Lors des assises du numérique, le représentant du ministère de la Culture, Christophe Tardieu, directeur adjoint du cabinet de Christine Albanel, ... www.pcinpact.com/actu/news/43961-copie-privee-objective-transparente- commissi.htm - 54k - En cache - Pages similaires
10 sep 2008 ... Alors que la Commission d’Albis reprend ses travaux aujourd’hui (notre actualité ) l’association CLCV demande à ses membres « de tenir compte ... www.pcinpact.com/actu/news/45887-clcv-copie-privee-remuneration- commission.htm - 53k - En cache - Pages similaires
23/09/2008 - Le plan Besson sur l'économie numérique prêt d'ici le 15 octobre - ... pourra en outre demander une seconde lecture d'une décision votée par ... www.pcinpact.com/s/commission+d'albis.htm - 59k - En cache - Pages similaires
03/06/08 - Albanel : la Commission d'Albis est objective et transparente · 14/04 /08 - Les ayants droit se liguent pour protéger la taxe copie privée ... www.pcinpact.com/affichage/43961-copie-privee-objective-transparente- commissi/55827.htm - 17k - En cache - Pages similaires
Comme prévu, la commission d’Albis s’est réunie hier pour se pencher sur les prochains supports imposés à la rémunération pour copie privée. www.pcinpact.com/actu/news/37096-remuneration-pour-copie-privee-taxe- commissi.htm - 54k - En cache - Pages similaires
07/05/2008 - Commission copie privée : les fabricants réclament un moratoire - . .. de haut vol. Mutisme de la Commission d'Albis « Sans respecter cet appel ... www.pcinpact.com/s/commission+d_27albis/p-2.htm - 60k - En cache - Pages similaires
24/01/2008 - Tous les téléphones avec fonction MP3 seront taxés : les détails - ... au sein de la Commission d’Albis a bien conclu à la . www.pcinpact.com/s/d_27albis/p-3.htm - 60k - En cache - Pages similaires
la récente décision de la Commission d’Albis chargée de la copie privée. ... des disques durs multimédias sans capacité d'enregistrement. www.pcinpact.com/s/commission+d_27albis/p-3.htm - 60k - En cache - Pages similaires
'objectivité et la transparence de la commission d'Albis (copie privée). Les ayants droit n ... décision actuelles de la Commission méritent d'être exa. www.pcinpact.com/s/d_27albis/p-2.htm - 62k - En cache - Pages similaires
L’annulation d’une des décisions de la Commission d’Albis par le Conseil d'Etat risque de provoquer une petite réaction en chaîne en matière de « taxe ... www.pcinpact.com/actu/news/44789-copie-privee-conseil-detat-annulation. htm - 56k - En cache - Pages similaires
