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PC INpact : Rétrospective 2011 de l'actualité juridique
Le 03/01/2012 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(11)Retrospective 2011. Suite des grands moments de l'actualité 2011 avec cette fois le chapitre juridique. L’année 2011 est celle où Hadopi s’inscrit dans le paysage, accélère son automatisme, fluidifie son système d’information. Sur la scène, la Rue de Texel cherche à pacifier ...
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L'Irlande enterre la riposte graduée mais se prépare au blocage
Le 20/12/2011 - Hadopi - Droit - par Nil Sanyas
(25)Adoptée en 2009 au niveau privé, la réponse graduée a finalement été éradiquée par l’Irlande il y a quelques jours suite à une décision du Data Protection Commissioner. Eircom, le principal opérateur du pays, qui avait signé un accord avec les maisons de disques pour hadopiser et donc ...
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L'industrie du cinéma demande le blocage d'Allostreaming (MàJ)
Le 30/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(263)Mise à jour 01/12/11 contrairement à ce qui était indiqué lors d'une première version, seule la galaxie Allo est visée par cette action. Première diffusion 30/11/11 La preuve qu’Hadopi 3 est inutile, comme nous le disions après le forum d’Avignon. L’Association des ...
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L’après Hadopi d'Hollande : des avertissements, non des sanctions
Le 29/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(100)Fleur Pellerin, à la tête du pôle "société et économie numérique" pour la campagne de François Hollande, a décrit chez Électron Libre ce qui pourrait advenir d’Hadopi si le candidat devient Président. Ce ne sont que des pistes puisque l’intéressée indique que l’équipe PS ...
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CJUE : la SABAM cherche des alternatives au filtrage généralisé
Le 25/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(13)La SABAM, équivalent belge de la SACEM, a réagi à l’affaire jugée à la Cour de Justice. Les auteurs se disent d’entrée « préoccupés » par cette décision qui n’a pas fait droit à leur demande de filtrage généralisé. Cependant, ils analysent déjà la décision. Objectif ? ...
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La Hadopi doit trouver un arsenal anti-streaming dans les 3 mois
Le 25/11/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(50)Sur le plateau de la matinale de Canal Plus, le soldat Frédéric Mitterrand a tenu à détailler le plan de bataille contre le streaming décrit par Nicolas Sarkozy à Avignon. Veuillez installer Flash Player pour lire la vidéo Comment faire pour combattre ce flux si illicite ?« ...
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La CJUE va également examiner le filtrage chez les hébergeurs (MàJ)
Le 25/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(27)Mise à jour 25//11/2011 la décision de la CJUE prononcée hier à l'égard du filtrage des FAI devrait également inspirer le droit de l'hébergement. Pourquoi ? Une autre question préjudicielle, non encore tranchée, avait également été posée à la Cour à l'égard de ces intermédiaires. Or, cette question ...
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Filtrage : Pourquoi l'IFPI se félicite de l'affaire SABAM
Le 24/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(34)Après le prononcé de l’arrêt SABAM vs Scarlet par la CJUE, décision bloquant le filtrage massif des contenus, l’IFPI a publié un communiqué pour applaudir la décision : « Ce jugement nous aidera dans nos efforts continus pour protéger les contenus créatifs en ligne. ...
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Affaire SABAM : la Quadrature applaudit une décision historique
Le 24/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(27)Suite à l’arrêt de la CJUE Sabam Scarlet qui vient imposer plusieurs conditions drastiques à la mise en place du filtrage, la Quadrature du net évoque « une décision historique », « cruciale pour le futur des droits et libertés sur Internet ». Jéremie Zimmermann ...
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SABAM : la Cour de Justice met fin à la spirale du filtrage en Europe
Le 24/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(111)La SABAM réclamait du FAI Scarlet le blocage/filtrage des communications électroniques transitant dans ses mains. Un traitement généralisé, global, touchant toutes les données, et ce, afin de traquer du MP3 pirate… Dans son arrêt, fondamental, la CJUE vient de porter un coup d’arrêt à ...
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Breaking : la CJUE bloque le filtrage généralisé en Europe
Le 24/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(22)Breaking : la CJUE vient de s’opposer à l’injonction de la SABAM. « Le droit de l'Union s'oppose à une injonction, prise par une juridiction nationale, d'imposer à un fournisseur d'accès à Internet la mise en place d'un système de filtrage afin de prévenir les téléchargements ...
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Contre le streaming, Sarkozy promet une Hadopi 3 inutile ou inquiétante
Le 18/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(122)« Grâce à la loi Hadopi, le piratage individuel, par P2P, a reculé de 35 %. » Voilà d’entrée le chiffre secoué par Nicolas Sarkozy lors de son allocution au forum d’Avignon sur la Culture. « La bataille n’était donc pas perdue ! », poursuit le chef de ...
