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408 news trouvées pour "commission européenne"
15/10/2008 - 10 millions d'Européens bientôt sourds à cause des baladeurs
... d'audition pour Meglena Kuneva, la commissaire européenne à la protection des consommateurs. 5 à ... mises en place. Selon la Commission, l'Union européenne compte entre 50 et ...
... d'audition pour Meglena Kuneva, la commissaire européenne à la protection des consommateurs. 5 à ... mises en place. Selon la Commission, l'Union européenne compte entre 50 et ...
09/10/2008 - Riposte graduée : une nouvelle parade à l'amendement 138
... son calendrier étant particulièrement serré. La Commission des Affaires culturelles du Sénat nous ... devra se conformer à la directive européenne » Mais pour Guy Bono, si au ...
... son calendrier étant particulièrement serré. La Commission des Affaires culturelles du Sénat nous ... devra se conformer à la directive européenne » Mais pour Guy Bono, si au ...
09/10/2008 - Viviane Reding s'oppose à une riposte graduée européenne
... Durão Barroso, le président de la Commission européenne, à Nicolas Sarkozy, président de ... Cinématographiques de Dijon, la commissaire européenne avoue regretter le climat actuel ...
... Durão Barroso, le président de la Commission européenne, à Nicolas Sarkozy, président de ... Cinématographiques de Dijon, la commissaire européenne avoue regretter le climat actuel ...
08/10/2008 - Dessin : Barroso explique la démocratie à Sarkozy
... allures de joutes verbales infantiles : « La commission européenne respecte la décision démocratique du ... Du point de vue de la Commission, cet amendement est un rappel important ...
... allures de joutes verbales infantiles : « La commission européenne respecte la décision démocratique du ... Du point de vue de la Commission, cet amendement est un rappel important ...
07/10/2008 - Riposte graduée : bide européen pour Nicolas Sarkozy
... leviers d’un autre âge : « La commission européenne respecte la décision démocratique ... l'ordre juridique de l'Union européenne, particulièrement quant aux droits fondamentaux ...
... leviers d’un autre âge : « La commission européenne respecte la décision démocratique ... l'ordre juridique de l'Union européenne, particulièrement quant aux droits fondamentaux ...
06/10/2008 - Dessin : Nicolas Sarkozy va sauver la riposte graduée
... lettre à José Manuel Barroso, le président de la Commission européenne. Objectif : sauver la riposte graduée en supprimant du Paquet Télécom le vote de l ...
... lettre à José Manuel Barroso, le président de la Commission européenne. Objectif : sauver la riposte graduée en supprimant du Paquet Télécom le vote de l ...
06/10/2008 - Nicolas Sarkozy dégaine son stylo pour sauver la riposte graduée
... José Manuel Barroso, président de la Commission européenne, Nicolas Sarkozy, a ouvertement ... du statut de la fonction publique européenne « Le fonctionnaire doit s’acquitter de ...
... José Manuel Barroso, président de la Commission européenne, Nicolas Sarkozy, a ouvertement ... du statut de la fonction publique européenne « Le fonctionnaire doit s’acquitter de ...
03/10/2008 - Loi Création et Internet : le calendrier du vote connu mercredi
... ou rouge à la loi Création et Internet en France. On verra si la gifle européenne de l’amendement 138 sera prise en compte par les sénateurs. Signalons que les auditions par ...
... ou rouge à la loi Création et Internet en France. On verra si la gifle européenne de l’amendement 138 sera prise en compte par les sénateurs. Signalons que les auditions par ...
02/10/2008 - Bouygues condamné à retirer une antenne relais par précaution
... ont été proposées en 1998 par la commission internationale de protection contre les rayonnements non ... recommandation du Conseil de l'Union européenne du 12 juillet 1999 relative à l ...
... ont été proposées en 1998 par la commission internationale de protection contre les rayonnements non ... recommandation du Conseil de l'Union européenne du 12 juillet 1999 relative à l ...
01/10/2008 - GameStop rachète Micromania pour 480 millions d'euros
... Ce rachat sera réellement effectif après l'approbation de la Commission européenne. GameStop espère que son acquisition sera finalisée dès le mois de novembre.
... Ce rachat sera réellement effectif après l'approbation de la Commission européenne. GameStop espère que son acquisition sera finalisée dès le mois de novembre.
26/09/2008 - Magmafilm : un des FAI aurait fourni les données d'identification
... obtenir plusieurs informations. Les services de la Commission nous ont certifié que « sauf erreur de ... traitement est établi dans l'Union européenne sans être établi en France, alors ...
... obtenir plusieurs informations. Les services de la Commission nous ont certifié que « sauf erreur de ... traitement est établi dans l'Union européenne sans être établi en France, alors ...
25/09/2008 - L'impossible adoption d'urgence du texte de l'Hadopi
... est rendue obligatoire par une directive européenne du 20 juillet 1998. L’enjeu ... la notification permet d’informer la Commission européenne, mais aussi tous les États ...
... est rendue obligatoire par une directive européenne du 20 juillet 1998. L’enjeu ... la notification permet d’informer la Commission européenne, mais aussi tous les États ...
25/09/2008 - L'UMP veut faire voter la riposte graduée en urgence en France
... Reding ne font qu'empirer l'image de la commission européenne caractérisée par son déficit démocratique », ajoute l'eurodéputé qui ironise sur les couacs ...
... Reding ne font qu'empirer l'image de la commission européenne caractérisée par son déficit démocratique », ajoute l'eurodéputé qui ironise sur les couacs ...
25/09/2008 - Le SNEP, Albanel : deux interprétations de la claque européenne
... ;a aucun caractère définitif. Ensuite, la Commission européenne qui, au travers de Mme ... le caractère définitif de l’approche européenne, affutant d’ores et déjà les ...
... ;a aucun caractère définitif. Ensuite, la Commission européenne qui, au travers de Mme ... le caractère définitif de l’approche européenne, affutant d’ores et déjà les ...
25/09/2008 - Albanel nie le désaveu européen contre la riposte graduée
... de l'Union, pas plus que la Commission, n'ont manifesté leur volonté de soutenir un ... Vous savez, le Président de l'Union européenne étant Nicolas Sarkozy, la riposte graduée est un ...
... de l'Union, pas plus que la Commission, n'ont manifesté leur volonté de soutenir un ... Vous savez, le Président de l'Union européenne étant Nicolas Sarkozy, la riposte graduée est un ...
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