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(MàJ2) Le fichage de 45 millions d'honnêtes gens a été voté
Le 02/02/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(336)Mise à jour du 2 février 2012 : Avec une rare obstination du ministre de l'Intérieur, la proposition de loi sur la protection de l'identité a été votée par les députés. L'amendement PS visant à rétablir le lien faible a lui, été rejeté. L'opposition aura eu beau souligner les ...
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La nouvelle astuce d'un des pères d’Hadopi pour généraliser le filtrage
Le 30/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(92)Le Sénat a organisé la semaine dernière une table ronde sur la fiscalité du numérique. Un thème qui va monter un peu plus en puissance sous l’aiguillon de la crise. Les Google, Amazon, Apple ne se privent évidemment pas de remonter à l’étranger les revenus générés en France afin ...
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(MàJ) Les députés renouent le lien fort autour de la Carte d'identité sécurisée
Le 15/12/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(126)Mise à jour 15 décembre 2011 : Selon le site de l’Assemblée nationale, la proposition de loi part maintenant en troisième lecture au Sénat. Cette navette est automatique, mécanique mais rien ne dit que ce troisième passage sera effectif. Le gouvernement a en effet toujours la possibilité de ...
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Données personnelles sur smartphone : le bilan mitigé de la CNIL
Le 13/12/2011 - Téléphonie - Mobilité - par Nil Sanyas
(22)La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) vient de publier le bilan d’une enquête réalisée par Médiamétrie pour connaître l’utilisation des données personnelles des utilisateurs de smartphones en France. Et le bilan est plus que mitigé. Quelques prises de ...
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Carte nationale d'identité sécurisée : le lien fort, le retour (MàJ2)
Le 13/12/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(241)Mise à jour (2) 13 décembre 2011 : la proposition sera discutée en fin d'après midi et ce soir à l'Assemblée nationale. En attendant, on pourra lire cet article de Jean Marc Manach, sur ce qu'entreprend ce texte, à savoir le fichage de 45 à 60 millions de "gens honnêtes". Mise à jour ...
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La carte d'identité sécurisée adoptée par le Sénat (MàJ)
Le 03/11/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(51)Mise à jour 11h59 : en seconde lecture, le Sénat a terminé l'examen du texte en l'amendant. Par une écrasante majorité, les sénateurs ont repoussé un amendement de Claude Guéant qui visait à sceller le lien fort entre les données biométriques et la base TES, centralisant ces informations. Un ...
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Identité sécurisée : rejet magistral du lien fort de Guéant au Sénat
Le 03/11/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(25)« Les honnêtes gens ont besoin d’être protégés contre les usurpations d’identité » Dans le cadre du projet de loi sur la carte d’identité biométrique, c’est par cette petite phrase que Claude Guéant a défendu son amendement n°4 destiné à créer un « lien ...
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Carte d'identité biométrique : la CNIL tire le signal d'alarme
Le 28/10/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(65)La CNIL a décidé de rendre public ses observations sur un débat parlementaire en cours : c’est celui sur la Carte Nationale d’Identité sécurisée. Une initiative signée Isabelle Falque Pierrotin, toute récente présidente de la CNIL, qui vient pointer plusieurs bugs et risques dans le ...
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Carte d'identité sécurisée : face cachée et chiffre voilé
Le 25/10/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(308)Après l’Assemblée nationale, le Sénat va examiner en deuxième lecture la proposition de loi sur la carte nationale d’identité sécurisée. Un dispositif qui va entraîner à terme le fichage centralisé de 45 millions de personnes qui devront délester leurs données biométriques sur ce titre ...
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Usurpation d’identité : Internet, une circonstance aggravante
Le 22/10/2011 - Loppsi - Droit - par Marc Rees
(41)Un député UMP propose de faire d’Internet une circonstance aggravante de l’infraction d’usurpation d’identité en ligne. Une infraction qu’avait injectée la LOPPSI 2 en France mais que ce député juge trop peu sanctionnée pour être dissuasive. La LOPPSI 2 avait ...
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CSPLA : la ponction pour copie privée dans les nuages
Le 11/10/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(25)Cet après-midi le CSPLA se réunira pour traiter plusieurs questions autour du cloud computing. Plusieurs thèmes sont déjà prévus. Ils oscillent entre rémunération et répression. Le CSPLA, ou Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) est une instance chargée de conseiller la ...
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Prison avec sursis pour un faux profil Facebook en soutien-gorge
Le 26/07/2011 - Loppsi - Droit - par Marc Rees
(80)Le tribunal d’Auxerre a condamné un quinquagénaire à cinq mois de prison avec sursis et 410 euros de dédommagement pour sa victime. En septembre 2010, il avait créé un faux profil Facebook avec une photo de son ancienne maitresse en soutien-gorge, photos agrémentées de commentaires ...
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11 députés votent le fichage de 45 millions d'honnêtes gens
Le 08/07/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(725)Les députés ont voté hier en fin de journée, la proposition de loi relative à la carte nationale d’identité sécurisée. Cette carte nationale d’identité organise le fichage administratif de 45 millions de personnes de plus de 15 ans en France. Une proposition de loi qui aura été votée en ...
