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(MàJ) NVIDIA règle enfin tous ses litiges avec Rambus
Le 10/02/2012 - Société - Economie - par Nil Sanyas
(11)Mise à jour : la nouvelle est en quelque sorte historique pour Rambus et NVIDIA. Ces derniers, après avoir réglé une partie de leurs différends en 2010, viennent de clore définitivement leur opposition qui dure depuis près de dix ans maintenant, dont près de quatre ans devant la justice. Cet ...
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Abus de position dominante d'Intel : clap de fin pour l’État de New York
Le 10/02/2012 - Justice - Droit - par Nil Sanyas
(49)Mise à jour : après avoir trouvé un accord avec la FTC en 2010, suspendant par la même occasion la procédure de la Commission, voilà que l’État de New York vient à son tour de mettre un terme au procès antitrust à l'encontre d'Intel. Ce dernier n'a admis aucune faute et ne subira ...
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CJUE : de nouveaux nuages sur les 25 % de la copie privée
Le 10/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(18)Une nouvelle bombe a explosé au sein de la Cour de justice de l'Union européenne en matière de copie privée. Elle concerne non la façon dont sont calculés les prélèvements, mais la façon dont ils sont répartis. Et là encore, on peut s’attendre à des effets telluriques en France. ...
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IPRED, brevet... : les six chantiers du commissaire Michel Barnier
Le 10/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(11)Au 17e Forum européen de la propriété intellectuelle (FEPI) organisé par l’Union des Fabricants, le commissaire européen Michel Barnier a décrit les six chantiers européens actuels visant à protéger la propriété intellectuelle. « Ces six chantiers sont concrets et prometteurs ...
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Hadopi et anti-contrefaçon : l'ALPA vante l'efficacité du système français
Le 10/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(56)Hier, au 17e Forum européen de la propriété intellectuelle (FEPI) organisé par l’UNIFAB, Nicolas Seydoux a donné les derniers chiffres de la riposte graduée. Il a réaffirmé son opposition à la licence globale tout en revenant sur différentes affaires en cours, dont MegaUpload et ...
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MegaUpload : comment une unité anti-terroriste a arrêté Kim Dotcom
Le 09/02/2012 - Justice - Droit - par Vincent Hermann
(119)Depuis la fermeture forcée de Megaupload et de la saisie d’une partie des serveurs par le FBI, plusieurs éléments sont en suspens. Le sort des données qui y sont encore présentes n’est par exemple pas encore réglé. Le fondateur du groupe Mega, Kim Dotcom, a été arrêté et jusqu’à ...
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Copwatch : le Parquet juge la demande de Guéant « inconcevable »
Le 07/02/2012 - Loi - Droit - par Nil Sanyas
(90)L’audience au Tribunal de Grande Instance de Paris destinée au second blocage du fameux Copwatch vient de se terminer à l'instant. Elle réunissait cette après-midi la plupart des FAI français, des hébergeurs (Online), les syndicats de policiers et l’avocat du ministère de ...
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La loi sur la copie privée devant le Conseil constitutionnel et la CJUE
Le 07/02/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(28)Publiée le 21 décembre, la toute récente loi sur la copie privée va faire l’objet d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) mais également d’un recours devant la Cour européenne de justice (CJUE). Selon nos confrères de Edition Multimédi@, « les principales ...
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Le blocage de Copwatch 2 en dernière ligne droite
Le 07/02/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(68)C’est aujourd’hui à 14h qu’aura lieu l’audience destinée au blocage du site Copwatch. Une première fois bloqué (jugement, commentaire), celui-ci avait réapparu sous d’autres adresses en reprenant le contenu initial. Copwatchnord-idf.org peut ainsi être accédé via ...
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Lenovo condamné, la vente liée peut être une pratique commerciale déloyale
Le 06/02/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(87)Un consommateur a été remboursé de 120 euros pour vente liée déloyale suite à l’achat d’un ordinateur Lenovo payé 597 euros (jugement). Épilogue d’une procédure née en décembre 2007 qu’on a cru un temps menacé par une directive européenne. En décembre 2007, un ...
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(MàJ) Blocage de Copwatch v2 : audience demain 14h au TGI de Paris
Le 06/02/2012 - Justice - Droit - par Marc Rees
(93)Mise à jour 6 février 2012 L’audience Copwatch en version 2 aura lieu demain au TGI de Paris à 14 h. En principe, elle se déroulera dans la salle des audiences de référé du Palais de Justice. Première diffusion 1er fevrier 2012. Titre initial Blocage : Copwatch de retour en ligne, et ...
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Nouveau répit pour les utilisateurs légitimes de MegaUpload
Le 06/02/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(16)Les comptes de Megaupload sont bloqués depuis une quinzaine de jours, ce qui asphyxie les relations entre MU et Cogent, son principal hébergeur. Cogent accorde cependant un nouveau répit aux fichiers MegaUpload, jusqu’à la fin février. D’après l’avocat de MU, il ...
