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Copwatch : le Parquet juge la demande de Guéant « inconcevable »
Le 07/02/2012 - Loi - Droit - par Nil Sanyas
(90)L’audience au Tribunal de Grande Instance de Paris destinée au second blocage du fameux Copwatch vient de se terminer à l'instant. Elle réunissait cette après-midi la plupart des FAI français, des hébergeurs (Online), les syndicats de policiers et l’avocat du ministère de ...
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Selon la Hadopi, 159 dossiers au parquet, selon la Hadopi, aucun (MàJ)
Le 02/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(90)Mise à jour 2/2/12 00:28 Joli couac à la Rue de Texel. Le secrétaire général de la Hadopi, Eric Walter, vient de contester et même démentir le chiffre donné par Didier Mathus, membre du collège de cette même Haute autorité. "159 dossiers transmis au parquet : 100 % faux" indique-t-il ...
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Label PUR : les objections de la Spedidam, rejetées par la Hadopi
Le 17/01/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(37)La Hadopi nous a renseignés en fin de matinée sur la problématique soulevée par la Spedidam. La société de gestion des droits des artistes interprètes avait adressé plusieurs objections à des plateformes en cours de labellisation « PUR ». Or, ces objections sont toujours restées sans ...
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Sondage GfK : 97 % des sondés connaissent déjà Free Mobile
Le 16/01/2012 - Téléphonie - Mobilité - par Nil Sanyas
(63)Cela ne surprendra pas grand monde, mais selon un sondage de l’institut GfK réalisé entre le 12 et 16 janvier auprès de 1000 Français, seulement 3 % des sondés n’ont pas entendu parler de Free Mobile. La mise en avant médiatique réalisée par les journaux, les émissions TV, les radios, ...
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Jugée trop dense et complexe, l'affaire Allostreaming est reportée
Le 15/12/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(29)Au TGI de Paris, statuant en la forme des référés, a été examinée ce matin l’assignation Allostreaming. Un premier examen qui a duré moins d’une heure et qui s’est soldé sans surprise par un report. FAI et moteurs ont tous en chœur souligné la densité et la ...
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Hadopi : ElectronLibre attaqué par la CNIL, voilà pourquoi...
Le 07/12/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(34)« La plus grosse faille de sécurité de l’Hadopi, c’est la CNIL ». L'article d’ÉlectronLibre avait provoqué la fureur de la Commission Informatique et Liberté. Selon Emmanuel Torregano, son auteur, le papier a même « rendu chèvre » Alex Türk, alors président ...
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L'industrie du cinéma demande le blocage d'Allostreaming (MàJ)
Le 30/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(263)Mise à jour 01/12/11 contrairement à ce qui était indiqué lors d'une première version, seule la galaxie Allo est visée par cette action. Première diffusion 30/11/11 La preuve qu’Hadopi 3 est inutile, comme nous le disions après le forum d’Avignon. L’Association des ...
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L’après Hadopi d'Hollande : des avertissements, non des sanctions
Le 29/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(100)Fleur Pellerin, à la tête du pôle "société et économie numérique" pour la campagne de François Hollande, a décrit chez Électron Libre ce qui pourrait advenir d’Hadopi si le candidat devient Président. Ce ne sont que des pistes puisque l’intéressée indique que l’équipe PS ...
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La Hadopi doit trouver un arsenal anti-streaming dans les 3 mois
Le 25/11/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(50)Sur le plateau de la matinale de Canal Plus, le soldat Frédéric Mitterrand a tenu à détailler le plan de bataille contre le streaming décrit par Nicolas Sarkozy à Avignon. Veuillez installer Flash Player pour lire la vidéo Comment faire pour combattre ce flux si illicite ?« ...
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S’attaquer au streaming ne sera pas simple, reconnaît Eric Besson
Le 21/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(33)Eric Besson a été l’un des premiers soldats du gouvernement à monter à son tour au front du streaming illégal, nouvelle mission conférée par le président de la République à l’arsenal législatif Hadopi. « On va voir, puisque c'est une nouvelle commande très claire du président de ...
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Contre le streaming, Sarkozy promet une Hadopi 3 inutile ou inquiétante
Le 18/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(122)« Grâce à la loi Hadopi, le piratage individuel, par P2P, a reculé de 35 %. » Voilà d’entrée le chiffre secoué par Nicolas Sarkozy lors de son allocution au forum d’Avignon sur la Culture. « La bataille n’était donc pas perdue ! », poursuit le chef de ...
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Hadopi : Gaumont-Alpa vers un filtrage du streaming à la Riguidel ?
Le 29/10/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(120)Nicolas Seydoux est président de Gaumont et également de l’ALPA, l'Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle. L'un des ayants droit habilités dans le système TMG-Hadopi. L'intéressé vient de donner quelques précieuses informations sur la question du filtrage / blocage de sites ...
