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Les opérateurs et FAI français s'indignent de la surfiscalité à leur égard
Le 21/11/2011 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(32)Dans une tribune publiée la semaine passée dans Le Monde, les dirigeants des quatre grands opérateurs français, à savoir Orange, SFR, Iliad (Free) et Bouygues Télécom, ont critiqué l’État sur sa politique fiscale vis-à-vis du numérique. Selon ces quatre patrons, l’État français fait ...
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Sarkozy confirme la taxe sur les FAI pour financer le CNM
Le 19/11/2011 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(131)L’industrie musicale en rêvait, le président l’a fait. Les FAI français, accusés par l’industrie d’avoir engrangé des milliards d’euros sur leur dos, doivent désormais mettre la main à la poche afin de financer le Centre National de la Musique (CNM). Comment ? Grâce à ...
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Nicolas Sarkozy à la rescousse de la cagnotte du cinéma
Le 27/10/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(67)Le plafonnement de toutes les taxes affectées au Centre National du Cinéma, c'est bientôt du passé ! C’est du moins la promesse de Nicolas Sarkozy qui a reçu d’urgence les professionnels ce lundi à l’Élysée après le vote d'un amendement à la loi de finances. Vendredi, en pleine ...
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Taxe COSIP : opérateurs et FAI craignent de payer plus que prévu
Le 25/10/2011 - Loi - Droit - par Nil Sanyas
(41)La Fédération Française des Télécoms vient de publier un communiqué officiel pour montrer son étonnement et son inquiétude au sujet de l’assiette qui sera reversée au Centre National du Cinéma (CNC) au titre de la taxe sur les services de télévision. La fédération, qui représente une ...
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Le monde du cinéma condamne le plafonnement des taxes CNC
Le 21/10/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(16)Si les professionnels du cinéma se sont félicités du colmatage de l’astuce fiscale de Free, une autre mesure a suscité l’émoi en pleines Rencontres de Dijon 2011. Deux amendements fraichement votés par l’Assemblée nationale viennent en effet plafonner les ressources reversées ...
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CNC : l'Assemblée colmate l'astuce fiscale de Free sur la taxe TV
Le 21/10/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(54)C’était attendu, le gouvernement a fait voter un texte pour colmater la brèche exploitée par Free pour réduire le paiement de la taxe COSIP. Cette rustine a pris la forme d’un amendement 432 au sein du projet de loi de Finances pour 2012. En janvier 2011, Free avait eu l’idée ...
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Lionel Tardy veut s’attaquer au trésor de guerre du CNC
Le 15/10/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(35)Le député Lionel Tardy a pris le parti de dépoussiérer la filière culturelle. Hier, nous indiquions que le parlementaire souhaitait fiscaliser une part de la rémunération pour copie privée afin de redonner plus de leviers à l'Etat dans la politique culturelle. Tardy ne veut pas s’arrêter en ...
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Une taxe de 50 à 100M d’euros sur les FAI pour financer le CNM
Le 27/09/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(67)C’est Olivier Henrard, géniteur d’Hadopi et conseiller culturel de Nicolas Sarozy, qui avait entrepris les travaux. Créer en France un CNM ou Conseil National de la Musique, à l’instar du Conseil National du Cinéma. Qui dit Conseil, dit financement et donc taxe. Selon les Echos, ...
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#2012 : Patrick Bloche détaille l'après Hadopi de Martine Aubry
Le 17/09/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(110)Lors d’une rencontre organisée par l’ARP, ce 14 septembre, Patrick Bloche est revenu sur la question d'Hadopi, du prélèvement d'un euro défendu par Martine Aubry, et du financement de la Culture dans le programme de la candidate PS. Devant la Société civile de perception et de ...
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Free resserre le boulon TV des abonnements sans option TV
Le 13/09/2011 - Web - Internet - par Marc Rees
(216)Selon nos informations, Free a été contraint de "resserrer les boulons" de sa box chez les abonnés qui n'ont pas souscrit à l'option TV. Une décision qui fait suite à une demande des ayants droit. Qui ? "No comment" nous répond Free. En janvier, Free avait trouvé une parade ...
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Le ministère de la Culture accuse (à tort) Free de contourner la loi
Le 24/06/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(101)Le Sénat a donc rejeté la rustine qu’il s’apprêtait à apposer sur la loi de finances rectificative pour 2011. Une rustine visant à combler une faille dans laquelle Free s’est engouffré début 2011 : reléguer la partie TV de l’abonnement triple play à une simple option ...
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Sénat : raboter la cagnotte du CNC, colmater l'astuce de Free (MàJ)
Le 23/06/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(24)Mise à jour 23/06/2011 : comme pour la taxe sur la publicité en ligne, l'amendement sur le CNC et le colmatage de l'astuce de Free a été retiré par le sénateur Marini. Il faudra attendre le compte rendu des débats pour en connaître les raisons exactes. L'attente des conclusions d'un rapport ...
