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Copie privée : 100 millions d’euros versés en trop chaque année
Le 07/02/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(111)En 2011, 189 millions ont été reversés aux ayants droit au titre de la rémunération pour copie privée. Mais pour le Simavelec, il y a un trop versé. Et pas qu’un peu : 100 millions d’euros ont été aspirés indument. Des sommes répercutées sur le consommateur final qui supporte le coût ...
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La loi sur la copie privée devant le Conseil constitutionnel et la CJUE
Le 07/02/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(28)Publiée le 21 décembre, la toute récente loi sur la copie privée va faire l’objet d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) mais également d’un recours devant la Cour européenne de justice (CJUE). Selon nos confrères de Edition Multimédi@, « les principales ...
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Les ventes sur CanalPlay s’envolent depuis la fin de Megaupload
Le 03/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(90)Satisfaction chez Canal Plus. La chaîne a constaté une envolée des ventes de VoD sur sa plateforme CanalPlay depuis la fermeture de MegaUpload. Selon nos informations, voilà les variations des commandes payantes avant/après cette fermeture, intervenue le 20 janvier. Globalement, la ...
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Couverture de Free Mobile : les syndicats télécoms critiquent l'ARCEP
Le 02/02/2012 - Téléphonie - Mobilité - par Nil Sanyas
(300)Alors que le débat sur la portabilité des numéros semble toucher à sa fin après les interventions de l’ARCEP et du ministre Éric Besson, celui de la couverture mobile effective de Free Mobile vient d’être relancé par les CFE-CGC & UNSA, les principaux syndicats d’Orange, ...
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(MàJ2) Le fichage de 45 millions d'honnêtes gens a été voté
Le 02/02/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(336)Mise à jour du 2 février 2012 : Avec une rare obstination du ministre de l'Intérieur, la proposition de loi sur la protection de l'identité a été votée par les députés. L'amendement PS visant à rétablir le lien faible a lui, été rejeté. L'opposition aura eu beau souligner les ...
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La VoD signe une forte croissance en France, le DVD chute toujours
Le 01/02/2012 - Streaming - Internet - par Nil Sanyas
(42)Les années se suivent et se ressemblent dans le secteur des ventes de vidéos. D’un côté les ventes de DVD chutent de façon importante, de l’autre, les disques Blu-ray et la vidéo à la demande (VoD) se développent rapidement, sans pour autant compenser l’érosion du DVD. 2012, grâce ...
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Fermeture de Megaupload et Megavideo : toutes les réactions (MàJ)
Le 20/01/2012 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(179)Le président Nicolas Sarkozy n’est pas le seul à avoir réagi à la fermeture des sites du groupe Mega (Megaupload et Megavideo en tête), d’autres partis politiques ainsi que des représentants d’ayants droit ont eux aussi publié leur communiqué. Notre tour d’horizon : La ...
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Hadopi : avant l’action Allostreaming, les doutes de l’ALPA
Le 16/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(9)L’an passé, PC INpact pointait un précieux document de l’ALPA. Ce document était un compte rendu du 4 mars 2011 fait par l’association devant le SPI, le Syndicat des producteurs indépendants. Il a été depuis effacé du site source, mais nous en avons évidemment conservé une copie ...
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Le livre délaisse Hadopi, qui s'intéresse au livre
Le 16/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(30)En novembre, le SNE (Syndicat national de l'édition) indiquait qu’après audition de Trident Media Guard (TMG), Attributor ou encore Hologram Industries (ex-Advestigo), il préférait délaisser la réponse graduée. « Nous avons mis le dossier “Hadopi” de côté car la question du ...
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Free Mobile : l'ARCEP est satisfaite, mais elle surveillera l'opérateur
Le 12/01/2012 - Téléphonie - Mobilité - par Nil Sanyas
(124)Jean-Ludovic Silicani, le président de l’ARCEP, a accordé aujourd’hui une interview à notre confrère Les Échos. Plutôt positif quant à l’impact des offres de Free Mobile sur le marché, il ne compte néanmoins pas laisser tout passer à l’opérateur. Sa qualité de service et son ...
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Cloud computing et copie privée : la taxation des flux se précise au CSPLA
Le 09/12/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(30)Le CSPLA poursuit ses travaux dans les nuages. Après avoir créé une commission spéciale sur ce sujet, fin novembre, l’organisme du ministère de la Culture a transmis une lettre de mission à Anne-Élisabeth Crédeville, Jean-Pierre Dardayrol et Jean Martin. L’enjeu ? « Appréhender ...
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UFC vs jeux vidéo : « nous ne portons pas plainte (contre) les bugs »
Le 08/12/2011 - Jeux - Jeux vidéo - par Nil Sanyas
(184)La plainte de l’UFC-Que Choisir contre 3 grands distributeurs français et 4 éditeurs de jeux vidéo a fait couler beaucoup d’encre ces derniers jours. Le Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs a bien peu apprécié cette plainte, tandis que Game Cash l’a vivement salué. Mais ...
