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Le brevet logiciel, un cheval de troie ?

Malgré la discrétion avec laquelle certains députés européens tentent de ...

Malgré la discrétion avec laquelle certains députés européens tentent de mettre en place la brevetabilité logicielle, l'opposition s'organise et se répand dans l'urgence.

Plusieurs acteurs du monde universitaires, du CNRS ou encore de l'ENS, seront bientôt rejoint par des associations de consommateurs pour inviter nos eurodéputés à s'opposer à cette loi.

Comme le rappelle Transfert.net, l'offensive américaine, qui souhaite imposer sa vision de la protection des oeuvres intellectuelles, pourrait avoir un effet néfaste sur le logiciel libre, les PME-PMI, et pourrait même remettre en question le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, sous lesquels tombent toute création de l'esprit en France.

Alors que les poids lourds du logiciel et d'internet, Microsoft et Amazon en tête, enregistrent déjà des brevets (souvent non innovants) par milliers, tout en prenant soin de ne pas s'agresser entre eux (cross-licensing), ceux qui n'ont pas les moyens pour déposer ou acheter les licences pour un bout de code déposé (au fait, le double 'clic' est il déposé ?) se voient menacés.

Pourtant, face à cette opposition naissante, les USA menacent de se tourner vers l'OMC, pour lutter contre ce protectionnisme.

La fin de nos petits freewares, Linux, et autres OpenOffice (suite bureautique gratuite) sera t-elle programmée ? Réponse le 22 septembre...
Source : Transfert.net
le 17 septembre 2003 à 10:02 (4 880 lectures)

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