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265 news trouvées pour "exposé"

01/12/2008 - Un revendeur accuse Microsoft de gonfler ses tarifs en Europe
... uvres illégales, soutient-il, le Traité européen sous les yeux. « Les preuves sont claires, a exposé son avocat, Vav Der Wal, il y a de grosses différences de prix et Microsoft ...

26/11/2008 - Frédéric Lefebvre veut taxer la vidéo en ligne, labelliser le web
... Le texte est vaste puisqu’il frappe aussi, si l’on suit l’exposé des motifs, « les services qui assurent un agencement éditorial de contenus générés par les ...

24/11/2008 - L'abonnement Internet pourrait être soumis à la redevance TV
... Le texte sera présenté au vote cette semaine à l’Assemblée nationale. Dans son exposé des motifs expliquant sa démarche, Jean Dionis du Séjour estime que cette redevance ...

20/11/2008 - Copie privée : un Blu-ray taxé comme six ou sept DVD vierges ?
Comme exposé ce matin, les ayants droit souhaitent que le Blu-Ray entre rapidement parmi les médias frappés par la rémunération pour copie privée. La taxation du support pourrait ...

19/11/2008 - Snow Leopard pourrait sortir dès le premier trimestre 2009
... à une conférence nommée LISA (Large Installation System Administration Conference). Durant un exposé qui parlait entre autres du temps qui a séparé l’apparition des ...

18/11/2008 - Lafesse fait condamner Youtube en tant qu'hébergeur
... il a eu connaissance selon un formalisme rigoureux. Or, le TGI de Paris a exposé que « Youtube a engagé sa responsabilité d’hébergeur en ne retirant pas promptement de son ...

03/11/2008 - Droits et libertés, la CNIL torpille le projet de loi antipiratage
... définis ». La ministre confond piratage et manquement à l’obligation de surveillance « L'exposé des motifs indique que le projet de loi a pour objet la mise en &oelig ...

30/10/2008 - Sénat : premières difficultés pour Christine Albanel
... lancée seulement avec « des faits qui constituent un tel manquement ». Dans l’exposé des motifs, le sénateur Bruno Retailleau expliquait que « des pirates peuvent glisser ...

29/10/2008 - Amendements au projet Création et Internet : la SACEM menace
... en justice depuis 2003 Dans une réunion informelle à la presse, la Sacem a exposé hier un document listant toutes les actions en justice liée au téléchargement illégal depuis ...

22/10/2008 - Riposte graduée : Albanel nous explique l'Internet nomade
... donné, c’est une question qui peut être résolue. » La même Christine Albanel expose que tout cela « pose la question plus générale de la responsabilité des personnes ...

17/10/2008 - Le logiciel libre évincé du plan Besson, regrets de l'April
... par l’April : le logiciel libre. L’association pour la promotion du logiciel libre expose : « Si Monsieur Besson se soucie des consommateurs, ce n'est pas le Logiciel ...

14/10/2008 - Microsoft : le nom commercial de Windows 7 sera...
... . Bien que Microsoft n'ait pas encore réellement expliqué son choix à travers un exposé savant, Mike Nash, vice-président de Microsoft, a simplement annoncé comme un certain ...

03/10/2008 - Tout ne peut être dit pour vanter les sites automobiles
... adultes avertis, sont de nature à choquer la pudeur du public qui y serait involontairement exposé et, à notre sens, portent atteinte à la dignité humaine ». Voici les pubs en ...

26/09/2008 - La justice italienne estime illégal le blocage de The Pirate Bay
... d’éradiquer TPB de la planète Web. Raté. Brokep, un des cofondateurs de TPB, expose que depuis cette décision, qui ne semble pas avoir été encore appliquée par tous les ...

18/09/2008 - Firefox : la polémique du CLUF dans Ubuntu 8.10 alpha 5
... projet Ubuntu, répond que Mozilla a formulé une demande pour que le contrat soit exposé à l’utilisateur au premier lancement. Même si des pourparlers ont été organisés avec ...