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393 news trouvées pour "autorisation"

26/01/2009 - Amazon MP3 se rapproche grandement de l'Europe
... signé un accord paneuropéen avec Amazon Europe. « Par cet accord, la SACEM (...) délivre l'autorisation d'utiliser les droits en ligne détenus et/ou contrôlés par UMPG ainsi que ...

23/01/2009 - Copie privée et magnétoscope en ligne : Wizzgo écrit à Sarkozy
... ligne Wizzgo est auteur de contrefaçon lorsqu’il reproduit et communique au public « sans autorisation, des programmes produits et diffusés ». Une peine de 480 000 euros sera ...

06/01/2009 - Royaume-Uni : la police pourrait piocher directement dans les PC
... véritable loi d’encadrement et une autorisation délivrée par l’instance juridique ... garde-fou : le « responsable » donnant l’autorisation pour une telle traque des ...

26/12/2008 - Sénat : 11 recommandations pour encadrer la vidéosurveillance
... le traitement administratif des demandes d'autorisation, en fonction de la taille et de ... ». Plutôt que de délivrer une autorisation pour chaque caméra installée, on pourrait ...

18/12/2008 - Quand le site de Frédéric Lefebvre "pille" PC INpact et Snut
... avons eu beau fouiller notre base email, creuser notre boîte aux lettres, jamais la moindre autorisation ne nous a été demandée par ce justicier des temps modernes. Du coup, jamais ...

28/11/2008 - Le Nouvel Obs de Denis Olivennes retire son magnéto en ligne
... ou droits qui auraient été dus si l’auteur de l’atteinte avait demandé l’autorisation d’utiliser le droit auquel il a porté atteinte ». En clair ? Cet ...

26/11/2008 - Le magnétoscope en ligne Wizzgo condamné à 480 000 euros
... a « commis des actes de contrefaçon en reproduisant et communiquant au public, sans autorisation, des programmes produits et diffusés ». Une nouvelle fois est affirmé le principe ...

20/11/2008 - Exclusif : la SACEM et la SCPP attaquent le client P2P Soulseek
... ne devriez partager et télécharger que les fichiers pour lesquels vous avez reçu une autorisation. En utilisant ce réseau, vous vous engagez à respecter ceci ». Toujours selon ...

15/11/2008 - Enregistrer via magnétoscope en ligne n'est pas de la copie privée
... les marques sous forme incrustées dans les programmes copiées ne justifie pas avoir une autorisation des titulaires de marque ». Enfin, le tribunal dira que les activités de Wizzgo ...

05/11/2008 - MySpace : de la pub dans toutes ses vidéos, même "illégales"
... vous postez une vidéo utilisant sans autorisation du contenu créé par MTV Networks ... incrustée dans "votre" vidéo. Sans votre autorisation bien évidemment. Comment une telle chose ...

30/10/2008 - La riposte graduée se fera sans amende pour le Sénat
... amende. Certains sénateurs ont fait valoir que l’amende risquait d’être vue comme une autorisation à passer à côté de la loi pour ceux qui ont de l’argent. Chez ...

20/10/2008 - Google s'autorise la publicité des jeux d'argent en Angleterre
... dans lequel les casinos se sont empressés de plonger. Depuis vendredi dernier, cette autorisation touche aussi l'Internet anglais, et Google saute sur l'occasion. Selon le ...

02/10/2008 - CoPeerRight Agency : filtrons les URL des sites de liens P2P
... qu’il n’y a pas d’autorisation et qu’on ne peut rien faire ... Co-Peer-Right Agency a obtenu une autorisation pour envoyer des messages via les fonctionnalités ...

01/10/2008 - Creative Commons ouvre son salon le 15 octobre à Paris II
... Toute exploitation d'une oeuvre (hors domaine public et exceptions) nécessite d'obtenir l'autorisation des titulaires de droit avant de pouvoir la reproduire, la diffuser sur les ...

30/09/2008 - Magmafilm (suite) : des FAI saisissent la CNIL
... opérations de contrôle. Ceci expliquerait pourquoi il n’y a pas eu de demande d’autorisation auprès de la CNIL au nom de Magmafilm ou de Copy Right Solutions. La loi ...

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Brèves
 Brèves
  • HWiNFO32 mis à jour : meilleur support de certaines GeForce et détection du support du TRIM par les SSD.
    09/02/2010 à 17:24 par David
  • Intel annonce enfin son Itanium 9300 connu sous le nom de code Tukwila
    09/02/2010 à 14:01 par David
  • Il semble que XBit Labs n'aime pas la carte mère P55-GD55 de MSI.
    09/02/2010 à 13:59 par David
  • La Radeon HD 4850 Hybrid Frozr de MSI, elle tient le choc sous Furmark ?
    09/02/2010 à 13:58 par David
  • Microsoft à mis en ligne une nouvelle version de DirectX, ainsi que du SDK associé.
    09/02/2010 à 13:36 par David

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