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 Recherche : droits d'auteur
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517 news trouvées pour "droits d'auteur"

25/01/2010 - HADOPI ennemie de la LOPPSI, elle-même ennemie de la police
... ;attaque à plusieurs infractions au droit d’auteur qui sont avec la LOPPSI plus durement ... ne vois pas en quoi violer des droits de propriété intellectuelle devrait être plus ...

22/01/2010 - Hadopi 3 :Bataille de chiffonniers autour de la gestion collective
... les majors, les indépendants, et l’auteur du texte. Pierre d’achoppement : ... régime de gestion collective obligatoire des droits exclusifs par les sociétés agréées de ...

21/01/2010 - Hadopi est appliquée aux États-Unis pour les clients de Verizon
... notification d'un titulaire de droits d'auteur d'une possible violation du droit d' ... de même une phase de recherche et d'identification. « Toutefois, si le titulaire du droit d' ...

21/01/2010 - Le label participatif Spidart en liquidation judiciaire
... pour les labels musicaux communautaires. Ça risque d'entamer la confiance des internautes dans le ... pose une question cruciale : quid des droits d'auteur et de leur contrat ? ...

18/01/2010 - L'Italie veut assimiler le net à la TV, et contrôler les vidéos en ligne
... de ces recommandations, ce qui lui permet d'écraser la spécificité d’Internet. ... celle prohibant la violation des droits d’auteur d’une manière ou d’ ...

04/01/2010 - La menace d'Hadopi se généralise dans les contrats des FAI
... ne fasse pas l'objet d'une utilisation à des fins ... encourues en cas de violation des droits d'auteur et des ... les personnes reconduisant leur contrat d'abonnement sur l'offre légale ...

26/12/2009 - Hadopi : la liste de ceux qui seront derrière la riposte graduée
... numérique quant à la sauvegarde des droits d'auteur et de l'importance économique que ... des œuvres et la protection des droits sur internet : Membres désignés par le vice ...

24/12/2009 - IsoHunt reconnu coupable d'incitation au piratage aux Etats-Unis
... afin d'enfreindre le droit d'auteur [...] est responsable pour les actes résultants d'infraction ... et 95% de contenus violant des droits d’auteur. Les Top font un flop pour ...

18/12/2009 - Nationalisation l'Internet : Jacques Myard (UMP) persiste et signe
... accordé à la diffamation ou aux droits d’auteur. La lutte contre la pédophilie ... . Certaines administrations en ont eu conscience, d'autres trainent. Enfin, mais la liste est ...

18/12/2009 - Repompe de Slate : Frédéric Lefebvre invoque un droit qu’il n’a pas
... le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle ... que le fidèle défenseur des droits d'auteur est loin d’avoir accrochés à ...

17/12/2009 - LipDub de l'UMP sur le web : 45 000 dollars pour les artistes floués
... illicites n'auront eu que peu d'impact. Christine Maestracci, avocate de la maison ... la technologie, une violation des droits d’auteur pourra générer une procédure en ...

16/12/2009 - Slate.fr "pillé" par Frédéric Lefebvre, exige le retrait d'un article
... son site « copyright 2008 Frédéric Lefebvre. Tous droits réservés. » Un chevalier galopant sur un poney. ... s'il en est. Les exceptions au droit d'auteur L’art L 122-5 du ...

15/12/2009 - L'UMP s'excuse d'avoir piraté une musique pour son libdub
... round : d'après l’UMP, Luc Plamondon aurait bien cédé les droits. Mais pour ... décembre, Luc Plamondon et Christian Saint Roch, auteur et compositeur de la chanson, et leurs ...

15/12/2009 - Hadopi : la liste des personnalités désignées au sein du collège
... mesures techniques de protection et d'identification des œuvres et ... à la sauvegarde des droits d'auteur et de l'importance ... il n'y aura pas d'atteinte à l'exploitation normale ...

08/12/2009 - Redresser le marché musical : les solutions de l'UFC-Que Choisir
... en effet intégré le droit d'auteur dans le droit de ... 'équivalent de 1,2 milliard d'euros par an, rien qu' ... artistes, créateurs et détenteurs de droits voisins. L'organisme chargé de ...

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Brèves
 Brèves
  • FRAPS vient d'être mis à jour : une nouvelle option et des bugs en moins.
    10/02/2010 à 09:23 par David
  • HWiNFO32 mis à jour : meilleur support de certaines GeForce et détection du support du TRIM par les SSD.
    09/02/2010 à 17:24 par David
  • Intel annonce enfin son Itanium 9300 connu sous le nom de code Tukwila
    09/02/2010 à 14:01 par David
  • Il semble que XBit Labs n'aime pas la carte mère P55-GD55 de MSI.
    09/02/2010 à 13:59 par David
  • La Radeon HD 4850 Hybrid Frozr de MSI, elle tient le choc sous Furmark ?
    09/02/2010 à 13:58 par David

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