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[MàJ] TVA : livre numérique et livre physique alignés face à Amazon

Taxe contre les Ventes d'Amazon

Mise à jour du 1 août 2012 à 11:30: Après un vote à l'Assemblée et au Sénat, la Commission Mixte Paritaire a validé le taux réduit de TVA sur le livre physique et numérique. Le dispositif est étendu aux concerts et aux « spectacles de variétés. »


Sans surprise, la commission de la Culture du Sénat prône à son tour le rétablissement du taux réduit de TVA à 5,5 % dans le secteur des livres électroniques ou physique. Elle rejoint la commission des finances qui milite aussi pour cet abaissement.

TVA amazon ebook

 

La TVA sur le livre électronique est l’histoire d’un bras de fer entre Paris et la Commission européenne. La France veut taxer uniformément le livre, qu’il soit électronique ou physique, alors que la Commission considère le livre sur écran comme une prestation devant subir un taux normal.

 

En France, avant le 1er janvier 2012, le livre numérique était taxé à 19,6%. La France a finalement abaissé ce taux à 7%. Ce taux a ensuite été appliqué au livre physique dès le 1er avril 2012 au lieu et place des 5,5% habituels.  Mais la mesure n’est pas jugée suffisante. Les marges de la filière souffrent face aux 3% de TVA au Luxembourg, là où est confortablement installé le géant Amazon. Paris veut donc accentuer le coup de pouce et la compétitivité française.

 

La loi de finances rectificatives vient du coup encore modifier l’économie du système pour uniformiser le taux à 5,5% pour tous les livres, numériques comme physique. Le coût annuel pour le contribuable est estimé à 50 millions d'euros dès 2013.

Une mesure étendue au spectacle vivant

Après les députés, il revient maintenant au Sénat d’examiner le projet de loi de finances rectificatives pour 2012. Le texte amendé à l'Assemblée nationale étend désormais la mesure aux billets du spectacle vivant : celui-ci profitait d’un taux de 2,2% sur les 140 premières représentations, jugé non conforme. Du coup, Paris a dû se rabattre sur un taux de 7% que la loi de finances rectificative veut rabaisser à 5,5%. Coût : 19 millions. Précisons que le secteur est déjà alimenté par la copie privée puisque 25% des 189 millions annuels sont affectés à son soutien.

 

« L'objectif, prévient la Commission Culture, est de préserver la filière du livre et d'encourager sa compétitivité dans l'économie du numérique (…) [et] de préserver et de développer le secteur du spectacle vivant, tant dans sa dimension création que diffusion auprès des publics ». Les sénateurs rappellent à ce titre l’engagement 44 du projet du Président de la République : « le retour à un taux de TVA à 5,5 % pour le livre et la billetterie, et la lutte pour la survie des librairies indépendantes. »


La Commission Culture du Sénat souligne aussi que «  le Syndicat de la librairie française a (…) insisté sur la fragilité économique des librairies, notamment indépendantes. La baisse de leur rentabilité se conjugue avec l'augmentation des charges, en raison notamment de la hausse des loyers commerciaux en centre-ville ». Elle précise en outre que « d'après des représentants des éditeurs (Syndicat national de l'édition) - également entendus le 18 juillet dernier par votre commission -, la baisse du taux de TVA devrait être absorbée par une moindre hausse des prix des livres au 1er janvier, date à laquelle les éditeurs répercutent habituellement le taux d'inflation de l'année précédente ».

Quand Bruxelles milite aussi pour la neutralité technologique

La mesure va cependant générer d’importants coûts de logistique pour les libraires physiques, imposant une valse des étiquettes dans les rayons. Mais surtout Bruxelles a ouvert une procédure d’infraction contre la France et le Luxembourg le 3 juillet 2012. L’obstination française devrait accentuer la grogne bruxelloise.

Mais la France compte bien rappeler à la Commission ce qu’elle-même disait au Parlement Européen le 6 décembre 2011 : « des biens et des services similaires devraient être soumis au même taux de TVA et le progrès technologique devrait être pris [à cet égard] en considération de façon à ce que l'on puisse répondre au défi consistant à assurer la convergence entre les supports physiques et électroniques ».

Marc Rees

Journaliste, rédacteur en chef

Le 1 août 2012 à 11:33 (10 595 lectures)

Il y a 17 commentaires

Avatar de tazvld INpactien
tazvld Le jeudi 26 juillet 2012 à 10:15:47
Inscrit le jeudi 10 novembre 11 - 620 commentaires
Hum, toujours pas de libre concurrence en vue sur les livres? Ouai, ouai, je sais, ouinouin, les pov' librairies où personne ne va vont disparaitre. Mais bon, est ce que l'on a demandé des prix unique sur les produits de consommation pour sauver les petit marché de quartier lorsque les grandes surfaces sont apparues?
Avatar de Vieux_Coyote INpactien
Vieux_Coyote Le jeudi 26 juillet 2012 à 10:31:05
Inscrit le mercredi 6 mai 09 - 286 commentaires
Je ne comprends pas que Bruxelles sépare livre physique et numérique. Il me semblait que ce qui comptait, c'était l'oeuvre, le contenu, et non le contenant...