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Sabam vs Scarlet : l'avenir du filtrage et du blocage scellé le 24/11
Le 14/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(11)La Cour de justice des communautés européennes rendra son arrêt SABAM vs Scarlet le 24 novembre prochain. Une décision fondamentale qui va encadrer le filtrage et le blocage dans toute l'Europe. On pourra relire la note du juriste Cédric Manara (ici, notre résumé) ainsi que les conclusions de ...
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La SABAM veut faire payer les FAI une fois, les clients deux fois
Le 10/11/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(61)Depuis des années, les ayants droit ont accusé les tuyaux de faire leur beurre sur leurs œuvres. Avec une intrépide logique : tu gagnes grâce à moi, tu dois donc me payer. Peu importe que ce contenu soit licite ou non, et peu importe que les FAI drainent les consommateurs vers les sociétés de ...
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Affaire Sabam : pourquoi faut-il bloquer le filtrage d'Internet
Le 07/11/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(17)Le juriste Cédric Manara a publié sur le site Juriscom une note complète (en français ou en anglais) sur les deux affaires SABAM actuellement examinées par la Cour de Justice de l’Union européenne. D’entrée, il décrit ainsi l’exacte portée de ces deux décisions : « ...
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La justice ordonne le blocage de tout CopWatch, non son filtrage
Le 14/10/2011 - Justice - Droit - par Marc Rees
(49)Mise à jour vendredi 14 octobre 2011, 17h16. Le tribunal a finalement décidé du blocage complet de Copwatch indique à l'instant @romiglups sur Twitter. Les arguments avancés sur l'impossibilité de filtrer individuellement les 11 URL ont pu jouer en la faveur de ce choix. On ne connait pas ...
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DNS : The Pirate Bay devra être bloqué chez Telenet et Belgacom
Le 04/10/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(92)Mise à jour 15h44 : la décision (en neerlandais) vise thePiratebay.org .net .com,.nu .se mais également PirateBay.org .net .se .no, Ripthepiratebay.com et jimkeyzer.se Première diffusion 8h55 Les opérateurs Telenet et Belgacom vont devoir appliquer un blocage DNS de plusieurs URL ...
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Projet de loi conso : salve d'amendements contre le blocage
Le 11/07/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(64)Le projet de loi sur la consommation, présenté par Frédéric Lefebvre, veut dans son article 10 renforcer les pouvoirs des agents de la CCRF (concurrence, consommation, répression des fraudes) dans le domaine du commerce électronique. Comment ? Le texte compte leur reconnaître le pouvoir de saisir ...
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Le FAI belge Telenet bride sciemment le réseau BitTorrent
Le 29/06/2011 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(64)Le fournisseur d’accès à Internet belge Telenet a avoué au journal belge Het Belang Van Limburg (HBVL) brider les téléchargements BitTorrent de ses abonnés. Une méthode de filtrage qui va à l’encontre de la neutralité du Net. Du 100 Mbps et du téléchargement "libre" chez ...
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Drôle de trou dans l’étude d’impact du projet de loi Consommation
Le 16/06/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(18)Le 3 juin, Frédéric Lefebvre présentait à la presse son projet de loi sur la consommation. Dans ce texte, nous découvrions un nouvel outil beaucoup moins médiatisé : celui permettant à la DGCCRF de solliciter du juge toute mesure à l'encontre d'un hébergeur ou d'un FAI. Ce levier a été ...
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Arjel : appel des FAI sur FiveDimes, QPC sur StanJames
Le 16/06/2011 - Justice - Droit - par Marc Rees
(13)Selon nos informations, tous les fournisseurs d’accès ont fait appel de la décision 5Dimes. Le 28 avril, saisi par l’ARJEL, le TGI de Paris ordonnait des FAI le blocage de ce site non agréé. La loi ne définissant les détails pratiques des mesures de blocage à adopter, le juge se ...
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Sacem-Alpa vs Liberty land : trois personnes mises en examen (MàJ)
Le 30/05/2011 - Justice - Droit - par Marc Rees
(135)Mise à jour 30 mai 2011 Trois administrateurs de Liberty Land ont été finalement mis en examen pour « contrefaçon en bande organisée ». Chacun risque cinq ans de prison et 500 000 euros d’amende. Selon les propos de la gendarmerie à l’AFP, ils hébergeaient le site au Canada ...
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ARJEL : le blocage des sites et l’indemnisation des FAI en question
Le 30/05/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(25)Les sujets du blocage des sites et de l’indemnisation des fournisseurs d’accès reviennent dans un tout récent rapport parlementaire dédié à l’ARJEL. Le document porte sur l’application de la loi dédiée à l’ouverture des jeux d’argents et de hasard en ligne et est ...