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MMM demande à ce que dans la rue, les Anonymous ne le soient plus
Le 03/02/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(123)L’anonymat inquiète, l’anonyme agace, l’anonymat énerve. La députée Murielle Marland Militello, à quelques jours du carnaval, veut faire tomber les masques. Dans son style pur jus, la députée UMP, fidèle parmi les fidèles à Nicolas Sarkozy, considère que les récentes ...
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iPad : Apple rembourse la redevance copie privée perçue indûment
Le 02/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(29)À l’aide d’une petite affichette dans ses Apple Stores, le géant américain vient d’admettre qu’il avait perçu de la copie privée en trop sur ses iPad. Ceux qui ont acheté une tablette entre le 1er et le 10 janvier 2012 peuvent ainsi se faire rembourser jusqu’à 12 ...
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Selon la Hadopi, 159 dossiers au parquet, selon la Hadopi, aucun (MàJ)
Le 02/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(90)Mise à jour 2/2/12 00:28 Joli couac à la Rue de Texel. Le secrétaire général de la Hadopi, Eric Walter, vient de contester et même démentir le chiffre donné par Didier Mathus, membre du collège de cette même Haute autorité. "159 dossiers transmis au parquet : 100 % faux" indique-t-il ...
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Megaupload obtient deux semaines de délai pour les données des utilisateurs
Le 31/01/2012 - Justice - Droit - par Vincent Hermann
(67)Nous vous informions hier que les données de Megaupload rencontraient un risque important, celui d’être effacées puisque les contrats de prestation avec les hébergeurs n’étaient plus payés. On apprend désormais qu’un délai de deux semaines a été obtenu. L’avocat Ira ...
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Les Pays-Bas veulent forcer les FAI à bloquer les sites favorisant le piratage
Le 30/01/2012 - Loi - Droit - par Nil Sanyas
(29)Les Pays-Bas pourraient connaître un nouveau tournant cette année en matière de lutte contre le piratage sur Internet. Après s’être tout d’abord attaqué directement aux sites Internet (The Pirate Bay – 2009 et 2010), voilà que nos voisins comptent modifier la loi d’ici ...
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Megaupload : les données de 50 millions d'utilisateurs effacées dès jeudi ?
Le 30/01/2012 - Justice - Droit - par Vincent Hermann
(58)La fermeture de Megaupload a provoqué de très nombreuses réactions. Sur fond de polémique des projets de loi PIPA/SOPA, les utilisateurs se demandent ce qui va advenir de leurs fichiers. Or, le destin de ces données, qu'elles soient légitimes ou non, semble de plus en plus compromis. Pour le ...
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Édito : fermeture de Megaupload, entre réactions et immobilisme
Le 28/01/2012 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(201)L’arrêt brutal de la galaxie Mega, et en particulier Megaupload et Megavideo, a fait couler beaucoup d’encre ces derniers jours. Nous pourrions ainsi discuter de longues heures sur la légitimité de fermer ou non ces sites. Nous pourrions aussi développer diverses théories du complot, ...
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Vers une plainte commune des utilisateurs lésés de Megaupload ?
Le 27/01/2012 - Web - Internet - par Vincent Hermann
(114)La fermeture de Megaupload a provoqué de très nombreuses réactions. La justice a commencé son travail mais aucun procès n’a bien entendu encore été ouvert, ce qui n’a pas empêché le gouvernement français notamment d’applaudir. Une certaine colère se fait néanmoins entendre et ...
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Apple attaque la redevance Copie Privée devant un TGI et le Conseil d’Etat
Le 27/01/2012 - Justice - Droit - par Marc Rees
(39)Depuis le 1er janvier, plus aucune copie privée ne peut être prélevée sur les tablettes tactiles. Nous avons révélé également qu’Apple est dans une situation toute particulière puisqu’elle n’a pas versé un centime d’euros de redevance en 2011 sur son iPad. ...
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Allostreaming : bloquer un site fermé, l'acharnement létal des ayants droit
Le 26/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(89)Info PC INpact : ce matin au tribunal de grande instance de Paris, comme prévu, ayants droit, fournisseurs d’accès et moteurs de recherche se sont une nouvelle fois retrouvés en chambre des conseils pour le blocage d’Allostreaming. On pouvait anticiper un traitement TGV puisque le site ...
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Pour le DoJ, les utilisateurs de Megaupload savaient à quoi s'en tenir
Le 24/01/2012 - Justice - Droit - par Vincent Hermann
(107)En fin de semaine dernière, la fermeture de Megaupload a sonné comme un coup de tonnerre pour l’ensemble des utilisateurs. Le service se retrouvait régulièrement en première position lorsqu’il fallait partager des données, quelle que soit leur légitimité. Or, la fermeture a provoqué la ...
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Le catalogue de Sony ouvert par les Anonymous
Le 23/01/2012 - Sécurité - Logiciel - par Vincent Hermann
(145)La semaine dernière a été particulièrement marquée par les actualités sur les réactions anti-SOPA pour se finir en beauté sur la fermeture de Megaupload. Depuis, les services d’hébergement tombent les uns après les autres dans un effet domino qui était à prévoir. Le groupe de hackers ...
