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CJUE : de nouveaux nuages sur les 25 % de la copie privée
Le 10/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(18)Une nouvelle bombe a explosé au sein de la Cour de justice de l'Union européenne en matière de copie privée. Elle concerne non la façon dont sont calculés les prélèvements, mais la façon dont ils sont répartis. Et là encore, on peut s’attendre à des effets telluriques en France. ...
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IPRED, brevet... : les six chantiers du commissaire Michel Barnier
Le 10/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(11)Au 17e Forum européen de la propriété intellectuelle (FEPI) organisé par l’Union des Fabricants, le commissaire européen Michel Barnier a décrit les six chantiers européens actuels visant à protéger la propriété intellectuelle. « Ces six chantiers sont concrets et prometteurs ...
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(MàJ) La redevance copie privée revient sur les tablettes tactiles
Le 09/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(32)Mise à jour 9 février 2012. Tous les industriels ont voté contre, mais cela n’aura pas suffi. Ce matin, les ayants droit sont parvenus en Commission Copie Privée à faire voter le barème désormais définitif sur les tablettes tactiles. Ce barème, très prochainement publié au Journal Officiel, ...
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Des IP flashées par TMG vont à la Hadopi, d'autres au procureur
Le 08/02/2012 - Hadopi - Droit - par M.Rees et N.Sanyas
(68)Notre confrère Le Point a obtenu le bilan 2011 d’une étude réalisé en interne par la Hadopi sur le P2P en France et les infractions constatées. Fait intéressant, nous apprenons notamment que chaque jour, l’internaute ayant le plus partagé voit son dossier transmis directement au ...
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Copwatch : Claude Guéant demande le blocage des miroirs actuels et futurs
Le 07/02/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(141)Selon nos informations, le ministère de l’intérieur va réclamer le filtrage de plusieurs URL de Copwatch, mais mieux encore : il a pointé dans l’assignation la liste des sites miroirs qu’on trouve justement à l’adresse https://copwatchnord-idf.eu.org/?q=node/78. Un procédé ...
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Copie privée : 100 millions d’euros versés en trop chaque année
Le 07/02/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(111)En 2011, 189 millions ont été reversés aux ayants droit au titre de la rémunération pour copie privée. Mais pour le Simavelec, il y a un trop versé. Et pas qu’un peu : 100 millions d’euros ont été aspirés indument. Des sommes répercutées sur le consommateur final qui supporte le coût ...
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La loi sur la copie privée devant le Conseil constitutionnel et la CJUE
Le 07/02/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(28)Publiée le 21 décembre, la toute récente loi sur la copie privée va faire l’objet d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) mais également d’un recours devant la Cour européenne de justice (CJUE). Selon nos confrères de Edition Multimédi@, « les principales ...
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IPRED : le tour de vis sécuritaire pour rendre ACTA inoffensif
Le 06/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(47)Une feuille de route publiée sur le site de la Commission européenne esquisse les grandes lignes de la révision de la directive IPRED sur le renforcement des droits de propriété intellectuelle (Directive on the enforcement of intellectual property rights 004/48/EC). Ce document, susceptible de ...
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(MàJ) Blocage de Copwatch v2 : audience demain 14h au TGI de Paris
Le 06/02/2012 - Justice - Droit - par Marc Rees
(93)Mise à jour 6 février 2012 L’audience Copwatch en version 2 aura lieu demain au TGI de Paris à 14 h. En principe, elle se déroulera dans la salle des audiences de référé du Palais de Justice. Première diffusion 1er fevrier 2012. Titre initial Blocage : Copwatch de retour en ligne, et ...
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Megaupload entre offre légale et théorie du complot
Le 03/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(89)Lachainetechno.tv vient à son tour d’interroger l’un des représentants de MegaUpload, Emmanuel Gadaix. Nous avions rencontré Emmanuel au Sénat lors de son audition en commission, là même où Megaupload était traité d’ « entreprise mafieuse » par Pascal Rogard (des ...
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iPad : Apple rembourse la redevance copie privée perçue indûment
Le 02/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(29)À l’aide d’une petite affichette dans ses Apple Stores, le géant américain vient d’admettre qu’il avait perçu de la copie privée en trop sur ses iPad. Ceux qui ont acheté une tablette entre le 1er et le 10 janvier 2012 peuvent ainsi se faire rembourser jusqu’à 12 ...
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Selon la Hadopi, 159 dossiers au parquet, selon la Hadopi, aucun (MàJ)
Le 02/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(90)Mise à jour 2/2/12 00:28 Joli couac à la Rue de Texel. Le secrétaire général de la Hadopi, Eric Walter, vient de contester et même démentir le chiffre donné par Didier Mathus, membre du collège de cette même Haute autorité. "159 dossiers transmis au parquet : 100 % faux" indique-t-il ...
