Cybersquatting : l'AFNIC bloque les noms de KTLE
L'AFNIC vient de prendre sa décision, au sein du conseil d'administration. ...
L'AFNIC vient de prendre sa décision, au sein du conseil d'administration. Dans sa délibération du 18 juillet 2005, le cas de KLTE Ltd, a été réglé au moins temporairement. L'Association Française pour le Nommage Internet en Coopération, qui s'occupe de la gestion des domaines en .FR, a décidé de bloquer les 1212 noms de domaines de cette société basée à Tirtola, aux îles vierges britanniques mais ayant un établissement à Paris.
Sckyrock.fr, nouvellesfrontiers.fr, alocine.fr, 01telechargement, 01telecharger , Afub, Autorouteexpress, Bonjour38, Campagnile, Campanil, Cdicount, Cdiscont, Cdiscoun, Cdiscound, Cdiscounte, Decahtlon, Googlre, Pixamania, Staracademi, Telecharger01 ou autres Virginmegastor et Harrypoter.fr sont certains dignes représentants de la masse déposée par cette société.
La faute de frappe fait systématiquement déboucher sur un site au design similaire, truffé de pubs. Le centre d'arbitrage de l'OMPI sur les litiges relatifs aux noms de domaine avait déjà examiné le domaine http://campingaz.fr. Pour sa défense contre la société Application Des Gaz, propriétaire du nom commercial, KTLE évoquait son "but de vendre des produits de camping de A à Z". Alors que le site affichait des pubs pour des casinos en ligne soit du matériel informatique. Ne doutant de rien, KTLE proposa néanmoins la vente du nom pour 1350 dollars.
Le conseil d'administration de l'AFNIC n'aura pas eu de difficultés pour constater que "ces dépôts manifestement abusifs constituent un détournement massif de la charte du .fr". Après une demande d'explication restée infructueuse, elle souligne que de nombreuses plaintes de la part des titulaires des marques concernées ont été déposées. Elle a décidé de bloquer ces noms sur la base de l'article 36 de la charte, qui lui autorise à jouer du verrou dès lors que "elle aura identifié une violation des termes ou de l'esprit de la présente charte".
Ce blocage des noms ne signifie pas changement de propriétaire. Les noms appartiennent toujours à KTLE et ne peuvent donc pas être enregistrés par un tiers ou transmis aux propriétaires des marques. Le blocage, effectif dans quelques heures, a été décidé pour une période de trois mois, dans laquelle KTLE pourra faire valoir ses positions avec plus de convictions. La situation sera reconsidérée à terme.
"La liste des noms de domaine bloqués, mise à jour en temps réel sous réserve d'omissions ou d'opérations en cours, sera disponible dans les plus brefs délais" indique l'AFNIC. On peut déjà citer :
01telechargement, 01telecharger, 10000coloriages, 123baby, 123maroc, 123sat, 123tchate, 20q, 2dplay, 2roo, 45scientific, 4fm, 4kids, 4roo, 4x4magasine, 60millions, 6arab, 6rb, 7days, 92i, 9mm, Abcdtrain, Abcdtrains, Abclcreditlyonnais, Academi, Accademie, Acmartinique, Acmilan, Acparis, Adac, Adb, Ademeteve, Adeneteve, Adli, Admis2004, Adultfinder, Adultx, Adventurland, Aeronews, Afaa, Afub, Agrr, Airforce, Airliners, Albania, Aldy, Algeriennes, Allpps, Alocine, Amele, Americas, Anfh, Anger, Animals, Animaplus, Animeaux, Animezone, Annimaux, Anses, Antiverus, Aok, Aolo, Apel, Apse, Apy, Arab, Arab6, Arabic, Arabnet, Aras, Arb, Archimaths, Arenacasting, Arke, Armeedeterre, Artsetvie, Assidic, Aubaines, Augrandbazar, Austin, Auto123, Autocolant, Autodiffusion, Autorouteexpress, Autozone, Auxpetitesmains, Avantureland, Aventurland, Avgfrance, Azkaban, Bachlor, Bander, Barbies, Baseball, Basketzone, Bbhotel, Bearslife, Beatitudes, Bebecash, Bebevale, Bedex, Berber, Bestgreen, Bestoff, Bestofkids, Bestofvideo, Bibleaudio, Blackjewels, Blak, Blaster, Blizard, Bluelagoon, Bluemountain, Bno, Bombsex, Bonappetit, Bonjour38, Bonjour74, Bonjoure, Bonjur, Botin, Bounjour, Bouse, Bouygetel, Bricolart, Btf, Bungie, Busted, Bvg, C700, Cacmds, Cadeauxgratuits, etc.
