14 mar 2007 ... L’Europe promet un grand chantier en matière de protection des consommateurs. Meglena Kuneva, commissaire chargée de ces questions, ... www.pcinpact.com/actu/news/ 35239-europe-droit-consommateur-class-action-recou.htm - 55k - En cache - Pages similaires
25/07/2008 - FAI et filtrage : des actions au Québec et en Ontario aussi - ... affaire est devant la Cour supérieure en quête d’autorisation pour mener à ... www.pcinpact.com/s/recours+collectif.htm - 57k - En cache - Pages similaires
01/08/2008 - Revente de billets de concert : eBay fait le ménage... en vain - ... fassent de confortables marges sur le dos des aides publiques, ... www.pcinpact.com/s/collectif.htm - 61k - En cache - Pages similaires
L’Europe promet un grand chantier en matière de protection des consommateurs. Meglena Kuneva, commissaire chargée de ces questions, vient ainsi de donner le ... www.pcinpact.com/actu/news/ 35239-europe-droit-consommateur-class-action-recou.htm?vc=1 - 131k - En cache - Pages similaires
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03/12/2005 - Pause : l'accessoire iPod le plus grand du monde ? - [stox] ... sont à ce point, rentré dans l' inconscient collectif des gens comme produit de ... www.pcinpact.com/s/recours+collectif/r-comments.htm - 56k - En cache - Pages similaires
Ben pour l'interet collectif, je vois pas trop l'interet de voter à droite. Tout est question de conviction ... - - 30/07/2008 - Dessin : la Chine poursuit ... www.pcinpact.com/s/collectif/r-comments.htm - 62k - En cache - Pages similaires
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10/04/2008 - Le Parlement européen torpille la riposte graduée ! - ... droit impératif pour l'inclusion sociale. » En plus de ces informations, le collectif... www.pcinpact.com/s/collectif/p-2.htm - 62k - En cache - Pages similaires
25/11/2005 - En route pour la surveillance des données de connexion - ... les cybercafés, ce passage cible donc aussi les FAI, les opérateurs, etc. www.pcinpact.com/s/collectif/p-5.htm - 62k - En cache - Pages similaires