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Blocage : Allostreaming, Alloshowtv, Alloshare et Allomovies sont morts
Le 23/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(61)Mise à jour 23/01/12 : Allostreaming.com, Alloshowtv.com, Alloshare.com et Allomovies.com sont désormais fermés définitivement. En pleine affaire Megaupload, l'ordonnance de blocage, attendue du TGI de Paris devrait ainsi devenir sans objet. Première diffusion 18/01/12 : Allostreaming annonce ...
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PIPA/SOPA : les sénateurs reportent le vote de mardi
Le 21/01/2012 - Loi - Droit - par Vincent Hermann
(40)Les projets de lois américaines PIPA et SOPA ont largement fait parler d’eux ces derniers jours. Le blackout généré par de grands acteurs du web a nettement contribué à sa couverture médiatique, loin en dehors des frontières des États-Unis. Dernier épisode, les sénateurs ont décidé de ...
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Copie privée : sale temps pour les sociétés de gestion collective
Le 21/01/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(52)Le mécanisme de la copie privée en France va-t-il une nouvelle fois être remis en cause à Luxembourg ? La CJUE vient d’être saisie d’une question préjudicielle par une juridiction autrichienne. La réponse pourrait malmener toute l’économie du dispositif. Spécialement, en France, ...
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Fermeture de Megaupload et Megavideo : toutes les réactions (MàJ)
Le 20/01/2012 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(179)Le président Nicolas Sarkozy n’est pas le seul à avoir réagi à la fermeture des sites du groupe Mega (Megaupload et Megavideo en tête), d’autres partis politiques ainsi que des représentants d’ayants droit ont eux aussi publié leur communiqué. Notre tour d’horizon : La ...
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MegaUpload et MegaVideo fermés de force par la justice américaine (MàJ)
Le 20/01/2012 - Justice - Droit - par Nil Sanyas
(587)La nouvelle ébranle des millions d’internautes du monde entier. Après le blackout anti SOPA et PIPA réalisé par de nombreux sites internet hier, et notamment Wikipédia, la justice américaine vient de frapper un grand coup en mettant à terre les sites du groupe Mega. MegaUpload et ...
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MPAA, RIAA, Universal, le DOJ et Hadopi.fr : la riposte des Anonymous
Le 20/01/2012 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(158)Suite à la fermeture des sites Megaupload et Megavideo, la riposte n’a pas tardé. Plusieurs sites ont ainsi été attaqués par les Anonymous, ces dernières heures. Quinze minutes ont ainsi suffi pour que le site du département de la justice américaine (DoJ) soit indisponible, tout ...
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Des sénateurs rompent leur soutien aux projets PIPA et SOPA
Le 19/01/2012 - Loi - Droit - par Vincent Hermann
(52)Les derniers jours ont été particulièrement marqués dans l’actualité américaine par les deux projets de lois SOPA et PIPA. Elles pourraient permettre aux ayants droit de court-circuiter la justice ordinaire pour exiger des intermédiaires, par simple injonction, le blocage d’accès aux ...
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La MPAA fustige le black out SOPA-PIPA, qualifié d' "abus de pouvoir"
Le 18/01/2012 - Loi - Droit - par Vincent Hermann
(118)Aujourd’hui est une journée placée sous le signe du SOPA, le Stop Online Piracy Act. Vivement critiqué, ce projet de loi américaine, couplé au PROTECTIP Act (PIPA), permet aux ayants droit de distribuer des injonctions aux intermédiaires techniques en court-circuitant toute décision de ...
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ARJEL : les FAI sommés de bloquer par DNS RomeCasino.com
Le 18/01/2012 - Justice - Droit - par Marc Rees
(17)Un nouveau site vient de subir une décision de blocage. À la demande de l’ARJEL, les FAI ont l’obligation de couper l’accès RomeCasino.com dans les quinze jours. L’Express, qui révèle cette décision du président du TGI de Paris, indique que Numericable, Orange, Bouygues, ...
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SOPA-PIPA : le vaste black-out du net a débuté aux États-Unis
Le 18/01/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(136)Comme prévu, ils sont de plus en plus de sites outre-Atlantique à marquer leur protestation contre les projets SOPA et PIPA. Le black-out a débuté. De Google à MineCraft, en passant par l'EFF ou Wikipedia, nombreux sont les acteurs du net à arborer un message à l'attention des parlementaires ...
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Bing, Google et Yahoo! ont déjà filtré Allostreaming, pas Orange
Le 13/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(31)C’est la surprise chez les ayants droit. Dans l’affaire Allostreaming, outre les FAI, quatre moteurs de recherche avaient été visés par une notification des ayants droit du cinéma. Google, Yahoo, Microsoft mais également Orange qui dispose d’un moteur dédié dans ses pages. Les ...
