Procès Soitec/Silicon Genesis, verdict
Soitec, grand fabricant Français du matériau SOI (Silicon On Insulator ou ...
Soitec, grand fabricant Français du matériau SOI (Silicon On Insulator ou silicium sur isolant), annonce que la société Américaine Silicon Genesis a tenté de faire tomber un brevet concernant la technologie Smart Cut de Soitec qui a été déboutée par le Tribunal Fédéral des Etats-Unis basé au Massachussets.
Le Tribunal n'a pas retenu l'argument de SiGen prétextant de l'invalidité du brevet américain, exploité par Soitec, pour manque de précision dans sa définition. Reconnaissant que SiGen a contrefait le brevet, le Tribunal a par ailleurs rejeté la demande de révision de dommages demandé par SiGen. Il a ainsi confirmé que SiGen devra verser 3 millions de dollars à Soitec.
André-Jacques Auberton-Hervé, président de Soitec, a déclaré : " Nous sommes très satisfaits de cette décision récente du Tribunal à l'encontre de Silicon Genesis. Elle réaffirme notamment que ce brevet concernant notre technologie Smart Cut n'est pas tombé dans le domaine public comme d'aucuns le présument. Nous sommes donc très confiants sur l'issue du procès en appel que nous entendons lancer ".
Le Tribunal n'a pas retenu l'argument de SiGen prétextant de l'invalidité du brevet américain, exploité par Soitec, pour manque de précision dans sa définition. Reconnaissant que SiGen a contrefait le brevet, le Tribunal a par ailleurs rejeté la demande de révision de dommages demandé par SiGen. Il a ainsi confirmé que SiGen devra verser 3 millions de dollars à Soitec.
André-Jacques Auberton-Hervé, président de Soitec, a déclaré : " Nous sommes très satisfaits de cette décision récente du Tribunal à l'encontre de Silicon Genesis. Elle réaffirme notamment que ce brevet concernant notre technologie Smart Cut n'est pas tombé dans le domaine public comme d'aucuns le présument. Nous sommes donc très confiants sur l'issue du procès en appel que nous entendons lancer ".
Source :
INpact-Hardware
Teuf
le 4 septembre 2002 à 07:44
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