Affaire Armor, Epson se tire une cartouche dans le pied
Nos confrères de ZDNet relatent aujourd'hui qu'Armor vient de remporter ...
Nos confrères de ZDNet relatent aujourd'hui qu'Armor vient de remporter une victoire sur Epson en justice. Mais, soulignons-le, ce n'est qu'une étape dans cette histoire judiciaire.
Petit rappel : aux Etats-Unis, Epson a mis en route une action en justice contre la société française Armor. A l’index de cette procédure, 12 violations de brevets. Dans le lot, 10 visent le domaine de la cartouche jet d’encre, et "deux concernent le système de fixation des cartouches sur imprimante", nous avait précisé la société, contactée par nos soins.
Evidemment, Epson avait bien entendu communiqué sur ce coup de griffe, sans doute pour montrer l'exemple auprès des sociétés tierces tentées par le marché du consommable compatible. Mal lui en a pris : Armor a rebondi par une action en référée en diffamation. Il s'agit d'une procédure en justice d'urgence, avant toute décision au fond. Elle reproche à Epson d'avoir un peu trop rapidement vendu la peau de l'ours en diffusant sa plainte pour violation de brevet où, au surplus, Armor était accusé de contrefaçon.
Pour le tribunal de commerce, ce genre de torpille dénigrante constitue bien un acte de concurrence déloyale. Epson doit maintenant verser 20.000 euros à Armor, tout en faisant le ménage par le vide sur son site. Bien entendu, cette première étape ne préjuge en rien de l'action aux Etats-Unis où Epson défend bec et ongles ses technologies par de multiples brevets.
Petit rappel : aux Etats-Unis, Epson a mis en route une action en justice contre la société française Armor. A l’index de cette procédure, 12 violations de brevets. Dans le lot, 10 visent le domaine de la cartouche jet d’encre, et "deux concernent le système de fixation des cartouches sur imprimante", nous avait précisé la société, contactée par nos soins.
Evidemment, Epson avait bien entendu communiqué sur ce coup de griffe, sans doute pour montrer l'exemple auprès des sociétés tierces tentées par le marché du consommable compatible. Mal lui en a pris : Armor a rebondi par une action en référée en diffamation. Il s'agit d'une procédure en justice d'urgence, avant toute décision au fond. Elle reproche à Epson d'avoir un peu trop rapidement vendu la peau de l'ours en diffusant sa plainte pour violation de brevet où, au surplus, Armor était accusé de contrefaçon.
Pour le tribunal de commerce, ce genre de torpille dénigrante constitue bien un acte de concurrence déloyale. Epson doit maintenant verser 20.000 euros à Armor, tout en faisant le ménage par le vide sur son site. Bien entendu, cette première étape ne préjuge en rien de l'action aux Etats-Unis où Epson défend bec et ongles ses technologies par de multiples brevets.
Marc Rees
le 20 juillet 2005 à 11:16
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