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Identité sécurisée : "impossible d'intercepter les données" (MàJ)
Le 07/07/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(291)Mise à jour 7 juillet 2011 : le texte sera examiné à l'Assemblée nationale cet après-midi à partir de 15 h. Les débats sont programmés pour s'étendre jusqu'à vendredi soir. Adoptée par le Sénat le 31 mai dernier, la proposition de loi relative à la protection de l’identité sera examinée ...
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Bluetouff insulté sur Paspeurdhadopi.fr : l'Agence H impliquée ?
Le 09/06/2011 - Hadopi - Droit - par Nil Sanyas
(125)Mise à jour 10/06/2011 : la société H a condamné fermement les actions menées contre le site Paspeurd'Hadopi.fr et initie une enquête interne dans le même temps pour ces faits étrangers à ses missions. Première diffusion 09/06/2011 Olivier Laurelli, alias Bluetouff a remarqué qu'un ...
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Sony détaille la protection des données pour le PSN européen
Le 18/05/2011 - Sécurité - Logiciel - par Vincent Hermann
(69)Les semaines passées ont été difficiles pour Sony. Une intrusion dans les systèmes de la société entre les 17 et 19 avril a provoqué la coupure des services PlayStation Network et Qriocity. Un peu plus tard, une autre intrusion entraînait la coupure des serveurs de Sony Online Entertainement (SOE), ...
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Hadopi : analyse collégiale des spécifications fonctionnelles des moyens de sécurisation
Le 26/04/2011 - Hadopi - Droit - par Nil Sanyas
(100)La seconde version des spécifications fonctionnelles des moyens de sécurisation de la Hadopi (SFH), publiée la semaine dernière, a fait couler beaucoup d’encre. Outre l’analyse de PCINpact, nous vous recommandons celle publiée hier par un groupe de connaisseurs comprenant entre autres ...
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Carte d'identité : bientôt une puce pour sécuriser les TIC ?
Le 14/04/2011 - Sécurité - Logiciel - par Marc Rees
(153)Une proposition de loi relative à la protection de l’identité avait été déposée par le sénateur Lecerf en juillet 2010. La commission des lois, chargée d’ajuster et échafauder le texte à discuter en séance, vient tout juste de publier la proposition finale. L'un des objectifs ...
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La LOPPSI 2 est publiée au Journal Officiel (MàJ)
Le 15/03/2011 - Loppsi - Droit - par Marc Rees
(68)Mise à jour 15 mars 2011 La LOPPSI a été publiée au journal officiel. Parmi ses nombreux articles, le texte, expurgé des nombreuses dispositions inconstitutionnelles, prévoit la pénalisation de l’usurpation d’identité d’une personne (1 an de prison et 15 000 euros ...
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Le PS soumet la LOPPSI 2 au contrôle du Conseil constitutionnel
Le 16/02/2011 - Loppsi - Droit - par Marc Rees
(16)Le PS a révélé hier sur son site le contenu de sa saisine du Conseil constitutionnel au regard de la loi LOPPSI 2. Le document, 38 pages, met en cause la constitutionnalité de plusieurs articles du texte de loi. Tous ne visent pas le monde du numérique, mais dans le lot, on retrouve évidemment ...
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Filtrage : les eurodéputés réclament transparence et garanties
Le 15/02/2011 - Loppsi - Droit - par Marc Rees
(21)Au Parlement Européen, la Commission des Libertés civiles, de la Justice et des Affaires intérieures a indiqué lors d’un vote, ses diverses positions en matière de lutte contre les contenus pédopornographiques. Dans une série d’amendements pour définir de nouvelles règles à la ...
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La LOPPSI 2 est votée : blocage, prohibition de la revente de billet...
Le 09/02/2011 - Loppsi - Droit - par Marc Rees
(159)La LOPPSI 2 a été adoptée hier après son examen devant la Commission Mixte Paritaire. Le texte définitif est consultable sur ce lien. Dans ce fourre-tout sécuritaire, on retrouve le blocage des sites pédopornographiques sans juge. La mise en œuvre de la mesure sera cependant conditionnée ...
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Demain, une conférence contre la LOPPSI, le jour de son adoption
Le 07/02/2011 - Applications - Logiciel - par Marc Rees
(34)Une conférence « contre » la LOPPSI est organisée demain, 8 février, au Forum des libertés à Paris (19h-22h, Bourse du Travail, salle Croizat, 3 rue du château d’eau Métro République). Sont d’ores et déjà annoncés Benjamin Bayart, Jean-Luc Mélenchon, Olivier Besancenot, Noel ...
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Facebook : de nouvelles mesures pour renforcer votre sécurité
Le 31/01/2011 - Web - Internet - par Sébastien Gavois
(58)La semaine dernière plusieurs fausses publications de personnalités sont apparues sur Facebook. Il y a d'abord eu Nicolas Sarkozy (ici et là), puis Mark Zuckerberg. La société est revenue sur ses événements et a dévoilé le fautif : un bug était présent dans une des API (une interface de ...
