15 fév 2008 ... Dans le cadre de la description de son plan anti-cybercriminalité, Michèle Alliot-Marie a annoncé brièvement que le projet de création d'une ... www.pcinpact.com/actu/news/ 41832-label-commission-deontologie-information-con.htm - 56k - En cache - Pages similaires
18 fév 2008 ... Une crise qualifiée d’institutionnelle frappe la commission copie privée ce soir. Nous venons d’apprendre qu’une bonne partie des ... www.pcinpact.com/actu/news/ 41870-commission-copie-privee-industriels-simavele.htm - 58k - En cache - Pages similaires
3 juin 2008 ... Lors des assises du numérique, le représentant du ministère de la Culture, Christophe Tardieu, directeur adjoint du cabinet de Christine ... www.pcinpact.com/actu/news/ 43961-copie-privee-objective-transparente-commissi.htm - 59k - En cache - Pages similaires
Tandis que les musiciens et les cinéastes sortent tambours, violes et crécelles pour soutenir la riposte graduée, nous vous proposons aujourd'hui de vous ... www.pcinpact.com/actu/news/ 44726-sondage-hapodi-avertissement.htm - 53k - En cache - Pages similaires
29 mai 2008 ... Non, Intel ne devra pas payer la modique somme de 2,6 milliards d'euros à la Commission européenne. C'est du moins ce que cette dernière a ... www.pcinpact.com/actu/news/ 43883-Amende-record-Intel-Commission-nie.htm - 55k - En cache - Pages similaires
11 juin 2008 ... La normalisation du format Office Open XML de Microsoft, devenu simplement Open XML, a eu l’air pendant un temps de calmer les esprits. www.pcinpact.com/actu/news/ 44116-europe-oxml-neelie-kroes-standards.htm - 55k - En cache - Pages similaires
13/08/2008 - Contrefaçon : eBay n'est pas en tort selon la justice belge - ... , prétextant que « eBay n’est pas une victime puisqu’il touche [NDRL : une ... www.pcinpact.com/s/commission.htm - 61k - En cache - Pages similaires
25 avr 2008 ... Éric Besson, secrétaire d'État au développement de l'économie numérique, pourrait bien revoir le fonctionnement lié à la rémunération pour ... www.pcinpact.com/actu/news/ 43295-Commission-copie-privee-fonctionnement-arevo.htm - 55k - En cache - Pages similaires
Un discret passage de la lettre de mission qui a été confiée à Éric Besson mérite une certaine attention. Parmi les chapitres que devra étudier ce ... www.pcinpact.com/actu/news/ 42950-copie-privee-Fillon-objective-transparente.htm - 55k - En cache - Pages similaires
Le collège des industriels vient de demander officiellement la suspension des travaux de la commission copie privée, dans l’attente de la réforme annoncée ... www.pcinpact.com/actu/news/ 43499-copie-privee-commission-dAlbis-industriels.htm - 56k - En cache - Pages similaires
