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« Extrémistes du copyright, continuez, vous nous rendez service ! »
Le 10/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(157)Hier à l’UNIFAB, Jeremie Zimmermann est intervenu après Nicolas Seydoux et la BSA autour du thème de la Culture du gratuit. Les 11 minutes de vidéo ont été captées tant bien que mal avec un téléphone, mais nous vous invitons à écouter, malgré tout, les propos du cofondateur de la Quadrature ...
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Hadopi et anti-contrefaçon : l'ALPA vante l'efficacité du système français
Le 10/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(56)Hier, au 17e Forum européen de la propriété intellectuelle (FEPI) organisé par l’UNIFAB, Nicolas Seydoux a donné les derniers chiffres de la riposte graduée. Il a réaffirmé son opposition à la licence globale tout en revenant sur différentes affaires en cours, dont MegaUpload et ...
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IPRED : le tour de vis sécuritaire pour rendre ACTA inoffensif
Le 06/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(47)Une feuille de route publiée sur le site de la Commission européenne esquisse les grandes lignes de la révision de la directive IPRED sur le renforcement des droits de propriété intellectuelle (Directive on the enforcement of intellectual property rights 004/48/EC). Ce document, susceptible de ...
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ACTA : la Pologne suspend sa ratification (MàJ)
Le 03/02/2012 - Hadopi - Droit - par Nil Sanyas
(267)Mise à jour : les manifestations à Varsovie ont finalement pesé dans la balance. Le premier ministre Donald Franciszek Tusk a annoncé qu'il suspendait la ratification du traité ACTA. Il souhaite en effet être certain "à 100 %" que ce traité soit "sûr pour les ...
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Affaire SABAM : la Quadrature applaudit une décision historique
Le 24/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(27)Suite à l’arrêt de la CJUE Sabam Scarlet qui vient imposer plusieurs conditions drastiques à la mise en place du filtrage, la Quadrature du net évoque « une décision historique », « cruciale pour le futur des droits et libertés sur Internet ». Jéremie Zimmermann ...
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La Quadrature condamne le découplage copie privée et source illicite
Le 23/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(110)La discrète déconnexion entre copie privée et source illicite est très mal accueillie par la Quadrature du Net. Rappelons qu’à l’occasion des débats préparatoires au projet de loi copie privée, les députés ont estimé que la copie privée ne pouvait s’envisager que vis-à-vis des ...
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Le Parlement européen vote une résolution pour la neutralité du net
Le 17/11/2011 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(27)Le Parlement européen vient de voter à une très large majorité à Bruxelles une résolution dont le nom est assez explicite : « Résolution du Parlement européen sur l'Internet ouvert et la neutralité d'Internet en Europe ». Pour La Quadrature du Net, il s'agit là « d'un engagement ...
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PIPA, SOPA : l'épidémie de censure made in USA
Le 16/11/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(34)AOL, eBay, Facebook, Google, LinkedIn, Mozilla, Twitter mais également Yahoo! ou Zynga Game Network ont adressé une lettre ouverte aux parlementaires américains pour dire tout le mal qu’ils pensaient des projets « Protect IP Act » et « Stop Online Piracy Act » (S. 968 ...
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Hadopi vs licence globale, quels enjeux pour le net et la création ?
Le 13/09/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(106)Mise à jour 13 septembre 2011 D'autres personnes ont rejoint la conférence organisée aujourd'hui entre 19h et 21h. D'abord Eric Walter, le secrétaire général de la Hadopi qui a mal supporté qu'on puisse parler d'Hadopi sans sa présence. S'y ajoutent Bruno Lion, Peermusic et administrateur ...
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Logiciel Libre : les RMLL 2011 s’ouvrent à Strasbourg
Le 11/07/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(68)Cette année, les 12èmes RMLL, fameuses Rencontres Mondiales du Logiciel Libre, s’installent à Strasbourg. Jusqu'au 14 juillet, l’évènement propose une nouvelle fois un cycle de conférences, de tables rondes et d’ateliers pratiques autour du Logiciel Libre et de ses usages. « ...
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Nations Unies : un rapport condamne la coupure version Hadopi
Le 03/06/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(42)Les Nations Unies viennent de publier un dossier rédigé par Franck La Rue le rapporteur spécial des Nations Unies sur le droit à la liberté d’opinion et d’expression. Le texte, analysé par la Quadrature du Net, contredit « radicalement les orientations fixées par les ...
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Hadopi & co très appréciées à Hollywood, moins à l'eG8
Le 26/05/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(85)La table ronde au eG8 dédiée à la propriété intellectuelle devait être du petit lait pour Universal Music. Vivendi, son propriétaire, est l’un des deux gros sponsors avec Orange de ce rendez-vous organisé par Nicolas Sarkozy. Un sponsoring à 500 000 euros pièce indiquait la Tribune, qui ...
