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Jerry Yang, le fondateur de Yahoo!, démissionne
Le 18/01/2012 - Société - Economie - par Nil Sanyas
(8)Yahoo! vit peut-être un tournant de son histoire. Son co-fondateur Jerry Yang a démissionné hier soir. Une nouvelle d’une importance capitale dès lors que Yang a toujours souhaité que Yahoo! reste indépendant. Il s’est ainsi opposé en 2008 au rachat de Microsoft, et était certainement ...
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Label PUR : les objections de la Spedidam, rejetées par la Hadopi
Le 17/01/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(37)La Hadopi nous a renseignés en fin de matinée sur la problématique soulevée par la Spedidam. La société de gestion des droits des artistes interprètes avait adressé plusieurs objections à des plateformes en cours de labellisation « PUR ». Or, ces objections sont toujours restées sans ...
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Le livre délaisse Hadopi, qui s'intéresse au livre
Le 16/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(30)En novembre, le SNE (Syndicat national de l'édition) indiquait qu’après audition de Trident Media Guard (TMG), Attributor ou encore Hologram Industries (ex-Advestigo), il préférait délaisser la réponse graduée. « Nous avons mis le dossier “Hadopi” de côté car la question du ...
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Déclaration d'intérêt de l'Hadopi : suite de notre procédure CADA (MàJ)
Le 20/12/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(75)Mise à jour 20/12/11 : notre demande CADA n'ayant pas pleinement abouti, nous venons à nouveau de saisir la Hadopi. L'objet est d'obtenir la communication de toutes les déclarations publiques des membres du collège de la Haute autorité. Dans le premier wagon de diffusion, trois d'entre elles ...
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Eva Joly : « nous allons intégrer des propositions de Richard Stallman »
Le 16/12/2011 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(115)Interrogée par notre confrère du Nouvel Observateur, Eva Joly, la candidate à l’élection présidentielle pour Europe-Ecologie-les Verts, a abordé de nombreux sujets liés à Internet et aux logiciels : Hadopi, ACTA, LOPPSI, le logiciel libre, mais aussi le partage sur Internet. Hier, lors de son ...
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Carte nationale d'identité sécurisée : le lien fort, le retour (MàJ2)
Le 13/12/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(241)Mise à jour (2) 13 décembre 2011 : la proposition sera discutée en fin d'après midi et ce soir à l'Assemblée nationale. En attendant, on pourra lire cet article de Jean Marc Manach, sur ce qu'entreprend ce texte, à savoir le fichage de 45 à 60 millions de "gens honnêtes". Mise à jour ...
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Copie privée, débat plié, texte adopté par l'Assemblée (MàJ)
Le 29/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(85)Mise à jour 29/11/11 Le projet de loi Copie privée a été voté à l’instant par l’Assemblée nationale. Sur les 494 votants, 491 se sont exprimés. 490 ont voté pour l’adoption du texte. 1 seul député a voté contre. Il s’agit de Nicolas Dupont-Aignant. Parmi les trois ...
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Affaire SABAM : la Quadrature applaudit une décision historique
Le 24/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(27)Suite à l’arrêt de la CJUE Sabam Scarlet qui vient imposer plusieurs conditions drastiques à la mise en place du filtrage, la Quadrature du net évoque « une décision historique », « cruciale pour le futur des droits et libertés sur Internet ». Jéremie Zimmermann ...
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Sabam vs Scarlet : l'avenir du filtrage et du blocage scellé le 24/11
Le 14/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(11)La Cour de justice des communautés européennes rendra son arrêt SABAM vs Scarlet le 24 novembre prochain. Une décision fondamentale qui va encadrer le filtrage et le blocage dans toute l'Europe. On pourra relire la note du juriste Cédric Manara (ici, notre résumé) ainsi que les conclusions de ...
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(MàJ) Google+ lance ses pages, rejoignez-y PC INpact
Le 07/11/2011 - Web - Internet - par David Legrand
(28)Mise à jour : Finalement, la création de pages est désormais disponible, retrouvez celles dédiées à PC INpact / Prix du Net : PC INpact PCi Labs Prix du Net Un cercle tout prêt est aussi disponible à cette adresse. Première diffusion le 7 novembre 2011 à 20h20 : ...
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Affaire Sabam : pourquoi faut-il bloquer le filtrage d'Internet
Le 07/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(17)Le juriste Cédric Manara a publié sur le site Juriscom une note complète (en français ou en anglais) sur les deux affaires SABAM actuellement examinées par la Cour de Justice de l’Union européenne. D’entrée, il décrit ainsi l’exacte portée de ces deux décisions : « ...
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PCi Labs : ViewPad 7e, qu'avons-nous dans une tablette à moins de 150 € ?
Le 07/11/2011 - Tablettes - Mobilité - par Damien Labourot
(40)La semaine dernière nous vous parlions d'une tablette de 7 pouces, la ViewPad 7e de ViewSonic. Comme nous vous le disions dans les commentaires, nous avons commandé la bête, ce qui va nous permettre de répondre à une seule question : peut-on vraiment avoir une tablette agréable et bien finie sous ...