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Abus des éditeurs de jeux vidéo : Game Cash soutient l'UFC-Que Choisir
Le 06/12/2011 - Jeux - Jeux vidéo - par Nil Sanyas
(112)L’association UFC-Que Choisir, désormais en guerre contre les revendeurs et les éditeurs de jeux vidéo, vient de trouver un allier de poids : Game Cash. Spécialisé dans la vente de jeux vidéo d’occasion, Game Cash a logiquement tout intérêt à épauler l’association de consommateur, ...
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Pour le SNEP, « iTunes Match ne pose aucune difficulté »
Le 06/12/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(61)Hier, au Sénat, dans une conférence organisée par l’association Cyberlex autour du cloud. La problématique est vive : c’est celle de ces unités de stockage ou services déportés qui permettent aux internautes de profiter de contenus en mobilité. L’une des problématiques de ces ...
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Édito : les joueurs, les dindons de la farce
Le 03/12/2011 - Jeux - Jeux vidéo - par Nil Sanyas
(276)Cette semaine a été marquée par l’attaque directe de l’UFC-Que Choisir contre les éditeurs et distributeurs de jeux vidéo. Pour l’association, il s’agit d’une première pour ce secteur. Fruits de plusieurs appels à témoignages réalisés cette année, ces plaintes ont ...
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Blocage du streaming : la mise en demeure adressée à Google
Le 02/12/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(150)Qu'ont demandé à Google les ayants droit du cinéma vis-à-vis d'Allostreaming & co ? Pour le savoir, il suffit de lire la mise en demeure adressée au moteur par l'APC, la FDNF et le SEVN, trois représentants de l'industrie cinématographique en France. L’industrie du cinéma français a ...
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UFC vs les éditeurs de jeux vidéo : « il n'y a pas plus de bugs qu'avant »
Le 01/12/2011 - Jeux - Jeux vidéo - par Nil Sanyas
(173)Vivement attaquée par l’UFC-Que Choisir pour ses bugs, ses DRM, ses armes anti-piratage et anti-revente, sa dépendance à Internet (même en mode solo) et ses contenus additionnels, l’industrie du jeu vidéo a tenu à se défendre via notre confrère Challenges. Posez la même question ...
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Blocage : seuls AlloStreaming et la galaxie Allo sont visés
Le 01/12/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(82)Nous avons pu avoir de nouveaux détails sur l’action lancée par l’industrie du cinéma. Jean-Yves Mirski Délégué général. SEV (Syndicat de l'édition vidéo), partie prenante, nous explique d’entrée qu’il n’y a que quatre titres qui sont visés. « C’est la ...
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L'industrie du cinéma demande le blocage d'Allostreaming (MàJ)
Le 30/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(263)Mise à jour 01/12/11 contrairement à ce qui était indiqué lors d'une première version, seule la galaxie Allo est visée par cette action. Première diffusion 30/11/11 La preuve qu’Hadopi 3 est inutile, comme nous le disions après le forum d’Avignon. L’Association des ...
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Le monde du livre ne s'intéresse plus à Hadopi
Le 18/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(31)Le Syndicat du Livre ne fera finalement pas appel à Hadopi pour l’instant. Selon Edition Multimédi@, précieuse lettre dans les nouvelles technologies, le SNE (Syndicat national de l'édition) a auditionné Trident Media Guard (TMG), Attributor et Hologram Industries (ex-Advestigo) pour ...
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Marché public : la Hadopi finalise sa montée en puissance
Le 15/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(43)Pendant que les labs poursuivent leurs discussions, la HADOPI vient de publier un nouvel appel d’offres pour un marché public. L’enjeu ? Fondamental. Il s’agit d’assurer la prestation d’horodatage dans le système cible de la riposte graduée. Le dispositif est ...
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Copie privée : quelles sommes ont été perçues en trop ?
Le 04/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(24)Le projet de loi bientôt examiné en urgence à l’Assemblée nationale va aménager le régime français pour tenir compte de deux décisions du Conseil d’Etat. « Il est apparu nécessaire au gouvernement d’adapter le dispositif aux nouvelles technologies et de prendre compte les ...
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Et si Orange Suisse était rachetée par les salariés de FT ?
Le 26/10/2011 - Société - Economie - par Nil Sanyas
(35)Alors que la cession d’Orange Suisse suscite de nombreux appétits, celui de Xavier Niel y compris, voilà qu’un nouveau candidat fait son apparition : le personnel français. Sous l’impulsion du syndicat CFE-CGC/UNSA et de l'Association pour la défense de l'épargne et de ...