Hum, toujours pas de libre concurrence en vue sur les livres? Ouai, ouai, je sais, ouinouin, les pov' librairies où personne ne va vont disparaitre. Mais bon, est ce que l'on a demandé des prix unique sur les produits de consommation pour sauver les petit marché de quartier lorsque les grandes surfaces sont apparues?


Moi je trouvais que c'était une bonne chose que le livre ne soit pas considéré comme un steak haché.
Avatar de Hassassin INpactien
Hassassin Le jeudi 26 juillet 2012 à 11:30:26
Inscrit le lundi 14 novembre 05 - 537 commentaires
Hum, toujours pas de libre concurrence en vue sur les livres? Ouai, ouai, je sais, ouinouin, les pov' librairies où personne ne va vont disparaitre. Mais bon, est ce que l'on a demandé des prix unique sur les produits de consommation pour sauver les petit marché de quartier lorsque les grandes surfaces sont apparues?

On va pas reprocher aux libraires d'avoir su se défendre. Ca n'a pas été fait à l'explosion des hypermarché et bien voilà où nous en somme... A acheter notre poulet venu d'on ne sait où élevé on ne sait comment alors que quelques années auparavant ton boucher au coin de la rue te fournissais un poulet qui se faisait sauter par le coq qu'elle souhaitait. (Comprendre par là : élevé en dehors d'une cage avec tous les mouvements du corps que ça implique.)
La libre concurrence sous ses mots aux allures valorisantes n'est que le frère de la liberté des marchés. Quand les gens auront compris qu'un produit qui voit son prix baisser = des gens moins bien payés et des pertes d'emplois à commencer par le bas de la pyramide peut-être qu'on pourra avancer.

Edité par Hassassin le jeudi 26 juillet 2012 à 11:35
Avatar de thez INpactien
thez Le jeudi 26 juillet 2012 à 11:50:53
Inscrit le vendredi 2 avril 10 - 2 commentaires
Hé ho, faut arrèter avec le petit libraire contre la méchante grande surface, c'est un peu facile comme débat ça. Une bonne librairie ne souffrira jamais des grandes surfaces. Evidemment ça oblige le libriaire à être compétent et à connaitre son boulot.
Quand au taux de tva, rassurez vous, qu'il change ou pas, les prix des livres ne bougeront pas. L'augmentation du taux à couter très cher aux éditeurs, il est donc hors de question pour eux de faire demi tour et de baisser leur prix.
Avatar de Fuinril INpactien
Fuinril Le jeudi 26 juillet 2012 à 16:03:43
Inscrit le jeudi 8 avril 10 - 2103 commentaires
voilà où nous en somme...


On achète plus de livre en français parce qu'ils sont trop chers et on les prend en anglais ? Sur la centaine de livres que j'achète chaque année, à la fin ça se ressent...


La libre concurrence sous ses mots aux allures valorisantes n'est que le frère de la liberté des marchés. Quand les gens auront compris qu'un produit qui voit son prix baisser = des gens moins bien payés et des pertes d'emplois à commencer par le bas de la pyramide peut-être qu'on pourra avancer.


N'importe quoi.... D'abord c'est un ramassis de conneries (vaut-il mieux faire 1€ de profit sur un produit et en vendre 1000 ou faire 10 centimes mais en vendre 15000 ?), mais en plus ça n'a strictement rien à voir avec ça, c'est uniquement pour protéger les libraires qui n'ont pas compris qu'ils ne devaient pas se contenter de vendre des livres pour exister....
Avatar de paradise INpactien
paradise Le jeudi 26 juillet 2012 à 16:04:47
Inscrit le dimanche 10 avril 05 - 13387 commentaires
Hé ho, faut arrèter avec le petit libraire contre la méchante grande surface, c'est un peu facile comme débat ça. Une bonne librairie ne souffrira jamais des grandes surfaces. Evidemment ça oblige le libriaire à être compétent et à connaitre son boulot.
(...)

Ben tiens.... Je suis ancien libraire/bouquiniste, et je peux te dire qu'on ne peut lutter contre les hypers qui bénéficient de paiements différés et de meilleures marges, comme pour les autres secteurs d'ailleurs.

La mort du petit commerce indépendant, dans le livre comme dans les autres secteurs, tient non seulement aux hypers mais aussi aux chaînes discount, aux chaînes franchisées, etc...

