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50 news trouvées pour "exceptions"
01/10/2008 - Creative Commons ouvre son salon le 15 octobre à Paris II
... musique, sites web…). Toute exploitation d'une oeuvre (hors domaine public et exceptions) nécessite d'obtenir l'autorisation des titulaires de droit avant de pouvoir la ...
... musique, sites web…). Toute exploitation d'une oeuvre (hors domaine public et exceptions) nécessite d'obtenir l'autorisation des titulaires de droit avant de pouvoir la ...
30/09/2008 - Free propose 34 nouvelles chaînes TV dont 21 gratuites
... étrangère, la quasi-intégralité des chaînes n'est pas française, à deux ou trois exceptions près. 21 chaînes sont incluses dans le bouquet Basic (gratuit), tandis que 13 autres ...
... étrangère, la quasi-intégralité des chaînes n'est pas française, à deux ou trois exceptions près. 21 chaînes sont incluses dans le bouquet Basic (gratuit), tandis que 13 autres ...
24/09/2008 - L'Europe signe l'arrêt de mort de la riposte graduée française
... transposition par certains États membres malveillants, dont la France, tout en prévoyant les exceptions nécessaires à la sécurité publique. » Un désaveu pour le ministère de la ...
... transposition par certains États membres malveillants, dont la France, tout en prévoyant les exceptions nécessaires à la sécurité publique. » Un désaveu pour le ministère de la ...
24/09/2008 - Paquet Télécom : ultimes manoeuvres pro-riposte graduée
... libertés de l’utilisateur sans intervention de l’autorité judiciaire. Les seules exceptions concernent la force majeure, la préservation de l’intégrité du réseau, ...
... libertés de l’utilisateur sans intervention de l’autorité judiciaire. Les seules exceptions concernent la force majeure, la préservation de l’intégrité du réseau, ...
17/07/2008 - Firefox 3.0.1 vient corriger une première flopée de problèmes
... Dans certaines conditions, Firefox 3.0 ne sauvegardait pas correctement la liste des exceptions des certificats SSL Une mise à jour de la liste des suffixes publics ...
... Dans certaines conditions, Firefox 3.0 ne sauvegardait pas correctement la liste des exceptions des certificats SSL Une mise à jour de la liste des suffixes publics ...
22/05/2008 - Pub sur France Télévisions : les FAI taxés à hauteur de 0,5 % ?
... la publicité ne sera plus présente sur France Télévisions en 2012. Il existera cependant des exceptions. France Ô et les antennes régionales de France 3 seront ainsi exemptées de ...
... la publicité ne sera plus présente sur France Télévisions en 2012. Il existera cependant des exceptions. France Ô et les antennes régionales de France 3 seront ainsi exemptées de ...
27/02/2008 - Bill2's Process Manager nous revient en version 3.1
... s'améliore encore : Mise à jour des exceptions du mode apprentissage, pour une meilleure ... de Vista Mise à jour des exceptions de la fonction de limitation automatique ...
... s'améliore encore : Mise à jour des exceptions du mode apprentissage, pour une meilleure ... de Vista Mise à jour des exceptions de la fonction de limitation automatique ...
09/01/2008 - Le Royaume Uni veut légaliser le rip de CD-Audio vers le MP3
... les écoles et les universités (e-learning), le droit d’archivage numérique par les bibliothèques et services spécialisés, et de nouvelles exceptions de parodies.
... les écoles et les universités (e-learning), le droit d’archivage numérique par les bibliothèques et services spécialisés, et de nouvelles exceptions de parodies.
20/12/2007 - Colt menace le projet fibre optique dans les Hauts-de-Seine
... prévus. Or, le Traité de Rome interdit par principe ces coups de pouce, sauf exceptions particulières, comme la reconversion des bassins miniers. Un cas peu en phase avec la ...
... prévus. Or, le Traité de Rome interdit par principe ces coups de pouce, sauf exceptions particulières, comme la reconversion des bassins miniers. Un cas peu en phase avec la ...
17/12/2007 - Le FireWire s'avance vers une nouvelle version à 3,2 Gb/s
... ;USB 2.0 et du FireWire. Ce dernier n’est pour le moment présent, sauf rares exceptions que dans sa forme 400, qui représente son taux de transfert (400 mégabits par seconde, ...
... ;USB 2.0 et du FireWire. Ce dernier n’est pour le moment présent, sauf rares exceptions que dans sa forme 400, qui représente son taux de transfert (400 mégabits par seconde, ...
21/11/2007 - Exclu : les principaux extraits du rapport Olivennes
... , il serait le fruit d’un consensus entre les différents acteurs auditionnés. Exceptions faites toutefois de l’April, Odebi ou StopDRM. Le rapport s’appuie ...
... , il serait le fruit d’un consensus entre les différents acteurs auditionnés. Exceptions faites toutefois de l’April, Odebi ou StopDRM. Le rapport s’appuie ...
19/11/2007 - Latitude XT : Dell présente un Tablet PC avec écran multipoint
... relativement classiques, il nous faudra nous arrêter sur l’écran, qui présente plusieurs exceptions vis-à-vis de la concurrence. Premièrement, il est, selon Michael Dell, 25 ...
... relativement classiques, il nous faudra nous arrêter sur l’écran, qui présente plusieurs exceptions vis-à-vis de la concurrence. Premièrement, il est, selon Michael Dell, 25 ...
15/10/2007 - Le consensus de la mission Olivennes non partagé par l’April
... le contournement des mesures techniques à des fins d'interopérabilité, la sécurisation des exceptions d'ingénierie inverse et de décompilation, ou encore à l’abandon de l' ...
... le contournement des mesures techniques à des fins d'interopérabilité, la sécurisation des exceptions d'ingénierie inverse et de décompilation, ou encore à l’abandon de l' ...
03/08/2007 - Amazon veut vous vendre des produits frais
... question. De nombreux sites de ventes de nourriture se contentent cependant, à quelques exceptions près, de proposer des denrées non périssables. Craig Berman, porte-parole d' ...
... question. De nombreux sites de ventes de nourriture se contentent cependant, à quelques exceptions près, de proposer des denrées non périssables. Craig Berman, porte-parole d' ...
17/05/2007 - L’Alsace palme d'or de la consommation internet par habitant
... Internet plus élevée un jour de semaine qu’un jour de week-end, à quelques exceptions près » souligne enfin le cabinet d’étude. En Guadeloupe, Guyane et Lorraine, les ...
... Internet plus élevée un jour de semaine qu’un jour de week-end, à quelques exceptions près » souligne enfin le cabinet d’étude. En Guadeloupe, Guyane et Lorraine, les ...
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