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Cinéma ou musique, les FAI bientôt cibles de nouvelles taxes
Le 14/06/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(49)Vendredi 10 juin, dans le cadre de la discussion sur le projet de loi de finances rectificatives, le gouvernement a déposé un amendement visant à instaurer une taxe sur les FAI. L’amendement, déniché par Owni, a été retiré le jour même. Mais peu importe puisque son contenu témoigne des ...
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Taxe COSIP : l'astuce de l’option TV de Free bientôt caduque ?
Le 09/06/2011 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(107)Afin d’éviter de payer une forte taxe COSIP, destinée à soutenir le secteur cinématographique, Free a eu la « bonne » idée de diviser son offre triple-play via une option TV à 1,99 €. Résultat, au lieu de payer la fameuse taxe sur 50 % de son forfait triple-play, Free ne doit ...
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D’autres FAI s'intéressent aux astuces fiscales de Free
Le 18/04/2011 - Loi - Droit - par Marc Rees
(49)Selon Les Echos, Free n’est pas le seul à vouloir « optimiser » (comprendre réduire) la taxe sur l’audiovisuelle qui pèse sur les abonnements triple play. Les autres opérateurs comme SFR et Bouygues Télécoms veulent aussi alléger au maximum cette assiette. De son côté, Bercy ...
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La Sacem défend son bilan et le palliatif de la copie privée (1/2)
Le 19/01/2011 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(44)C’est peu de le dire : la réponse faite par le ministère de la Culture au député Yannick Favennec dénonçant « l'opacité des droits Sacem, notamment envers les associations » a été très mal accueillie côté SACEM. La société de gestion tenait hier une conférence de presse où elle a ...
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Éric Besson reconnaît la charge Hadopi sur le dos des FAI
Le 04/01/2011 - Hadopi - PC INpact - par Marc Rees
(77)Hier, dans un communiqué de presse, a été annoncée sous l’égide d’Éric Besson, la fusion de l'Association Française des Opérateurs Mobiles (l’AFOM) et de la Fédération Française des Télécoms (FFT). Pour ce mariage, un collège représentant les opérateurs mobiles est créé ...
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Option TV : Free optimise, la SACD grogne, Besson blinde
Le 30/12/2010 - Hadopi - Droit - par Marc Rees
(184)Au 1er février prochain, Free va tronçonner son offre triple play composite en rendant optionnelle la télévision. L’abonné Free qui voudra la TV devra prendre l’option qui conduira à une majoration de 1,99 euro de son abonnement. L’intérêt pour Free est qu’avec cette ...
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TVA, Internet et mobile : l'UFC dénonce, Besson questionne
Le 30/12/2010 - Loi - Droit - par Marc Rees
(34)L’abandon de la TVA à 5,5% sur les offres mobiles et internet composites, suscite des critiques du côté de l’UFC et des questions, versant gouvernement. Hier l’UFC Que Choisir a souligné avoir reçu « de nombreux témoignages de consommateurs qui mettent en évidence ...
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TVA à 5,5% : le couac des offres voix ou internet simples
Le 29/12/2010 - Loi - Mobilité - par Marc Rees
(34)Avec l’entrée en vigueur de la loi de finances 2011, on sait que la partie « audiovisuelle » des offres mobiles et internet composites passera en principe au taux de 19,6% contre 5,5%. Le basculement au taux fort ne sera pas mécanique puisqu’une faille, expliquée ce matin ...
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Option TV : pourquoi les combines fiscales de Free sont légales
Le 29/12/2010 - Loi - Droit - par Marc Rees
(206)Le rapport parlementaire à la loi de finances 2011 a sans nul doute servi de source d’inspiration pour Free et sa nouvelle grille tarifaire. Le résultat ? Les différentes combines de Free pour éviter une trop forte pression des taxes (TVA et COSIP) sont légales. Nous avons appris ces ...
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L'option TV, le sale petit cadeau de Free aux ayants droit
Le 29/12/2010 - Loi - Mobilité - par Marc Rees
(221)Tout comme un concessionnaire auto qui vous propose une option GPS pour 1 euro, Free va donc rendre la TV optionnelle sur ses offres. Ce « bonus » autrefois intégré dans les offres, sera désormais facturé 1,99 euro si l’abonné le décide. Cette hausse va en fait permettre à Free ...
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Augmentation de la TVA : l’UFC demande des explications
Le 27/12/2010 - Loi - Matériel - par Marc Rees
(26)Suite au vote de la loi de finances pour 2011, tous les opérateurs annoncent le basculement de leur TVA au taux fort de 19,6 %. La plupart des offres, internet ou mobile, est impactée. Problème : même les offres internet nues ou les offres mobiles voix profitaient du taux de TVA réduit que la Loi ...
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L'astuce de Free pour alléger la hausse de la TVA sur le triple play
Le 22/12/2010 - Société - Economie - par Marc Rees
(198)Que prépare Free en matière de facturation des services Internet ? Selon ZDNet, le FAI envisagerait de raboter au marteau-piqueur la hausse de la taxe sur la valeur ajoutée. Comment ? En démembrant la facture des abonnés en trois chapitres : télévision, internet et téléphonie. Selon nos confrères, ...