Edité par paradise le jeudi 26 juillet 2012 à 16:05
Avatar de Teovald INpactien
Teovald Le jeudi 26 juillet 2012 à 17:26:07
Inscrit le dimanche 20 juin 10 - 1111 commentaires


On achète plus de livre en français parce qu'ils sont trop chers et on les prend en anglais ? Sur la centaine de livres que j'achète chaque année, à la fin ça se ressent...

oh que oui. Sans oublier les livres anglais coupés en 2 ou 3 lors de leur parution française.
La raison étant que ces livres déjà longs en anglais, le sont forcément encore plus en français, ce qui justifie certes de les couper en 2. Par contre la découpe en 3 est juste là parce que plus on met d'eau, plus on a de soupe.
Avatar de rafununu INpactien
rafununu Le vendredi 27 juillet 2012 à 09:31:50
Inscrit le jeudi 12 mai 05 - 1829 commentaires
Mais le Luxembourg, malgré son nom barbare, fait partie de l'Europe et devrait donc appliquer les mêmes taux de TVA que ceux préconisés par l'EU. Amazon est basée là bas, chez les barbares, et par conséquent paye ses impôts là bas aussi alors qu'elle fait son chiffre partout ailleurs. Alors oui, il s'agit d'une concurrence déloyale et lorsque ces quelques grosses boîtes seront maîtresses du marché, elles seront libres d'appliquer les tarifs qu'elles auront choisis.
Avatar de Hassassin INpactien
Hassassin Le vendredi 27 juillet 2012 à 22:45:06
Inscrit le lundi 14 novembre 05 - 537 commentaires

N'importe quoi.... D'abord c'est un ramassis de conneries (vaut-il mieux faire 1€ de profit sur un produit et en vendre 1000 ou faire 10 centimes mais en vendre 15000 ?), mais en plus ça n'a strictement rien à voir avec ça, c'est uniquement pour protéger les libraires qui n'ont pas compris qu'ils ne devaient pas se contenter de vendre des livres pour exister....

L'économie c'est pas juste 10 x 2 = 20. La rentabilité ça te parle ? Et si tu tournais ton calcul différemment ? C'est pas mieux de se faire 10€ en vendant 10 baguette plutôt que 20 ? Et c'est pas mieux de servir 10 clients en 1h que 20 dans le même laps de temps ?
Si en plus tu pense que ça ne sert "qu'à protéger les libraires" quand bien même, ça n'est pas rien, alors je peux dire que ton sens de l'analyse est aussi aiguisé qu'une louche. Sauver l'emploi de son voisin c'est se sauver soi-même. Tout est lié !
Et on se demande après comment nos gouvernements sont élus...
Ca ne t'emmerde pas qu'il n'y ait plus de disquaire ?
Ou tu n'as peut-être pas connu, voire même, tu as peut-être l'habitude tout simplement, d'écouter la plupart merdes postillonnées par la télé ?
Avatar de Fuinril INpactien
Fuinril Le vendredi 27 juillet 2012 à 23:39:52
Inscrit le jeudi 8 avril 10 - 2103 commentaires

L'économie c'est pas juste 10 x 2 = 20. La rentabilité ça te parle ? Et si tu tournais ton calcul différemment ? C'est pas mieux de se faire 10€ en vendant 10 baguette plutôt que 20 ? Et c'est pas mieux de servir 10 clients en 1h que 20 dans le même laps de temps ?


En fait tout dépend si tu te places en tant que vendeur ou acheteur... Alors c'est sûr, si le vendeur peut faire 1000€ de marge en 3 minutes chrono et qu'en plus les client sont obligés de venir chez lui et de faire la queue parce que c'est trop fatiguant pour le vendeur donc il prend 20 minutes de pose entre chaque, lui va être content.. D'ailleurs c'était tellement bien que l'URSS s'est cassé la gueule y a 20 ans et qu'avant cela tout le monde crevait la dalle.


De toutes façons, ça n'a pas de sens de parler de ça parce que c'est complètement dépendant du secteur et du type de produit. Mais toi tu disais (je te re-cite) :

Quand les gens auront compris qu'un produit qui voit son prix baisser = des gens moins bien payés et des pertes d'emplois à commencer par le bas de la pyramide



C'est complètement faux. Ca l'est pour certains type de produits (ce qui n'est pas fait à la chaîne principalement), et ça ne l'est pas pour d'autres (économie d'échelle par exemple... si je fabrique 100 produits par jour pour un coût unitaire de X mais que mon usine n'est pas à max production et que je pourrais en fabriquer 200, le jour où j'en fabrique effectivement 200 le coût unitaire de fabrication passe à X/2 - en admettant que les matériaux soient à un prix négligeable - le tout sans léser personne).

Le problème des Vérités comme ça c'est qu'il suffit d'un contre exemple pour que ça ne le soit plus... Et comme en plus le niveau de celle-ci en particulier peut être entendu dans tous les PMU de France, c'est un peu éculé.