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Si copier c’est voler, multiplier c’est soustraire
Le 20/05/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(307)A l’occasion de ses dix ans, l’association de promotion des logiciels libres de Côte d’Or a monté un documentaire traitant du droit d’auteur, « Copier n’est pas voler » à partir notamment d'extraits fameux sur ces questions. Réalisé sous des ...
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Élus et citoyens écartés du CNN : nombreuses réactions tranchées
Le 27/04/2011 - Web - Internet - par Vincent Hermann
(48)C’est aujourd’hui qu’est installé le Conseil National du Numérique, ou CNN. Les 18 membres de cette institution ont été révélés par FrenchWeb la semaine dernière, mais c’est aujourd’hui qu’était entériné officiellement le nouvel organe, avant un discours de ...
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LQDN : "Internet selon Riguidel, cela ressemble à l'ORTF 2.0 !"
Le 29/03/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(59)Le Pr Michel Riguidel, l'expert Hadopi en matière de filtrage et logiciel de sécurisation, a publié en fin de semaine dernière une tribune dans le Monde (notre analyse). Nous avons questionné Jérémie Zimmermann pour recueillir sa réaction. L’occasion de revenir sur les sujets suivis de près ...
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Fin des tractations à Bruxelles : réaction de Jérémie Zimmermann
Le 10/03/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(34)Bruxelles a donc brusquement stoppé les tractations secrètes entre ayants droit et FAI, dans lesquelles les premiers réclamaient des intermédiaires techniques, des mesures pro actives anti-contrefaçon. Dans un courrier, Margot Froehlinger, directrice de la DG Marché intérieur, a expliqué que des ...
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Bruxelles met fin aux tractations secrètes entre FAI et ayants droit
Le 10/03/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(46)Surprise : la Commission Européenne vient d’indiquer qu’elle mettait fin unilatéralement aux tractations organisées entre les FAI et les ayants droit dans la lutte contre la contrefaçon en ligne. Raison officielle ? l’échec des négociations et la défection de certains ayants ...
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Dossier PC INpact : Hadopi s'entête, l'automatisme sans limite
Le 13/01/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(131)La Hadopi a tenu hier sa première conférence de presse pour l’année 2011. L’objet de cette rencontre portait sur les moyens de sécurisation et le bilan de la riposte graduée. « 2011 sera celle de l’offre légale » expliquera laconiquement Marie-Françoise Marais en ...
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La présidente de la Hadopi, officier de la Légion d'Honneur
Le 01/01/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(267)Marie-Françoise Marais vient d’être gratifiée d’une Légion d’honneur dans la traditionnelle fournée du 1er janvier. Sur la liste du Ministère de la Justice et des libertés, la conseillère de la Cour de cassation et présidente de la Hadopi a été élevée au « grade d'officier ...
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Eric Walter appelle le patron de France Info, furieux d'un sujet sur Hadopi
Le 26/10/2010 - Hadopi - PC INpact - par Marc Rees
(102)Ce matin le Plus de France Info n'a visiblement pas plu au Secrétaire Général de la Hadopi. De sources sûres, Jérémie Zimmerman rapporte sur Twitter le coup de fil passé par Eric Walter à la direction de France Info où le secrétaire général de l'Hadopi lui a dit combien il était furieux de ce ...
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Jérémie Zimmermann : "Internet est déjà un lab à lui tout seul !"
Le 07/10/2010 - Hadopi - Logiciel - par Marc Rees
(133)Lors de la dernière conférence de presse d’Hadopi, Éric Walter a présenté les futurs « labs » de la Haute autorité. Nous avons interrogé sur ce thème Jérémie Zimmerman, cofondateur de la Quadrature du Net, qui s’oppose à toute participation à ces ateliers. PC ...
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LCPAN : Hadopi, une arme contre les internautes ?
Le 06/10/2010 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(144)LCPAN, La Chaîne Parlementaire de l’Assemblée nationale, consacre une émission sur Hadopi. Elle sera diffusée aujourd'hui à 19h sur internet et 21h sur la chaîne (canal 13 de la TNT). « Ça vous regarde » sera consacrée aux nombreuses ramifications du texte, et ses ...
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Sarkozy s'attaque aux lois « obsolètes, dépassées et contre-productives » : quid d'Hadopi ?
Le 14/09/2010 - Hadopi - Matériel - par Marc Rees
(109)Le président du pouvoir d’achat veut être maintenant celui de la purge des textes inappliqués et inapplicables. Selon le journal 20minutes.fr notamment, Nicolas Sarkozy veut entamer un grand ménage législatif. Tweet de Jérémie Zimmermann de la Quadrature du Net Lors d’un ...
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LQDN : « "ACTA light" n'est pas plus mangeable qu'un ACTA au beurre »
Le 03/09/2010 - Hadopi - Droit - par Jeff
(46)Mise à Jour du 3 septembre 2010 : Jérémie Zimmermann, de l'association de défense des internautes La Quadrature du Net, nous a envoyé un courrier, expliquant ce qu'il pense de la version allégée du traité : [Cet] "ACTA light" est surtout ironique, car il ne faut pas tomber dans le ...
