SMIC et TSMC ou le brevet des collègues
Le fondeur Taiwan Semiconductor Manufacturing Co. Ltd. (TSMC) vient ...
Le fondeur Taiwan Semiconductor Manufacturing Co. Ltd. (TSMC) vient d’annoncer la signature d’un transaction avec son rival chinois et autre géant du secteur Semiconductor Manufacturing International Corp. (SMIC).
Selon cet accord, qui évite donc le trop retentissants procès, SMIC devra verser la bagatelle de 175 millions de dollars à TSMC. Le litige initial qui opposait l’un et l’autre s’articulait autour de la violation de brevets.
Plus exactement, c’est en 2003 que TSMC sort l’arme judiciaire. La société porte plainte en affirmant que SMIC avait embauché une centaine d’employés de TSMC et, par la même occasion, avait demandé à certains d’eux la communication de secrets commerciaux. C'est peu après qu'elle a ajouté à sa plainte initiale des allégations de viols de brevets.
Selon les analystes, l'affaire a au moins un mérite : même si SMIC a toujours nié le fond du litige, elle renforce le thème de a propriété intellectuelle en Chine. Les 175 millions de dollars seront payés en plusieurs versements sur six ans. Les deux nouveaux amis devraient en outre établir des licences réciproques de leurs portefeuilles de brevets jusqu’en décembre 2010.
Bref une histoire qui finit très bien.
Selon cet accord, qui évite donc le trop retentissants procès, SMIC devra verser la bagatelle de 175 millions de dollars à TSMC. Le litige initial qui opposait l’un et l’autre s’articulait autour de la violation de brevets.
Plus exactement, c’est en 2003 que TSMC sort l’arme judiciaire. La société porte plainte en affirmant que SMIC avait embauché une centaine d’employés de TSMC et, par la même occasion, avait demandé à certains d’eux la communication de secrets commerciaux. C'est peu après qu'elle a ajouté à sa plainte initiale des allégations de viols de brevets.
Selon les analystes, l'affaire a au moins un mérite : même si SMIC a toujours nié le fond du litige, elle renforce le thème de a propriété intellectuelle en Chine. Les 175 millions de dollars seront payés en plusieurs versements sur six ans. Les deux nouveaux amis devraient en outre établir des licences réciproques de leurs portefeuilles de brevets jusqu’en décembre 2010.
Bref une histoire qui finit très bien.
Marc Rees
le 2 février 2005 à 15:39
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