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Trousse à outils : comment converser avec un lobbyiste anti-partage ?
Le 01/02/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(16)Philippe Aigrain, cofondateur de la Quadrature du Net, vient de publier un billet sur son blog intitulé « comment converser avec un lobbyiste anti-partage ? ». Le texte veut ainsi fournir une petite trousse d’arguments en ces temps pré-électoraux à ceux qui reçoivent la ...
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Le gouvernement questionné sur les risques soulevés par SOPA PIPA
Le 31/01/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(33)Les projets de loi SOPA et PIPA s’invitent à l’Assemblée nationale à l’initiative de la députée apparentée PS Annick Girardin. Elle vient de questionner le ministre des affaires étrangères et européennes « sur les risques pour l'activité économique et les libertés publiques ...
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Les Pays-Bas veulent forcer les FAI à bloquer les sites favorisant le piratage
Le 30/01/2012 - Loi - Droit - par Nil Sanyas
(29)Les Pays-Bas pourraient connaître un nouveau tournant cette année en matière de lutte contre le piratage sur Internet. Après s’être tout d’abord attaqué directement aux sites Internet (The Pirate Bay – 2009 et 2010), voilà que nos voisins comptent modifier la loi d’ici ...
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Hadopi : « nous arrêterons d'envoyer des emails » promet le PS
Le 30/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(114)Dans sa dernière édition papier, la Tribune a interviewé Aurélie Filipetti, la députée en charge de la culture, des médias et l'audiovisuel auprès de François Hollande. Celle qui fut au côté de Patrick Bloche ou encore Christian Paul durant les débats parlementaires, donne de nouveaux détails sur ...
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La nouvelle astuce d'un des pères d’Hadopi pour généraliser le filtrage
Le 30/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(92)Le Sénat a organisé la semaine dernière une table ronde sur la fiscalité du numérique. Un thème qui va monter un peu plus en puissance sous l’aiguillon de la crise. Les Google, Amazon, Apple ne se privent évidemment pas de remonter à l’étranger les revenus générés en France afin ...
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Édito : fermeture de Megaupload, entre réactions et immobilisme
Le 28/01/2012 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(201)L’arrêt brutal de la galaxie Mega, et en particulier Megaupload et Megavideo, a fait couler beaucoup d’encre ces derniers jours. Nous pourrions ainsi discuter de longues heures sur la légitimité de fermer ou non ces sites. Nous pourrions aussi développer diverses théories du complot, ...
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Apple attaque la redevance Copie Privée devant un TGI et le Conseil d’Etat
Le 27/01/2012 - Justice - Droit - par Marc Rees
(39)Depuis le 1er janvier, plus aucune copie privée ne peut être prélevée sur les tablettes tactiles. Nous avons révélé également qu’Apple est dans une situation toute particulière puisqu’elle n’a pas versé un centime d’euros de redevance en 2011 sur son iPad. ...
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Redevance copie privée : nouveau répit pour les tablettes tactiles
Le 26/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(26)Un répit pour les tablettes ! La réunion du 24 janvier dernier n’a pas poussé à terme le vote du barème des tablettes tactiles. Du coup, la Commission Copie Privée se réunira une nouvelle fois pour valider un tableau proposé et ajusté par les ayants droit. Un rendez-vous programmé le 3 ...
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Allostreaming : bloquer un site fermé, l'acharnement létal des ayants droit
Le 26/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(89)Info PC INpact : ce matin au tribunal de grande instance de Paris, comme prévu, ayants droit, fournisseurs d’accès et moteurs de recherche se sont une nouvelle fois retrouvés en chambre des conseils pour le blocage d’Allostreaming. On pouvait anticiper un traitement TGV puisque le site ...
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(MàJ) Comment Hadopi a rapporté des millions à l'industrie : l'étude détaillée
Le 25/01/2012 - Hadopi - Droit - par Nil Sanyas
(173)Mise à jour : si l'étude américaine fait une corrélation entre la mise en avant médiatique d'Hadopi avec les ventes sur iTunes, notre confrère Le Monde a décidé d'étudier les rapports entre les ventes sur la plateforme d'Apple, les recherches sur l'iPhone et les ventes de ce dernier (via certaines ...
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YouTube atteint les 4 milliards de vidéos vues quotidiennement
Le 23/01/2012 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(18)YouTube, véritable vitrine pour Google, n’en fini pas d’attirer les internautes par millions, ou plutôt par milliards désormais. Selon une exclusivité de Reuters, la plateforme de vidéos a même atteint le nombre de 4 milliards de vidéos vues par jour, en hausse de 25 % en 8 mois. Une ...
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Copie privée : le futur barème des tablettes tactiles (MàJ)
Le 23/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(53)Mise à jour 23/01/12 Un autre document important sera discuté demain en commission copie privée. C'est celui organisant la répartition du montant des rémunérations entre les différents ayants droit (voir notre capture). Les parts respectives ne sont pas encore connues mais une certitude : il y ...
