Un archevêque américain condamné pour violation de copyright

La justice américaine vient de condamner un archevêque orthodoxe américain pour avoir publié sur son site Internet des traductions d’anciens textes religieux, en violation du copyright d'un monastère. Se prononcant en seconde instance, les magistrats ont ainsi confirmé que les traductions étaient des œuvres protégeables par le copyright.

Situé à Brooklin, dans le Massachussetts, le monastère de la Sainte-Transfiguration propose via son bookstore de nombreux ouvrages religieux, dont plusieurs traductions effectuées par ses soins. En effet, ces dernières sont réalisées par des moines orthodoxes, qui transposent depuis plus de vingt ans des textes du grec à l’anglais.

Un ancien membre de cet ordre religieux, devenu archevêque dans un autre État fédéré américain, a ouvert un site Internet en 2005 (trueorthodoxy.info), sur lequel il a publié différents textes relatifs à ces ouvrages, dans un but pédagogique. Toutefois, estimant que ceci portait atteinte à leur copyright, le monastère et l’éditeur des textes ont décidé d’engager des poursuites contre l’archevêque dès janvier 2006. Ce dernier finira par accepter un accord en juillet, dans lequel il s’engage à ne plus violer le copyright de certaines traductions, dont une provenant de l’œuvre de Saint Isaac.

Problème : quelques mois après cet accord, cette traduction en question se trouve toujours en ligne sur le site de l’archevêque, qui a rajouté de nouveaux textes... Fin décembre 2007, ce dernier est à nouveau poursuivi, à la fois pour atteinte au copyright et pour violation de l’accord conclu avec le monastère et l’éditeur.

Les traductions considérées comme des oeuvres bénéficiant de la protection du copyright

Malgré une défaite en première instance, l’archevêque ne se résigne pas. Il fait appel de la décision, contestant à nouveau le copyright du monastère sur certains textes, clamant également que certains feraient partie du domaine public.

Toutefois, la cour d’appel du Massachussetts vient de rendre une décision dans laquelle elle refuse à nouveau de donner raison à l’archevêque. Les magistrats considèrent en effet que le monastère détenait bien le copyright relatif aux textes en question, et que les traductions remplissaient les conditions pour être protégées par un copyright. Selon les juges, l’archevêque estimait donc à tort que les traductions faisaient partie du domaine public.

La cour a ensuite réaffirmé le constat des juges de première instance, à savoir que les traductions du site de l’archevêque étaient « substantiellement similaires » à celles du monastère, avec seulement quelques « variations textuelles mineures ». La violation de copyright est ainsi avérée selon les juges, qui ont rejeté les arguments de l’archevêque, et notamment celui par lequel il prétendait pouvoir bénéficier d’une exception de fair use.