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Identité sécurisée : rejet magistral du lien fort de Guéant au Sénat
Le 03/11/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(25)« Les honnêtes gens ont besoin d’être protégés contre les usurpations d’identité » Dans le cadre du projet de loi sur la carte d’identité biométrique, c’est par cette petite phrase que Claude Guéant a défendu son amendement n°4 destiné à créer un « lien ...
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Et moi, qu'ai-je à dire sur la neutralité du réseau ?
Le 12/10/2011 - Web - Internet - par Stéphane Bortzmeyer
(92)Stéphane Bortzmeyer, à la ville ingénieur R&D à l’Afnic, a publié le 2 octobre dernier un post sur la neutralité du net. Diffusé sous licence libre sur son blog personnel, le document intitulé « Et moi, qu'ai-je à dire sur la neutralité du réseau ? » replace quelques ...
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Conso : l'Assemblée autorise encore le blocage, sans moratoire
Le 05/10/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(46)Lors l'examen du projet de loi sur la protection des consommateurs, l'Assemblée nationale a voté la possibilité pour les autorités chargées de la répression des fraudes de réclamer d'un juge toutes mesures, dont le blocage de site internet. L’article 10 du projet de loi sur la ...
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L'accès à internet n'est pas un droit fondamental (MàJ)
Le 30/09/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(162)Mise à jour 30 septembre 2011 : finalement l'amendement visant à faire de l'accès à internet un droit fondamental, a été rejeté hier soir à l'Assemblée Nationale. Hier soir, en troisième séance, tout le monde applaudira l’esprit de cet amendement… tout en votant son adoption. Le ...
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L'application Musique débarque sur Facebook : une bonne idée ?
Le 23/09/2011 - Web - Internet - par David Legrand
(38)Suite aux annonces de sa conférence F8, qui se tenait hier soir à San Francisco, Facebook vient d'activer son application Musique. Celle-ci est pensée pour permettre une écoute sociale de vos titres préférés, mais aussi pour vous permettre de découvrir de nouveaux talents. Pour le moment, ...
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(MàJ) Hadopi : le rapporteur public au Conseil d’État demande le rejet des requêtes FDN/Apple
Le 14/09/2011 - Hadopi - Droit - par Nil Sanyas
(134)Mise à jour : nous venons d'apprendre que le rapporteur public a aussi demandé le rejet de la requête d'Apple. Au Conseil d’État désormais de prendre sa décision finale. Nous avons aussi appris que la Pomme a également attaqué le décret de labelisation. Le feuilleton est donc ...
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Certificats de sécurité : Mozilla affiche sa colère
Le 10/09/2011 - Sécurité - Logiciel - par Vincent Hermann
(27)L’actualité cette semaine sur le plan de la sécurité a notamment été marquée par des détails supplémentaires sur le piratage de la société néerlandaise DigiNotar. Cette attaque a eu certaines conséquences, notamment des interrogations sur la viabilité du système complet des certificats de ...
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La Spedidam : "les artistes ne touchent rien" sur les ventes du Net
Le 08/09/2011 - Hadopi - Droit - par Nil Sanyas
(109)Jean-Paul Bazin, le président de la Spedidam, la société de perception des artistes, a la dent dure envers les maisons de disques. Interrogé par le journal La Tribune, Bazin a notamment rappelé la situation incroyable qui touche les artistes sur les ventes réalisées sur Internet. « Le ...
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Hadopi : une négligence caractérisée à géométrie variable ?
Le 27/07/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(168)Le député Alain Néri avait marqué l’histoire des débats parlementaires autour d’Hadopi. C’est lui qui avait présidé la fameuse séance du 9 avril 2009 où Hadopi 1 fut rejetée par les députés. Avec le « coup du rideau » des députés de l’opposition, mais également ...
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Vente déliée PC/OS : l'amendement PS rejeté en commission
Le 21/07/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(566)Dans le cadre du projet de loi sur la protection des consommateurs, l'amendement visant à découpler la vente d'un PC et d'un logiciel d'exploitation a finalement été rejeté en commission. Plusieurs députés du groupe socialiste, dont Frédérique Massat et François Brotte, tenaient à inscrire en ...
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eG8 : la vie privée, grande absente du forum, regrette la CNIL
Le 24/05/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(18)EFF, RSF, la Quadratue du Net, etc. ne sont pas les seuls à avoir critiqué l’organisation du forum eG8. La CNIL vient de publier un communiqué intitulé : « la protection de la vie privée absente de l’e-G8 : oubli ou rejet ? » Une première. « A l’heure où ...
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Avec l'Internet civilisé, l'UMP s'échine
Le 08/04/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(152)L’Internet civilisé est un concept qui est systématiquement mis en œuvre par le politique pour justifier des mesures de contrôles, de surveillance, de repérage afin d’encadrer des comportements de masse. Début 2011, le Monde avait déjà effectué un bilan de cette expression ...
