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Résultats de recherche

  1. La Commission de déontologie du Net refait surface - PC INpact

    15 fév 2008 ... Dans le cadre de la description de son plan anti-cybercriminalité, Michèle Alliot-Marie a annoncé brièvement que le projet de création d'une ...
    www.pcinpact.com/actu/news/ 41832-label-commission-deontologie-information-con.htm - 56k - En cache - Pages similaires
  2. La Commission Copie Privée vole en éclat - PC INpact

    18 fév 2008 ... Une crise qualifiée d’institutionnelle frappe la commission copie privée ce soir. Nous venons d’apprendre qu’une bonne partie des ...
    www.pcinpact.com/actu/news/ 41870-commission-copie-privee-industriels-simavele.htm - 58k - En cache - Pages similaires
  3. Albanel : la Commission d'Albis est objective et transparente - PC ...

    3 juin 2008 ... Lors des assises du numérique, le représentant du ministère de la Culture, Christophe Tardieu, directeur adjoint du cabinet de Christine ...
    www.pcinpact.com/actu/news/ 43961-copie-privee-objective-transparente-commissi.htm - 59k - En cache - Pages similaires
  4. Sondage : vous et la commission Hadopi - PC INpact

    Tandis que les musiciens et les cinéastes sortent tambours, violes et crécelles pour soutenir la riposte graduée, nous vous proposons aujourd'hui de vous ...
    www.pcinpact.com/actu/news/ 44726-sondage-hapodi-avertissement.htm - 53k - En cache - Pages similaires
  5. Amende record contre Intel : la Commission européenne nie - PC INpact

    29 mai 2008 ... Non, Intel ne devra pas payer la modique somme de 2,6 milliards d'euros à la Commission européenne. C'est du moins ce que cette dernière a ...
    www.pcinpact.com/actu/news/ 43883-Amende-record-Intel-Commission-nie.htm - 55k - En cache - Pages similaires
  6. OXML : la Commission européenne veut des standards ouverts - PC INpact

    11 juin 2008 ... La normalisation du format Office Open XML de Microsoft, devenu simplement Open XML, a eu l’air pendant un temps de calmer les esprits.
    www.pcinpact.com/actu/news/ 44116-europe-oxml-neelie-kroes-standards.htm - 55k - En cache - Pages similaires
  7. Toutes les news sur commission - PC INpact

    13/08/2008 - Contrefaçon : eBay n'est pas en tort selon la justice belge - ... , prétextant que « eBay n’est pas une victime puisqu’il touche [NDRL : une ...
    www.pcinpact.com/s/commission.htm - 61k - En cache - Pages similaires
  8. Commission copie privée : son fonctionnement est à revoir - PC INpact

    25 avr 2008 ... Éric Besson, secrétaire d'État au développement de l'économie numérique, pourrait bien revoir le fonctionnement lié à la rémunération pour ...
    www.pcinpact.com/actu/news/ 43295-Commission-copie-privee-fonctionnement-arevo.htm - 55k - En cache - Pages similaires
  9. François Fillon s'en prend à la Commission Copie privée - PC INpact

    Un discret passage de la lettre de mission qui a été confiée à Éric Besson mérite une certaine attention. Parmi les chapitres que devra étudier ce ...
    www.pcinpact.com/actu/news/ 42950-copie-privee-Fillon-objective-transparente.htm - 55k - En cache - Pages similaires
  10. Commission copie privée : les fabricants réclament un moratoire ...

    Le collège des industriels vient de demander officiellement la suspension des travaux de la commission copie privée, dans l’attente de la réforme annoncée ...
    www.pcinpact.com/actu/news/ 43499-copie-privee-commission-dAlbis-industriels.htm - 56k - En cache - Pages similaires