=1 - 113k - En cache - Pages similaires