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Neutralité du Net : la proposition de loi du PS rejetée
Le 02/03/2011 - Loi - Droit - par Nil Sanyas
(83)La fameuse proposition de loi du Parti Socialiste sur la Neutralité du Net, rapportée par le député Christian Paul (photo), a finalement été rejetée hier en fin d’après-midi par l’Assemblée Nationale. 311 députés ont ainsi voté contre, et 218 pour. Un rejet peu étonnant, qui suit un ...
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Pas de commissaire du gouvernement au sein de l'Arcep (MàJ)
Le 16/02/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(55)Mise à jour 16/02 Finalement, le gouvernement et la majorité ont préféré renoncer à la présence du Commissaire du gouvernement au sein de l’ARCEP. Le sénateur Bruno Retailleau l’a assuré à l’AFP: "Nous nous sommes mis d'accord, la rapporteure du texte à l'Assemblée nationale ...
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Apple refuse l'application Sony Reader et ses ebooks
Le 01/02/2011 - Apple - Logiciel - par Vincent Hermann
(175)Apple risque de faire beaucoup parler d’elle dans les mois à venir, à cause d’un changement intervenu dans les conditions de publication des applications il y a quelques mois, mais qui n’était pas appliqué de manière systématique. Cette modification concerne les achats de type ...
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Musique : l'UFC-Que Choisir réagit aux propos de Pascal Nègre
Le 25/01/2011 - Hadopi - Logiciel - par Marc Rees
(156)Dans une interview au Figaro, le patron d’Universal Music a été amené à répondre à cette question : « Pourquoi UFC-Que choisir a-t-elle choisi comme cheval de bataille la gratuité de la musique? ». Réponse de Pascal Nègre : « Je n'ai pas compris. Quand on prend l'exemple de ...
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Mission Hoog : la Spedidam dénonce le rejet de la gestion collective
Le 17/01/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(39)Selon la Spedidam, une nouvelle version des conclusions de la mission Hoog sur l’offre légale confirme ce que nous craignions : le rejet de la gestion collective, contrairement à ce qu’avait rapidement soutenu Nicolas Sarkzoy après la publication du rapport Zelnik. « Cette ...
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Publié, le décret sur les verrous labellisés donne tout pouvoir à l'Hadopi
Le 26/12/2010 - Hadopi - Matériel - par Marc Rees
(99)En octobre dernier, PC INpact publiait en exclusivité le contenu du décret sur la labellisation des moyens de sécurisation. Le texte avait été notifié en secret à Bruxelles, mais une faille sur l’URL du site de la commission nous permettait d’en dévoiler et analyser le contenu. Ce 26 ...
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Hadopi n'enverrait bien que 2000 emails chaque jour
Le 15/12/2010 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(85)Ce soir à la SACD(*), le réalisateur, scénariste et producteur Jacques Fansten a demandé à Eric Walter, secrétaire général, quel était le nombre d’emails envoyés chaque jour par la Hadopi. En vain. Hasard, plus tard dans la soirée, on apprend dans la Tribune ce fameux volume : Hadopi ...
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WikiLeaks : rejet total des requêtes déposées par OVH (MàJ)
Le 08/12/2010 - Justice - Economie - par Marc Rees
(100)Mise à jour 8/12/2010 : Comme annoncé, les tribunaux de Lille et Paris ont rejeté par deux fois la requête d’OVH. Le juge du TGI de Paris a estimé que la société « ne démontre pas les éléments fondant de déroger au principe du contradictoire, alors que la société Octopuce ...
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Wikileaks : les câbles de l'ambassade américaine sur Hadopi
Le 06/12/2010 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(72)Ce week-end, nous avons évoqué comment les États-Unis avaient fait modifier la loi DADVSI via Hadopi. Voici ci-dessous les deux « câbles » (messages diplomatiques) rédigés par l’ambassade des États-Unis à Paris et adressés à Washington et concernant ce thème. Ces deux câbles ont ...
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Taxe copie privée: bientôt la fin des bonnes affaires à l'étranger?
Le 06/12/2010 - Loi - Droit - par Marc Rees
(72)Neelie Kroes a annoncé voilà un mois que Bruxelles « enquêtera à nouveau sur le problème des divergences nationales sur la rémunération pour copie privée ». Un nouvel arrêt, qui sera rendu par la CJUE le 15 décembre prochain, risque d'accélerer ce grand ménage annoncé. La décision ...
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L’architecte d’Hadopi, rapporteur général auprès de la CADA
Le 17/11/2010 - Hadopi - Mobilité - par Marc Rees
(34)Dans le dernier Bulletin Quotidien, on apprend que le juriste en chef et principal architecte d’Hadopi, Olivier Henrard vient d’être nommé Rapporteur Général auprès de la CADA. Il remplace Alexandre Lallet. Olivier Henrard revient à ses premières amours puisque depuis février ...
