Plaintes contre les spammeurs : victoire ou défaite ?
Robert Kramer dirige une société de service de courrier électronique et ...
Robert Kramer dirige une société de service de courrier électronique et compte 5.000 abonnés dans l'Iowa, dans le Nord des Etats-Unis.
En 2000, excédé par les spams qui encombrent ses serveurs (jusqu'à dix millions par jour !), il décide de passer à l'offensive et porte plainte contre trois cents d'entre elles.
Quatre ans plus tard, la justice américaine vient de faire un premier pas en condamnant trois de ces "sociétés" :
*AMP Dollar Savings, de Mesa dans l'Arizona est condamnée à verser 720 millions de dollars (543 millions d'euros)
*Cash Link Systems de Miami (Floride) 360 millions (271 millions d'euros)
*TEI Marketing Group(Floride) 140.000 dollars (105.000 euros).
Ce qui fait, 720+360, je retiens 1...+140.000...euh...enfin bref plus d'un milliard de dollars ou si vous préférez 750 millions d'euros ! Et ce n'est pas fini puisque des actions judiciaires se poursuivent contre les autres "boîtes à spam".
"Il s'agit absolument d'une victoire pour chacun d'entre nous qui ouvrons notre courrier électronique pour y trouver des messages obscènes, malveillants et malhonnêtes tous les jours", a déclaré Robert Kramer.
Reste qu'au delà de ces chiffres astronomico-historiques et de ce verdict qui pourrait faire jurisprudence, il sera très difficile de recouvrir tout ou au moins une partie significative de cette somme.
En effet, aucune de ces sociétés condamnées ne figurent dans un annuaire téléphonique, elles ne répondent pas aux mails qu'on leur adresse et elles n'ont pas jugé utile de se faire représenter par un avocat lors du procès !
Me Kelly Wallace, avocat du plaignant, réaliste, a ainsi déclaré : "Nous espérons au moins rentrer dans nos frais".
En 2000, excédé par les spams qui encombrent ses serveurs (jusqu'à dix millions par jour !), il décide de passer à l'offensive et porte plainte contre trois cents d'entre elles.
Quatre ans plus tard, la justice américaine vient de faire un premier pas en condamnant trois de ces "sociétés" :
*AMP Dollar Savings, de Mesa dans l'Arizona est condamnée à verser 720 millions de dollars (543 millions d'euros)
*Cash Link Systems de Miami (Floride) 360 millions (271 millions d'euros)
*TEI Marketing Group(Floride) 140.000 dollars (105.000 euros).
Ce qui fait, 720+360, je retiens 1...+140.000...euh...enfin bref plus d'un milliard de dollars ou si vous préférez 750 millions d'euros ! Et ce n'est pas fini puisque des actions judiciaires se poursuivent contre les autres "boîtes à spam".
"Il s'agit absolument d'une victoire pour chacun d'entre nous qui ouvrons notre courrier électronique pour y trouver des messages obscènes, malveillants et malhonnêtes tous les jours", a déclaré Robert Kramer.
Reste qu'au delà de ces chiffres astronomico-historiques et de ce verdict qui pourrait faire jurisprudence, il sera très difficile de recouvrir tout ou au moins une partie significative de cette somme.
En effet, aucune de ces sociétés condamnées ne figurent dans un annuaire téléphonique, elles ne répondent pas aux mails qu'on leur adresse et elles n'ont pas jugé utile de se faire représenter par un avocat lors du procès !
Me Kelly Wallace, avocat du plaignant, réaliste, a ainsi déclaré : "Nous espérons au moins rentrer dans nos frais".
Source :
Branchez-vous
papaguy
le 21 décembre 2004 à 10:38
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