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Ebooks : la riposte d'Orange et SFR à l'aide du grand emprunt
Le 13/10/2011 - Tablettes - Mobilité - par Nil Sanyas
(54)Les Américains Amazon et Apple, la Fnac ou encore Bookeen ne seront pas les seuls à se livrer une guerre sans merci dans le secteur des livres électroniques. Les opérateurs Orange et SFR, en compagnie de nombreuses librairies et divers éditeurs, préparent un système qui pourrait bien faire mouche : ...
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Expedia condamné pour pratiques déloyales et trompeuses
Le 05/10/2011 - Justice - Droit - par Marc Rees
(25)Le tribunal de commerce de Paris a finalement condamné mardi Expedia et deux autres sites du groupe accusé de pratiques déloyales et trompeuses. Expédia, spécialisé dans la « location de voitures, vols, hôtels et séjour à bon prix » devra verser en tout 430.000 euros à deux hôtels et à ...
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Licence 4G : deux syndicats saisissent l’autorité de la concurrence
Le 14/09/2011 - Téléphonie - Mobilité - par Nil Sanyas
(34)Notre confrère Tic et Net de L’Express vient de nous apprendre que deux syndicats d’opérateurs ont saisi aujourd’hui l’autorité de la concurrence pour avis, au sujet des licences 4G. Ceci à la veille de la date limite de dépôts des dossiers de la bande à 2,6 GHz, qui ...
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Selon la SPPF, Deezer et Jiwa ont été "craqués" pour fournir StOl3n
Le 09/09/2011 - Justice - Droit - par Marc Rees
(32)Après un échange avec le service juridique de la SPPF, on en sait un peu plus sur le contexte de la condamnation de l’éditeur du site StOl3n : plus de 77 000 euros de dommages et intérêts et 5 mois de prison avec sursis. « L’enquête a révélé que StOl3n, hébergé sur un ...
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Musique : Qobuz arrive en Suisse, en Belgique et au Luxembourg
Le 07/09/2011 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(16)Le site Qobuz a annoncé hier être enfin disponible en Suisse, en Belgique et au Luxembourg. Spécialisé dans la musique numérique de haute qualité (lossless voire studio masters), que ce soit en téléchargement ou en streaming, Qobuz n’était disponible qu’en France. Son ...
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4G : Éric Besson rejette le report du paiement réclamé par Free
Le 29/08/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(63)Dans les 4 vérités sur France 2 ce matin, Éric Besson, ministre de l'Industrie et de l'Économie numérique, a expliqué pourquoi l'État n'acceptait pas la demande de Free visant au report du paiement de la licence 4G. "Je ne peux pas parce que la loi ne le permet pas. La loi de Finances dit très ...
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Licences 4G : Free attaque le décret qu'il juge discriminatoire
Le 24/08/2011 - Justice - Droit - par Marc Rees
(63)Alors que les candidats à la mise aux enchères des licences 4G doivent déposer leur dossier avant le 15 septembre, Free a attaqué une des dispositions du décret encadrant la procédure. Il estime qu'en exigeant un paiement immédiat, l'Etat va favoriser les groupes aux finances confortables. La ...
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Édito : de la civilisation de l’Hadopi
Le 30/07/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(90)Pour Hadopi, l’échéance de 2012 a la saveur d’une roulette russe au barillet chargé de balles. Sauf au sein de l’UMP, nombreux candidats déclarés ou potentiels ont promis d’abroger la Haute autorité. C’est déjà le cas de l’opposition, du PS ou des Verts ou ...
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Copie privée : les industriels résument leurs revendications
Le 26/07/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(115)Sur son site, le syndicat des industries de matériels audiovisuels électroniques (SIMAVELEC) a posté une vidéo résumant ses revendications en matière de rémunération pour copie privée. Dans son arrêt du 17 juin 2011, le Conseil d’État avait censuré l’application de la ...
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"Taxe" Copie privée : les ayants droit pressent l’examen du Cloud
Le 08/07/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(58)Lors de la première séance du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, le 16 juin dernier, les ayants droit ont tous milité d’une seule voix pour que la question du cloud computing soit examinée le plus rapidement possible. Dans le compte rendu que nous nous sommes ...
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Ecrans.fr en danger, le groupe 01 sous pression (MàJ)
Le 01/07/2011 - Solidarité - Logiciel - par Marc Rees
(105)Mise à jour 1er juillet 2011 La motion de défiance à l’égard de Nicolas Demorand a été approuvée à 78% (voir Rue89). Pour l’instant, Ecrans.fr est toujours en stand by. Son sort se jouera dans les heures qui viennent... Première diffusion 30 juin 2011 Voile noir sur la presse cette ...
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Forum eG8 : les craintes de la société civile pour le futur du Net
Le 24/05/2011 - Web - Internet - par Marc Rees
(41)Une série d’organisation comme l’Association pour la Taxation des Transactions financière et l'Aide aux Citoyens(ATTAC), l’Electronic Frontier Foundation (EFF), Fédération SUD-PTT (syndicat poste et télécommunication), La Quadrature du Net (LQDN) Net Users’ Rights Protection ...