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Hadopi : le Conseil d'État rejette les recours d'Apple et de la FDN
Le 19/10/2011 - Hadopi - Droit - par Marc et Nil
(24)Mise à jour : comme conseillé par le rapporteur public, le Conseil d'État a donc bien rejeté les trois requêtes de FDN/Bayart et d'Apple contre Hadopi. D'un côté, l'association French Data Network et Apple ont tenté de s'attaquer au décret du 29 décembre 2009 relatif à l'organisation de ...
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La justice ordonne le blocage de tout CopWatch, non son filtrage
Le 14/10/2011 - Justice - Droit - par Marc Rees
(49)Mise à jour vendredi 14 octobre 2011, 17h16. Le tribunal a finalement décidé du blocage complet de Copwatch indique à l'instant @romiglups sur Twitter. Les arguments avancés sur l'impossibilité de filtrer individuellement les 11 URL ont pu jouer en la faveur de ce choix. On ne connait pas ...
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Quand la Norvège ne s'inspire pas de l'Hadopi
Le 14/10/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(43)La Norvège vient d’entamer un chantier de rénovation de sa loi du 12 mai 1961 sur le droit d'auteur. Objectif ? Adopter un train de mesures contre le partage illégal de fichiers et des autres atteintes au droit d'auteur sur Internet. Toutefois, le pays ne calque pas son dispositif sur la ...
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Conso : l'Assemblée autorise encore le blocage, sans moratoire
Le 05/10/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(46)Lors l'examen du projet de loi sur la protection des consommateurs, l'Assemblée nationale a voté la possibilité pour les autorités chargées de la répression des fraudes de réclamer d'un juge toutes mesures, dont le blocage de site internet. L’article 10 du projet de loi sur la ...
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CNIL : Isabelle Falque-Pierrotin remplaçante d'Alex Türk ?
Le 16/09/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(31)C'est Isabelle Falque-Pierrotin qui devrait succéder à Alex Türk à la présidence de la CNIL. L'élection est prévue en milieu de semaine prochaine, indique Philippe Bailly sur Twitter. Des rumeurs concordantes nous sont parvenues d'autres sources. Membre de la CNIL, Isabelle Falque-Pierrotin a ...
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IPRED : la France veut forcer la collaboration des intermédiaires
Le 18/07/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(33)La France a participé à la consultation publique lancée dans le cadre de la révision de la directive IPRED du 29 avril 2004. Cette révision vise à réajuster les législations en matière de droits de propriété intellectuelle. D’autres pays européens ont participé à cette consultation, tout ...
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"Est-ce que Monsieur Nègre a un profil de victime ?"
Le 05/07/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(396)La vidéo des débats sur la procédure de l’ordonnance pénale est désormais disponible sur Dailymotion. Au micro, on pourra suivre les interventions de Lionel Tardy (UMP) et Jean-Pierre Brard (GDR). Chacun a tenté de barrer cette procédure prévue par Hadopi et destinée à permettre aux ayants ...
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Hadopi : les députés valident le cadeau fait aux ayants-droit
Le 05/07/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(156)L’Assemblée nationale a adopté hier soir le projet de loi sur l'allégement des procédures juridictionnelles. Dans ce texte, technique, se cache un joli cadeau fait aux ayants droit : d'un c'est la possibilité de traiter un délit de contrefaçon en ligne dans le cadre d’une ordonnance ...
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Le cadeau aux ayants droit examiné à l'Assemblée le 4 juillet - MàJ
Le 04/07/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(124)Mise à jour 4 juillet : Le texte sera examiné à partir de 17h30 aujourd’hui, après l’ouverture de la session extraordinaire. Son examen devrait s’étendre jusque dans la soirée. On pourra regarder le flux en direct sur ce lien. On se concentrera sur les discussions autour de ...
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Domaine public : Gallimard échoue à faire bloquer 727 URL canadiennes
Le 01/07/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(107)Le Canada a choisi de faire tomber les œuvres dans le domaine public 50 ans après la mort de l'auteur (la loi C-42). La France a opté pour une période de 70 ans (art. 123-1). Forcément, des sites canadiens comme Les Classiques des Sciences Sociales ou wikilivres.info diffusent en toute ...
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ARJEL : faute de décret, les FAI doivent bloquer gratuitement
Le 30/06/2011 - Justice - Droit - par Marc Rees
(165)La Cour d’appel de Paris a finalement rejeté la question prioritaire de constitutionnalité soulevée par Darty Télécom dans l’affaire StanJames (notre actualité). Les FAI ont bien l'obligation de travailler gratuitement pour l'ARJEL, du moins tant que le gouvernement n'aura pas publié le ...
