Un jeune aveyronnais relaxé après avoir piraté 488 films
Quatre également... En fait on pourrait continuer jusqu'à 488. 488, ...
Quatre également... En fait on pourrait continuer jusqu'à 488.
488, c'est le nombre de films piratés récupérés sur Internet (ou par copie de DVD) retrouvés par la gendarmerie chez un jeune aveyronnais de 22 ans en février 2003 lors d'une perquisition pour une autre enquête.
Ledit jeune qui était poursuivi pour "contrefaçon de l'oeuvre de l'esprit" a comparu le 4 août dernier devant le tribunal correctionnel de Rodez. Il a expliqué à la barre que sa collection était destinée à son strict usage personnel.
Il a été condamné à une peine de 3 ans de prison et 300.000 euros d'amendes, et ... oups ! Je confonds avec la peine qu'il encourait. Car le tribunal, après avoir délibéré, l'a tout simplement relaxé, et la partie adverse composée entre autre du syndicat de l'édition vidéo qui réclamait des dommages et intérêts n'a pas reçu le moindre centime d'euro.
Le plus étonnant, hormis le fait de savoir qu'il y a des lignes ADSL dans l'Aveyron (humour), c'est la relaxe. Contrairement à l'acquittement où le prévenu est reconnu coupable mais dispensé de peine, la relaxe est tout simplement l'abandon des poursuites, le prévenu n'étant pas reconnu coupable des faits pour lesquels il était poursuivi.
Merci également à papaguy, CoutKeCout et Caaptus pour avoir proposé la news ;)
488, c'est le nombre de films piratés récupérés sur Internet (ou par copie de DVD) retrouvés par la gendarmerie chez un jeune aveyronnais de 22 ans en février 2003 lors d'une perquisition pour une autre enquête.
Ledit jeune qui était poursuivi pour "contrefaçon de l'oeuvre de l'esprit" a comparu le 4 août dernier devant le tribunal correctionnel de Rodez. Il a expliqué à la barre que sa collection était destinée à son strict usage personnel.
Il a été condamné à une peine de 3 ans de prison et 300.000 euros d'amendes, et ... oups ! Je confonds avec la peine qu'il encourait. Car le tribunal, après avoir délibéré, l'a tout simplement relaxé, et la partie adverse composée entre autre du syndicat de l'édition vidéo qui réclamait des dommages et intérêts n'a pas reçu le moindre centime d'euro.
Le plus étonnant, hormis le fait de savoir qu'il y a des lignes ADSL dans l'Aveyron (humour), c'est la relaxe. Contrairement à l'acquittement où le prévenu est reconnu coupable mais dispensé de peine, la relaxe est tout simplement l'abandon des poursuites, le prévenu n'étant pas reconnu coupable des faits pour lesquels il était poursuivi.
Merci également à papaguy, CoutKeCout et Caaptus pour avoir proposé la news ;)
Source :
Le Monde
construktor
le 14 octobre 2004 à 15:15
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