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Facebook : "En discution instantané, Le petit frère de Dylan Zéroosiix m’a insulter"
Le 30/01/2011 - Sécurité - Logiciel - par Marc Rees
(64)Après Nicolas Sarkozy (une fois, deux fois) et Mark Zuckerberg, voilà une nouvelle faille en cours sur Facebook. Pour constater le trou, il suffit de bloquer une personne via le lien "Signaler/bloquer cette personne" présent en bas à gauche de chaque profil. S'affichera alors cette ...
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Le compte Facebook de Mark Zuckerberg a été piraté
Le 27/01/2011 - Web - Internet - par Sébastien Gavois
(67)Alors que le compte Facebook de Nicolas Sarkozy a été piraté deux fois de suite ces derniers jours (voir ici et là), c'est maintenant au tour de celui de... Mark Zuckerberg. Pour rappel, ce dernier n'est autre que le PDG du plus célèbre des réseaux sociaux : Facebook. Le pirate a ...
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La page Facebook du chef de l’État (encore) piratée
Le 25/01/2011 - Sécurité - Logiciel - par Marc Rees
(62)Selon TF1News.fr, la page Facebook de Nicolas Sarkozy a encore été « piratée », seconde fois en moins de trois jours . Ce matin, un message, dans la même veine que celui de dimanche soir, répétait que le chef de l’État ne briguerait de second mandat «compte tenu des ...
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Le compte Facebook de Nicolas Sarkozy victime de piratage
Le 24/01/2011 - Loppsi - Droit - par Marc Rees
(113)Hier dans la soirée, le compte Facebook de Nicolas Sarkozy a été « piraté ». Un faux message avait été publié avant 21 h. Voilà ce qu’on pouvait lire : « Chers compatriotes, compte tenu des circonstances exceptionnelles que connaît notre pays, j'ai décidé en mon âme et ...
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LOPPSI 2 : Le Sénat vote le délit d'usurpation d'identité en ligne
Le 19/01/2011 - Hadopi - Mobilité - par Marc Rees
(80)En plus du blocage des sites pédopornographiques sans intervention préalable du juge, les sénateurs ont voté le délit d'usurpation d'identité en ligne, dans une version différente de celle transmise par les députés. Les députés avaient augmenté le champ d'application de ce délit inscrit à ...
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LOPPSI 2 : les premiers amendements déposés au Sénat
Le 11/01/2011 - Loppsi - Mobilité - par Marc Rees
(32)Au Sénat, les premiers amendements commencent à être déposés pour le futur examen par la Commission des lois du projet Loppsi 2. Tour d'horizon. Brice Hortefeux lors de la première lecture au Sénat Le texte, adopté en seconde lecture par l’Assemblée nationale, doit une nouvelle ...
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Blocage des sites sans juge, usurpation... : la LOPPSI est votée
Le 21/12/2010 - Loppsi - Mobilité - par Marc Rees
(303)Mise à jour 21 décembre. Après les explications de vote, l’Assemblée vient tout juste de voter à une écrasante majorité le projet de loi LOPPSI. 305 députés se sont exprimés pour, 187 contre. Première diffusion 16 décembre titre initial : "Loppsi et blocage : ni juge, ni ...
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Loppsi : le délit d’usurpation d’identité frappera (aussi) le phishing
Le 15/12/2010 - Loppsi - Droit - par Marc Rees
(12)Les députés ont voté en fin d’après-midi le délit d’usurpation d’identité en ligne dans le cadre de l’examen du projet de LOPPSI 2. Deux amendements ont adapté la version qui fut validée par les sénateurs (notre rappel sur les textes touchant au numérique). Tentative ...
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LOPPSI : les principaux articles liés au numérique (MàJ)
Le 15/12/2010 - Loppsi - Mobilité - par Marc Rees
(104)Mise à jour 15 décembre 2010 Le projet de LOPPSI poursuit son examen aujourd'hui à l'Assemblée nationale. Les discussions reprendront dans l'après midi pour se poursuivre jusque dans soirée. S'ajoutent à la liste publiée initialement, une autre mesure : le contrôle de l'open data (notre ...
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Loppsi et contrôle de l'open data : pluie de rustines et de critiques
Le 13/12/2010 - Loppsi - Droit - par Marc Rees
(8)C’est demain, 14 décembre que la LOPPSI débutera sa deuxième lecture à l’Assemblée nationale. Parmi les différentes mesures qui seront examinées (blocage des sites, usurpation d’identité, vente de billets en ligne, fadettes, etc.) sera à nouveau évoqué le cas de « ...
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Un abonné condamné pour le faux compte Facebook d'Omar Sy
Le 08/12/2010 - Justice - Droit - par Marc Rees
(148)Omar, du duo Omar et Fred, n’a pas apprécié la mise en ligne d’un faux compte Facebook à son nom. Un faux profil qui constitue selon l’humoriste, un « avatar fictif qui parasite sa vie privée » (l'ordonnance de référé du 24 novembre 2010 sur Legalis.net). Sur ...
