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Jacques Attali démolit (encore) le projet de loi Hadopi
Le 18/08/2009 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(166)Dans une interview au journal Libération (édition du 18 août, p. 6), Jacques Attali a répondu à plusieurs questions de notre consœur Astrid Girardeau. Une nouvelle fois le personnage a torpillé dans les règles de l’art le projet de loi Hadopi. Une activité dont il est passé maître. ...
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Piqûre de rappel sur les points noirs du projet de loi Hadopi
Le 11/05/2009 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(218)Et si l’affaire Jérôme Bourreau-Guggenheim était finalement une bénédiction ? Détournant les esprits des points noirs et des trappes du projet de loi Hadopi, elle assure un bruit suffisamment fort dans les médias pour décompresser l’attention. À titre de piqûre de rappel, voici le liste ...
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Projet de loi Hadopi : compte rendu en temps réel
Le 29/04/2009 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(3320)Les débats reprendront lundi 16h. 01h00 Reprise et vote dans quelques instants. Scrutin : votants 336, suffrages exprimés : 334, 103 pour, 231 contre. La motion de renvoi en commission est repoussée et la séance est levée. 23h58 Vérification du quorum : il n'est pas atteint. Le vote aura ...
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Projet Hadopi : les deux ou trois détails oubliés par Copé
Le 28/04/2009 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(340)« Ce n'est désormais plus la teneur de ce texte qui est en cause. Ce qui importe c'est le problème politique créé par son rejet surprise et par le comportement absurde de l'opposition. » Voilà ce qu'a affirmé Jean François Copé aux députés UMP, tous appelés à se reveiller pour ...