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EU et contrefaçons : la collaboration des FAI, l'évitement du juge
Le 26/05/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(27)Alors qu’au eG8, Pascal Nègre appelait à la collaboration des FAI dans la lutte contre le piratage, le commissaire européen Michel Barnier a publié le même jour son rapport visant à inciter cette collaboration. Déjà évoqué dans nos colonnes, ce rapport est désormais publié in ...
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ARJEL : la justice ordonne le blocage du site 5dimes.com
Le 02/05/2011 - Justice - Droit - par Marc Rees
(83)Exclu PC INpact : Le tribunal de grande instance de Paris a finalement ordonné en référé le blocage du site 5Dimes.com (et Fivedimes.com) à la demande de l’ARJEL. Un site hébergé au Costa Rica, en langue anglaise, mais « accessible en France. » Les faits remontent à septembre ...
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ARJEL : trois nouvelles demandes de blocage de sites
Le 19/04/2011 - Justice - Droit - par Marc Rees
(21)Alors que les Etats Unis viennent de saisir trois domaines d'opérateurs de jeux en ligne, Alexandre Archambault, responsable des affaires réglementaires chez Iliad/Free, l’a indiqué hier au détour d’un tweet : « Tiens, c'est le printemps, les assignations #ARJEL sont de retour. ...
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Sabam/Scarlet siffle 'la fin de la récréation' selon un FAI français
Le 16/04/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(57)En Belgique, une disposition permet aux ayants droit d'exiger d'un juge toute mesure pour faire cesser une atteinte à leurs intérêts. Les ayants droit ont lu dans ces quelques lignes la possibilité d'exiger des FAI le filtrage d'un contenu, filtrage global, généralisé, sans limite de temps et en ...
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Affaire Scarlet : la SABAM en veut toujours aux FAI
Le 16/04/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(25)La Société Belge des Auteurs, Compositeurs et Editeurs (SABAM), équivalent de la SACEM, prend avec des pincettes les conclusions de l’avocat général de la CJUE, lequel a condamné les systèmes de filtrage préventif, généralisé et mal encadré ou préparé par une loi. « A ce stade de la ...
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Sabam/Scarlet : un message fort, selon Françoise Castex
Le 14/04/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(9)L’Eurodéputée Françoise Castex a été l’une des premières à réagir aux conclusions de l'avocat général de la CJUE dans l'affaire Scarlet/Sabam. « Cela fait plusieurs années que nous mettons en exergue l'incompatibilité des mesures de filtrage portées par certains Etats ...
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L’affaire SABAM/Scarlet, trouble-fête du filtrage version Hadopi
Le 14/04/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(29)Les conclusions de l’avocat général de la CJUE, si elles sont confirmées par le juge européen, risquent d’avoir des effets en France, notamment pour Vivendi qui lorgne une disposition de la loi Hadopi finalement pas si éloignée que celle mise en cause dans la décision Sabam/Scarlet. ...
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Filtrage et blocage généralisés déclarés illicites par l'avocat de la CJUE
Le 14/04/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(61)Comme prévu, l’avocat général de la Cour de Justice de l’Union européenne a rendu aujourd’hui ses conclusions dans l’affaire SABAM/Scarlet. Une affaire qui posait la question de la légalité et des modalités du filtrage au regard du droit européen. Une problématique qui ...
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Semaine décisive pour l'avenir du filtrage en Europe
Le 12/04/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(26)C'est après demain, 14 avril, que seront rendues les conclusions de l’avocat général dans l’affaire Scarlet/Sabam. Des conclusions qui seront riches d’enseignements juridiques, même si la CJUE dispose d’une pleine liberté pour les suivre ou non. L’enjeu de ...
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Légalité du filtrage en Europe : suite du dossier Scarlet/Sabam
Le 14/03/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(10)C’est le 14 avril prochain que l’avocat général de la Cour de Justice de l’UE rendra ses conclusions dans l'affaire Scarlet/SABAM(*) (ref. C-70/10). Une affaire de premier ordre en matière de blocage ou filtrage des contenus. En effet, de cette décision se dégagera, ...
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La Commission européenne défend le filtrage, tout en l’encadrant
Le 14/01/2011 - Hadopi - Economie - par Marc Rees
(42)A la CJUE, les audiences de plaidoiries autour de l’affaire Sabam vs Scarlet, ont eu lieu jeudi dernier. Cette affaire, qui a éclaté en 2007, porte sur une demande de filtrage émise par la SACEM belge. Avant d'y répondre, la justice belge a préféré soulever une question préjudicielle pour ...
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Filtrage : échec d'Atari contre l'hébergeur RapidShare
Le 06/01/2011 - Justice - Droit - par Marc Rees
(22)Filtrage : la plus haute haute cour régionale de Dusseldorf vient de rendre une décision favorable à RapidShare, le service d’hébergement édité par le Suisse RapidShare AG. En mars 2010, une juridiction allemande estimait que RS n’avait pas pris suffisamment de mesure pour ...