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Google et Verizon négocieraient la fin de la neutralité du Net
Le 05/08/2010 - Web - Mobilité - par Jeff
(116)Un article du New York Times expliquait hier que différentes sources proches des négociations entre Google et Verizon, mais non autorisées à parler publiquement, avaient indiqué au journal que les deux entreprises pourraient révéler dès la semaine prochaine un accord pour mettre fin à la neutralité ...
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La déclaration européenne contre ACTA en bonne voie (MàJ)
Le 09/07/2010 - Loi - Droit - par Marc Rees
(23)Mise à jour 9 juillet 2010 l'excellent site Owni nous apprend que la déclaration écrite contre ACTA a obtenu à ce jour 353 signatures. Il n'en manque donc que 16 pour son adoption dans les formes. Par ailleurs, nos confères révèlent que l'échéance pour recueillir ces signatures manquantes a été ...
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Le Traité de l’Art Juste de Fabriquer des Adresses Hypées
Le 07/07/2010 - Humour - PC INpact - par Marc Rees
(60)Alors qu’Hadopi se demande comment elle va vivre, survivre, et peut-être prospérer, un mystérieux manuel est apparu sur les ondes numériques. Rédigé en un simili vieux français bien de chez nous, ce « Traité de l’art juste de fabriquer des adresses hypées » dormait depuis ...
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ACTA : Le rapport Gallo adopté en commission JURI
Le 01/06/2010 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(32)Selon les informations qui nous parviennent de Bruxelles, la « voting list » de Marielle Gallo a finalement été adoptée comme le voulait l’eurodéputé. Celle-ci a pu compter sur la France, et surtout le vote de son groupe PPE (UMP) et de l’ALDE (MoDem) pour mener à terme son ...
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Rapport pro-ACTA : la France au secours du compromis Gallo
Le 01/06/2010 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(38)Le rapport Gallo sera voté en commission des affaires juridiques demain à 10H. Contre ce rapport pro ACTA, plusieurs eurodéputés ont déposé quelque 122 amendements pour tenter de débusquer les couleuvres qui se cachent sous ses rochers et soutenir d’autres solutions que l’approche ...
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Rapport Gallo : de faux compromis tentent de pourrir le débat
Le 31/05/2010 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(17)Mise à jour 01/06 : comme nous l'indiquions depuis, des compromis ont finalement été trouvé entre le PPE et l'ALDE (UMP et Modem, respectivement), réfutant ainsi les informations transmises initialement. Première diffusion 31/05 C’est demain vers 12H30 (10 H) qu’aura lieu en ...
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Anonymat : un mur de protestation contre une proposition fissurée
Le 25/05/2010 - Loi - Droit - par Marc Rees
(143)Pas encore discutée, la proposition Masson visant à casser l’anonymat des blogueurs sur le net a déjà réussi à soulever sans surprise une vague de protestation sur le web. Dans un « appel pour la défense du droit à l’anonymat sur Internet », plusieurs acteurs ont signé un ...
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Franck Riester confronté à la Quadrature et aux bugs de l'Hadopi
Le 09/05/2010 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(213)Franck Riester et Jérémie Zimmermann (la Quadrature du Net), se sont retrouvés sur le plateau de Revu et Corrigé de France5. Sujet du jour : la loi Hadopi, un an après son vote. Le sujet date du 8 mai 2010 et dure un peu plus de 17 minutes. On notera que dans ses diverses explications, pas ...
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Pour débattre, un Dictionnaire Politique d'Internet et du Numérique
Le 03/05/2010 - Web - Internet - par Jeff
(17)Le site Internet de La Tribune a publié un eBook gratuitement téléchargeable intitulé « Dictionnaire Politique d'Internet et du Numérique ». C'est un livre collaboratif qui regroupe du beau monde, hommes politiques, chefs d'entreprise et intellectuels. Les députés croisent les anciens ...
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Tribune de Jérémie Zimmermann : La Guerre de l'Accès
Le 30/04/2010 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(55)Nous publions ci-dessous une tribune de Jérémie Zimmermann, co-fondateur et porte-parole de La Quadrature du Net. A partir de la décision fondatrice du Conseil constitutionnel sur Hadopi 1, l’intéressé prend sa plume pour dépeindre sur fond de neutralité du net, les évolutions et les menaces ...
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Le texte de l'ACTA publié officiellement
Le 21/04/2010 - Loi - Droit - par Nil Sanyas
(59)Le fameux texte de travail de l’ACTA (Anti-Counterfeiting Trade Agreement) a enfin et comme prévu été publié sur le site de la Commission européenne, après une forte pression publique et du parlement européen. Disponible en anglais sous forme d’un PDF, ce texte compte 39 pages. La ...
