Le Japon abandonne l'idée de taxer les lecteurs MP3
La "taxe iPod" n'est plus
Le Japon s'interrogeait sur l'élargissement de l'assiette de sa taxe sur les engins d'enregistrement. Le pays remettait en question, depuis quelques mois, la possibilité d'étendre cette taxe de 3 % aux engins dotés de disques durs, ainsi qu'aux lecteurs dotés de mémoire Flash.
Incluse directement dans le prix, cette redevance de 3 % est invisible pour le consommateur et termine directement dans la poche des studios d'enregistrement, des auteurs, compositeurs et interprètes. Le même système existe déjà en Europe, et notamment en France.
Le lobbying des studios n'aura pas fonctionné, puisqu'après de longs débats, le gouvernement japonais a finalement décidé de ne pas étendre cette taxe aux lecteurs MP3. La « taxe iPod », ainsi que les japonais l'avaient surnommée, est donc morte dans l'oeuf.
Les débats se sont écroulés autour d'une question fatidique : à partir de quand peut-on affirmer qu'un utilisateur lambda viole les lois sur les droits d'auteurs ? Les opposants se sont notamment plaints d'une méthode archaïque, qui consiste à faire payer deux fois le client pour le même droit, une première en royalties à l'achat d'un album, une seconde en taxe à l'achat d'un lecteur portable.
Les différents acteurs n'ont donc pas pu obtenir d'accords, et la taxe sur les lecteurs MP3 est donc annulée, du moins pour l'instant.
Incluse directement dans le prix, cette redevance de 3 % est invisible pour le consommateur et termine directement dans la poche des studios d'enregistrement, des auteurs, compositeurs et interprètes. Le même système existe déjà en Europe, et notamment en France.
Le lobbying des studios n'aura pas fonctionné, puisqu'après de longs débats, le gouvernement japonais a finalement décidé de ne pas étendre cette taxe aux lecteurs MP3. La « taxe iPod », ainsi que les japonais l'avaient surnommée, est donc morte dans l'oeuf.
Les débats se sont écroulés autour d'une question fatidique : à partir de quand peut-on affirmer qu'un utilisateur lambda viole les lois sur les droits d'auteurs ? Les opposants se sont notamment plaints d'une méthode archaïque, qui consiste à faire payer deux fois le client pour le même droit, une première en royalties à l'achat d'un album, une seconde en taxe à l'achat d'un lecteur portable.
Les différents acteurs n'ont donc pas pu obtenir d'accords, et la taxe sur les lecteurs MP3 est donc annulée, du moins pour l'instant.
Source :
Sfgate
Bruno Cormier
le 1 décembre 2005 à 10:33
(9 781
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