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Les abonnements triple play augmenteront au 1er janvier 2011
Le 23/11/2010 - Loi - Droit - par Marc Rees
(197)En plus de la taxe sur la publicité en ligne, les sénateurs ont validé une autre disposition hier, cette fois déjà examinée par les députés. C’est la fin du taux réduit de TVA sur les abonnement triple play. Un tout petit patch ajouté à la demande du gouvernement a réglé la question de ...
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La hausse de TVA sur les offres triple et quadruple-play votée
Le 25/10/2010 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(97)C’est fait. Vendredi, lors de l'examen de la loi de finances 2011, les députés ont voté en majorité à l’Assemblée Nationale la suppression de la TVA à taux réduit sur les offres Internet et mobile proposant de la télévision. Ainsi, alors que la moitié d’un forfait triple-play est ...
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FAI et disparition de la TVA à 5,5 % : quid de la taxe COSIP ?
Le 19/10/2010 - Web - Matériel - par Nil Sanyas
(18)Suite à la suppression de la TVA à taux réduit (5,5 %) pour les abonnements Internet proposant de la télévision, qu’adviendra-t-il de la taxe COSIP visant à aider la production audiovisuelle et calculée sur la base du chiffre d’affaires taxé à 5,5 % ? Un amendement, proposé par Alain ...
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Le pôle cinéma d’Orange a cumulé 94 millions de pertes en 2009
Le 29/09/2010 - Société - Logiciel - par Nil Sanyas
(41)Les chaînes d’Orange sont encore loin de l’équilibre. En effet, si concernant le football (et donc Orange Sport), l’opérateur a d’ores et déjà annoncé qu’il ne lutterait pas contre Canal+ lors des prochaines négociations, les chaînes Orange Cinéma Séries ne sont pas au ...
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Taxes sur les abonnements Internet : faisons le point
Le 20/09/2010 - Société - Mobilité - par Nil Sanyas
(58)À l’heure où les taxes ne cessent de se cumuler sur les FAI, il est bon de faire à nouveau le point sur ce sujet. Nous avons interrogé certains FAI français afin d’avoir un maximum de détails. Voici ces ponctions : SACEM, SACD, SCAM et ADAGP : 3,75 % ANGOA et AGICOA : 0,70 % ...
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Pub sur France Télévisions : quid de la taxe FTV sur les FAI ?
Le 17/09/2010 - Web - Logiciel - par Nil Sanyas
(59)La nouvelle a été confirmée aujourd’hui par Frédéric Mitterrand : la suppression de la publicité sur France Télévisions a été repoussée de deux ans. Quel rapport avec PC INpact ? Rappelez-vous qu’officieusement – car officiellement, cela n’est tout simplement pas possible ...
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Orange répercutera lui aussi la hausse de la TVA
Le 16/09/2010 - Web - Droit - par Nil Sanyas
(77)Si vous en doutiez encore, Stéphane Richard, le patron de France Télécom Orange vient de lever tout doute : les forfaits Internet d’Orange répercuteront bien sur les abonnés la hausse de la TVA. Richard, interrogé par Le Figaro, explique ce choix, alors qu’Orange est pourtant plus cher ...
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TVA et FAI : Xavier Niel annonce une taxe Baroin-Sarkozy de 3 €
Le 15/09/2010 - Web - Mobilité - par Nil Sanyas
(102)Il y a quelques jours, sur FRnOG, Xavier Niel, le fondateur d’Iliad (Free), a répondu à la question suivante : « Ne jouons pas sur les mots, même taxée est-ce que l'offre restera au même prix ? » Sa réponse fût pour le moins surprenante : « Non, elle passera à 29,99 + une ...
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Le Plan Musique français ? Un échec selon l'UPFI... vite une taxe !
Le 15/09/2010 - Web - Internet - par Nil Sanyas
(100)L’UPFI, l’Union des Producteurs Phonographiques Français Indépendants, vient de publier un communiqué pour le moins très dur envers nos dirigeants. L’Union des Producteurs critique en effet la politique du gouvernement français dans le secteur de la musique, en l’opposant à ...
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FAI : la TVA à 5,5 % sur la télévision pourrait passer à 19,6 %
Le 02/09/2010 - Web - Jeux vidéo - par Nil Sanyas
(77)Quelle sera la future part de l’abonnement triple-play qui sera taxée à hauteur de 19,6 % ? 60 % ? 70 % ? 80 % La question est sur toutes les lèvres depuis plusieurs mois. Depuis que Bruxelles a sommé la France de revoir sa fiscalité jugée illégale au sujet des FAI et de la télévision (taxée ...
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MAJ - Vers une hausse des taxes sur les forfaits triple-play ?
Le 24/08/2010 - Web - Mobilité - par Nil Sanyas
(149)Mise à jour : selon des informations exclusives de notre confrère Les Echos, le gouvernement, sous la pression de Bruxelles (voir article du 26 avril ci-dessous), pourrait céder et augmenter la part du chiffre d'affaires des FAI taxée à 19,6 % (de 50 à 60 %, voire 70 %), et donc mécaniquement ...