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Décret sur le blocage: Eric Besson annonce une nouvelle mouture
Le 23/06/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(215)Eric Besson a indiqué sur France Inter à 8h30 qu’une nouvelle mouture du décret sur le blocage serait rédigée. Un texte que le ministre avait lui même notifié au Conseil National du Numérique. Ce projet de décret, révélé dans nos colonnes envisage en substance de combler une lacune ...
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Copie privée : "une décision excellente, passablement frustrante"
Le 21/06/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(71)Patrick Jacquemin, cofondateur de RueDuCommerce, représentant de la FEVAD au sein de la Commission copie privée, a bien voulu répondre à nos questions après l’arrêt du Conseil d’État. Un arrêt rendu ce 17 juin 2011 et qui exige l’exemption des professionnels de la rémunération ...
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Le CNN fustige le projet de décret industrialisant le blocage
Le 20/06/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(38)Le Conseil National du Numérique a rendu son avis sur le projet de décret pris en application de l’article 18 de la Loi sur la Confiance dans l’Economie Numérique. Nous venons d'en prendre connaissance : le CNN adresse une pluie de critiques sur ce texte qui tente d'industrialiser le ...
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Sacem-Alpa vs Liberty land : trois personnes mises en examen (MàJ)
Le 30/05/2011 - Justice - Droit - par Marc Rees
(135)Mise à jour 30 mai 2011 Trois administrateurs de Liberty Land ont été finalement mis en examen pour « contrefaçon en bande organisée ». Chacun risque cinq ans de prison et 500 000 euros d’amende. Selon les propos de la gendarmerie à l’AFP, ils hébergeaient le site au Canada ...
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Hadopi : vers un triple contrôle de TMG, mais quid du passé ?
Le 18/05/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(91)L’Hadopi nous a décrit lors d’un échange téléphonique le futur plan de crise pour répondre aux brèches de sécurité découvertes le week-end dernier chez Trident Media Guard (TMG). Cette entreprise, rappelons-le, est chargée par les ayants droit de flasher les adresses IP sur le P2P, IP ...
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Chez Google comme ailleurs, Torrent, Rapidshare, Megaupload sont licites
Le 04/05/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(136)Exclu PC INpact : la Cour d’Appel de Paris a rendu hier un arrêt pour trancher une procédure de filtrage lancée par le Syndicat National de l’Edition Phonographique (SNEP) contre Google. Objectif des producteurs : imposer à Google la suppression des mots Torrent, Megaupload et ...
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Hadopi : analyse collégiale des spécifications fonctionnelles des moyens de sécurisation
Le 26/04/2011 - Hadopi - Droit - par Nil Sanyas
(100)La seconde version des spécifications fonctionnelles des moyens de sécurisation de la Hadopi (SFH), publiée la semaine dernière, a fait couler beaucoup d’encre. Outre l’analyse de PCINpact, nous vous recommandons celle publiée hier par un groupe de connaisseurs comprenant entre autres ...
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L’affaire SABAM/Scarlet, trouble-fête du filtrage version Hadopi
Le 14/04/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(29)Les conclusions de l’avocat général de la CJUE, si elles sont confirmées par le juge européen, risquent d’avoir des effets en France, notamment pour Vivendi qui lorgne une disposition de la loi Hadopi finalement pas si éloignée que celle mise en cause dans la décision Sabam/Scarlet. ...
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Hadopi : Vivendi prépare le blocage du streaming et du DDL
Le 01/04/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(85)Comme rapporté dans nos colonnes, la Hadopi prépare une observation des réseaux afin de quantifier l’usage du streaming. Une observation qui demandera « forcément un passage par la CNIL, c’est clair comme de l’eau de roche » nous avait confirmé Eric Walter, secrétaire ...
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Option OSL supprimée : Orange condamné à 5000 euros
Le 28/03/2011 - Justice - Droit - par Marc Rees
(38)Et de deux : Orange vient à nouveau d’être condamné ce 24 mars par la Cour d'Appel de Paris dans une affaire visant encore la suppression cavalière de l’option OSL, acronyme d’« Orange sans Limite », Une option qui permet de surfer sans contrainte de volume ni de ...
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Hadopi : quelques observations sur l'observation du streaming
Le 24/03/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(78)Le site ÉlectronLibre indique que la Hadopi allait mettre en mouvement sa mission d’observation du streaming notamment dès la fin du premier trimestre. « Les questions juridiques et techniques sont nombreuses, mais les consultations ont déjà commencé. La première phase de test devrait ...
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Légalité du filtrage en Europe : suite du dossier Scarlet/Sabam
Le 14/03/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(10)C’est le 14 avril prochain que l’avocat général de la Cour de Justice de l’UE rendra ses conclusions dans l'affaire Scarlet/SABAM(*) (ref. C-70/10). Une affaire de premier ordre en matière de blocage ou filtrage des contenus. En effet, de cette décision se dégagera, ...