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La faute de frappe fait systématiquement déboucher sur un site au design similaire, truffé de pubs. Le centre d'arbitrage de l'OMPI sur les litiges relatifs aux noms de domaine avait déjà examiné le domaine http://campingaz.fr. Pour sa défense contre la société Application Des Gaz, propriétaire du nom commercial, KTLE évoquait son "but de vendre des produits de camping de A à Z". Alors que le site affichait des pubs pour des casinos en ligne soit du matériel informatique. Ne doutant de rien, KTLE proposa néanmoins la vente du nom pour 1350 dollars.
Le conseil d'administration de l'AFNIC n'aura pas eu de difficultés pour constater que "ces dépôts manifestement abusifs constituent un détournement massif de la charte du .fr". Après une demande d'explication restée infructueuse, elle souligne que de nombreuses plaintes de la part des titulaires des marques concernées ont été déposées. Elle a décidé de bloquer ces noms sur la base de l'article 36 de la charte, qui lui autorise à jouer du verrou dès lors que "elle aura identifié une violation des termes ou de l'esprit de la présente charte".
Ce blocage des noms ne signifie pas changement de propriétaire. Les noms appartiennent toujours à KTLE et ne peuvent donc pas être enregistrés par un tiers ou transmis aux propriétaires des marques. Le blocage, effectif dans quelques heures, a été décidé pour une période de trois mois, dans laquelle KTLE pourra faire valoir ses positions avec plus de convictions. La situation sera reconsidérée à terme.
"La liste des noms de domaine bloqués, mise à jour en temps réel sous réserve d'omissions ou d'opérations en cours, sera disponible dans les plus brefs délais" indique l'AFNIC. On peut déjà citer :
01telechargement, 01telecharger, 10000coloriages, 123baby, 123maroc, 123sat, 123tchate, 20q, 2dplay, 2roo, 45scientific, 4fm, 4kids, 4roo, 4x4magasine, 60millions, 6arab, 6rb, 7days, 92i, 9mm, Abcdtrain, Abcdtrains, Abclcreditlyonnais, Academi, Accademie, Acmartinique, Acmilan, Acparis, Adac, Adb, Ademeteve, Adeneteve, Adli, Admis2004, Adultfinder, Adultx, Adventurland, Aeronews, Afaa, Afub, Agrr, Airforce, Airliners, Albania, Aldy, Algeriennes, Allpps, Alocine, Amele, Americas, Anfh, Anger, Animals, Animaplus, Animeaux, Animezone, Annimaux, Anses, Antiverus, Aok, Aolo, Apel, Apse, Apy, Arab, Arab6, Arabic, Arabnet, Aras, Arb, Archimaths, Arenacasting, Arke, Armeedeterre, Artsetvie, Assidic, Aubaines, Augrandbazar, Austin, Auto123, Autocolant, Autodiffusion, Autorouteexpress, Autozone, Auxpetitesmains, Avantureland, Aventurland, Avgfrance, Azkaban, Bachlor, Bander, Barbies, Baseball, Basketzone, Bbhotel, Bearslife, Beatitudes, Bebecash, Bebevale, Bedex, Berber, Bestgreen, Bestoff, Bestofkids, Bestofvideo, Bibleaudio, Blackjewels, Blak, Blaster, Blizard, Bluelagoon, Bluemountain, Bno, Bombsex, Bonappetit, Bonjour38, Bonjour74, Bonjoure, Bonjur, Botin, Bounjour, Bouse, Bouygetel, Bricolart, Btf, Bungie, Busted, Bvg, C700, Cacmds, Cadeauxgratuits, etc.
Source :
AFNIC
Marc Rees
le 21 juillet 2005 à 09:00
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