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François Hollande: "Hadopi sera remplaçée, je dis bien remplacée !"
Le 23/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(137)« Quant à la loi Hadopi, inapplicable, elle sera remplacée, je dis bien remplacée ! » C’est en ces termes qu’hier au Bourget, François Hollande a décrit ce qu’il adviendra d’Hadopi, dont la seule mention a provoqué les huées de la salle. Observé des ...
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Blocage : Allostreaming, Alloshowtv, Alloshare et Allomovies sont morts
Le 23/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(61)Mise à jour 23/01/12 : Allostreaming.com, Alloshowtv.com, Alloshare.com et Allomovies.com sont désormais fermés définitivement. En pleine affaire Megaupload, l'ordonnance de blocage, attendue du TGI de Paris devrait ainsi devenir sans objet. Première diffusion 18/01/12 : Allostreaming annonce ...
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PIPA/SOPA : les sénateurs reportent le vote de mardi
Le 21/01/2012 - Loi - Droit - par Vincent Hermann
(40)Les projets de lois américaines PIPA et SOPA ont largement fait parler d’eux ces derniers jours. Le blackout généré par de grands acteurs du web a nettement contribué à sa couverture médiatique, loin en dehors des frontières des États-Unis. Dernier épisode, les sénateurs ont décidé de ...
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Copie privée : sale temps pour les sociétés de gestion collective
Le 21/01/2012 - Loi - Droit - par Marc Rees
(52)Le mécanisme de la copie privée en France va-t-il une nouvelle fois être remis en cause à Luxembourg ? La CJUE vient d’être saisie d’une question préjudicielle par une juridiction autrichienne. La réponse pourrait malmener toute l’économie du dispositif. Spécialement, en France, ...
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Que faire ce week-end suite à la fermeture du site Megaupload ?
Le 20/01/2012 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(55)Alors que de nombreuses personnalités ont eu des réactions plus que sérieuses sur l'affaire Megaupload, le Lyonnais Desert de Sel a eu la riche idée de surfer sur cette fermeture en vantant les bienfaits des bibliothèques. 1. Arrêter de pleurer sur la fermeture de MegaUpload. 2. Éteindre ...
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Fermeture de Megaupload et Megavideo : toutes les réactions (MàJ)
Le 20/01/2012 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(179)Le président Nicolas Sarkozy n’est pas le seul à avoir réagi à la fermeture des sites du groupe Mega (Megaupload et Megavideo en tête), d’autres partis politiques ainsi que des représentants d’ayants droit ont eux aussi publié leur communiqué. Notre tour d’horizon : La ...
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"N'ayez pas peur de PIPA- SOPA" nous expliquent les ayants droit français
Le 20/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(61)« N’ayez pas peur, ayez confiance ! » voilà en substance le message qu’entendent faire passer la SACD et l’ARP dans un nouveau message de soutien en faveur des projets SOPA et PIPA américains. Nicolas Seydoux (Gaumont, ALPA), Pascal Rogard (SACD) Marie-Françoise ...
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Aurélie Filippetti (PS) : "La fin d’Hadopi est une victoire pour la création"
Le 20/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(69)Aurélie Filippetti sur France Inter ce matin a confirmé que François Hollande supprimerait bien Hadopi. La députée PS, en charge de la mission Culture et Média de François Hollande, justifie cet enterrement : « La fin d‘Hadopi est une victoire à la fois pour la création française ...
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L'Elysée condamne déjà Megaupload et réclame une Hadopi plus musclée
Le 20/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(145)Sans attendre le moindre jugement, sans attendre la moindre réponse de Megaupload, l’Élysée a été prompt à réagir à la fermeture de MegaUpload par les États-Unis. Une réaction telle que plusieurs se demandaient cette nuit s’il ne s’agissait pas d’un fake. ...
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MegaUpload et MegaVideo fermés de force par la justice américaine (MàJ)
Le 20/01/2012 - Justice - Droit - par Nil Sanyas
(587)La nouvelle ébranle des millions d’internautes du monde entier. Après le blackout anti SOPA et PIPA réalisé par de nombreux sites internet hier, et notamment Wikipédia, la justice américaine vient de frapper un grand coup en mettant à terre les sites du groupe Mega. MegaUpload et ...
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Des sénateurs rompent leur soutien aux projets PIPA et SOPA
Le 19/01/2012 - Loi - Droit - par Vincent Hermann
(52)Les derniers jours ont été particulièrement marqués dans l’actualité américaine par les deux projets de lois SOPA et PIPA. Elles pourraient permettre aux ayants droit de court-circuiter la justice ordinaire pour exiger des intermédiaires, par simple injonction, le blocage d’accès aux ...
