1ère condamnation d'un spammeur français
Quand on parle de la Provence, on pense aussitôt au soleil, aux pins, aux ...
Quand on parle de la Provence, on pense aussitôt au soleil, aux pins, aux cigales ou encore au pastis. Mais comme tout Paradis, celui-ci cache son serpent sous la forme cette fois-ci d'un spammeur.
C'est dans la belle patrie de Cézanne et de Pagnol que cet entrepreneur basé dans les Bouches-du-Rhône exerçait sa triste, mais lucrative activité.
Son "travail" a été estimé à environ 1 million de spams par AOL et Microsoft qui sont les initiateurs conjoints de cette action en justice.
Pour cela, notre travailleur de force s'était abonné à AOL et créait des adresses e-mail sous une fausse identité auprès d'Hotmail.
Il n'hésitera pas ensuite, quand son compte fut fermé par le FAI, à utiliser l’identité de tiers pour se créer de nouveaux comptes chez AOL et ainsi continuer ses envois massifs de spams.
Pour tous ces motifs, le Tribunal de Commerce de Paris l'a donc condamné à 22 000 euros de dommages et intérêts et autres frais légaux. L'interdiction permanente d'envoyer des courriers électroniques non sollicités par l'intermédiaire du service Hotmail et de contracter un nouvel abonnement auprès d’AOL lui a été signifiée.
De plus, en cas de récidive, il devra payer 1 000 euros par spam qui serait de nouveau envoyé.
"Pas ce verdict, le tribunal montre qu’il a entendu les millions d’internautes qui crient leur exaspération contre le spam sur Internet", a souligné Giuseppe de Martino, Directeur juridique d’AOL France.
C'est dans la belle patrie de Cézanne et de Pagnol que cet entrepreneur basé dans les Bouches-du-Rhône exerçait sa triste, mais lucrative activité.
Son "travail" a été estimé à environ 1 million de spams par AOL et Microsoft qui sont les initiateurs conjoints de cette action en justice.
Pour cela, notre travailleur de force s'était abonné à AOL et créait des adresses e-mail sous une fausse identité auprès d'Hotmail.
Il n'hésitera pas ensuite, quand son compte fut fermé par le FAI, à utiliser l’identité de tiers pour se créer de nouveaux comptes chez AOL et ainsi continuer ses envois massifs de spams.
Pour tous ces motifs, le Tribunal de Commerce de Paris l'a donc condamné à 22 000 euros de dommages et intérêts et autres frais légaux. L'interdiction permanente d'envoyer des courriers électroniques non sollicités par l'intermédiaire du service Hotmail et de contracter un nouvel abonnement auprès d’AOL lui a été signifiée.
De plus, en cas de récidive, il devra payer 1 000 euros par spam qui serait de nouveau envoyé.
"Pas ce verdict, le tribunal montre qu’il a entendu les millions d’internautes qui crient leur exaspération contre le spam sur Internet", a souligné Giuseppe de Martino, Directeur juridique d’AOL France.
Source :
AFP
papaguy
le 9 juin 2004 à 09:48
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