Si en plus tu pense que ça ne sert "qu'à protéger les libraires" quand bien même, ça n'est pas rien, alors je peux dire que ton sens de l'analyse est aussi aiguisé qu'une louche. Sauver l'emploi de son voisin c'est se sauver soi-même. Tout est lié !


Plusieurs choses ici.

D'abord est-ce que toi tu rentres dans chaque boutique que tu croises et achètes quelque chose même si c'est très cher et que tu n'en as pas besoin ? Dans le cas contraire tu es un grand méchant vilain qui ne pense qu'à sa pomme et pas à sauver les emplois des gentils commerçants !

Ridicule de cette pensée mis à part : ce que tu proposes c'est de l'assistanat, mettre des secteurs économiques sous perfusion. Ca existe, certains en bénéficient, ça coute une FORTUNE à tout le monde pour des résultats médiocres au mieux le temps que dure la perfusion. Tu veux un exemple ? La prime à la casse...

On ne peut pas aller contre la marche du monde, certains métiers doivent s'adapter ou disparaitre. Ca peut faire mal sur le moment, mais ça permet de repartir sur de bonnes bases... Quand un pied à la gangrène on le coupe, on attend pas qu'elle se propage.

Last but not least comme on dit, de toutes façons il n'y a pas (encore) de lois qui me forcent à acheter chez un libraire.... Et très honnêtement je préférerai, ne serait-ce que pour connaitre les nouveautés ou entendre parler d'un évènement en relation avec ce que je lis, mais :
_Les libraires qui font leur boulot, je ne sais pas si ça existe, moi j'en ai jamais vu. J'ai vu des vendeurs de livres qui auraient pu vendre de la salade à la place.
_Le service, la rapidité, le catalogue, sont à des années lumières de ce que propose Amazon (sans compter qu'avec le point 1, les suggestions d'amazon sont au moins aussi pertinentes).
_Quand on commande un bouquin il faut déplacer son cul pour aller le chercher.
_La dernière fois que j'ai été chez un libraire j'ai pris une prune (bon il y est pas pour grand chose, mais quelle idée de s'implanter en centre ville ?)

Et puis comme je l'ai dit, le prix unique du livre c'est une énorme connerie. Grâce à ça, aux politiques de traduction pourries des éditeurs français et à la facilité d'accès aux livres dans leur langue originale grâce à internet, je n'achète plus de livres en français. C'est deux fois plus cher, pour un contenu généralement moindre.

Prenons un série de livres que je possède : la roue du temps. 13 tomes en anglais, 22 en français mais les tomes 12 et 13 ne sont pas encore traduit (sachant que le tome 12 date de 2009...). Prix moyen d'un livre en anglais (en poche) 5-6€, prix moyen d'un poche en français 9-10€ . Coût de la série en anglais 6*13 = 78, en français 26*10 = 260€, donc trois fois plus cher pour quoi ? Pour des livres qui mettent des années à être traduits, qui restent en grand format pendant beaucoup plus longtemps que leur pendant british, qui sont remplis de fautes, où les traducteurs ne savent jamais si il faut qu'ils traduisent "tu" ou "vous" et donc jouent à pile ou face à chaque occurrence ? Ne savent pas si ils doivent traduire les noms propres, les jeux de mots.. Et quand, par hasard, il y en a un de correct, ou du moins un qui possède une certaine rigueur de travail, ce n'est pas le même au livre d'après ce qui fait que tu rechanges !

Bref les libraires en danger... faut voir que les gens ne lisent presque plus, qu'ils vendent un produit hautement surestimé, qu'ils ne s'impliquent pas dans leur métier et que la politique du prix unique couplé à la politique économique des éditeurs français dégoutent les quelques "gros" lecteurs qui restent encore de lire en français. Alors oui, les libraires sont certainement condamnés à court - moyen terme, mais ce n'est certainement pas la faute d'amazon qui pour le coup à été une libération pour des millions de gens face à un quasi racket.


Et on se demande après comment nos gouvernements sont élus...
Ca ne t'emmerde pas qu'il n'y ait plus de disquaire ?
Ou tu n'as peut-être pas connu, voire même, tu as peut-être l'habitude tout simplement, d'écouter la plupart merdes postillonnées par la télé ?


Non, je m'en tape complètement des disquaires. Pareil que les vidéo club ou les maréchaux ferrant...
Quant au bruit de la télé... chez moi c'est relativement silencieux (comprendre que je n'en ai pas et que je ne m'en porte que mieux).

Par contre toi, faudrait te décider : sois tu la regardes, sois tu arêtes de répéter les propos de Pernaut qui t'ont été répétés par dédé entre 2 pastis. Parce que pour le coup, même les discours des JT il sont pas aussi dépourvus de raisonnement que le tiens.
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