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Brevets : Twitter, la fleur au fusil

Arme d'apaisement massif

Twitter vient de présenter son « Innovator’s Patent Agreement » (IPA), où le réseau social s’engage à ne pas utiliser les brevets développés par ses employés dans le cadre de procès, sauf pour se défendre.

IPA twitter 

Dans un billet publié le 17 avril dernier sur son blog, Twitter a dévoilé au grand public une ébauche de l’IPA, qu’il est d’ailleurs possible de commenter. Ces dispositions « seront mises en œuvres au cours de l’année, et s’appliqueront à tous les brevets, passés et présents ».

Le projet prévoit que les ingénieurs et designers à l’origine des brevets déposés par le réseau social en aient un meilleur contrôle. D’après les termes de l’IPA, Twitter s’engage à ne pas utiliser les brevets de ses employés sans leur autorisation, hormis en cas de défense. Le réseau social précise ainsi : « nous n'utiliserons pas les brevets des inventions de nos salariés à des fins offensives sans leur permission ». Ce contrôle s’étendra également aux acheteurs de brevets cédés par Twitter : « si nous vendons ce brevet à d’autres sociétés, celles-ci ne pourront l’utiliser qu’en fonction des volontés de son inventeur ».

Ce « traité de non-agression » n’est toutefois pas uniquement destiné à donner des garanties aux employés de Twitter. En réalité, le réseau social affiche sa volonté de ne pas prendre part à une guerre des brevets. Twitter joue l’apaisement et se démarque des « patent troll » (ou « troll des brevets »), dont l’objectif est d’engranger des bénéfices grâce aux procès sur les brevets. Le réseau social a ainsi déclaré « avec l’IPA, les employés peuvent être assurés que leurs brevets seront seulement utilisés comme un bouclier, et non pas comme une arme ».

Cette nouvelle a été relativement bien accueillie, puisque l’Electronic Frontier Foundation a par exemple déclaré que l’IPA était « un nouvel outil puissant contre la guerre des brevets », dans la mesure où il permettait que les brevets « ne tombent pas entre les mains d’un troll ». L’association a ajouté espérer « que d’autres sociétés suivront l’exemple de Twitter ».
Xavier Berne

Journaliste, spécialisé dans les thématiques juridiques et politiques.

Publiée le 18/04/2012 à 11:59

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Il y a 24 commentaires

Avatar de zaknaster INpactien
zaknaster Le mercredi 18 avril 2012 à 12:09:08
Inscrit le lundi 26 avril 10 - 2831 commentaires
Avatar de mo6h INpactien
mo6h Le mercredi 18 avril 2012 à 12:11:59
Inscrit le vendredi 19 mai 06 - 845 commentaires
Avatar de delsuza INpactien
delsuza Le mercredi 18 avril 2012 à 12:12:14
Inscrit le dimanche 13 janvier 08 - 172 commentaires
Twitter
Avatar de Myosis INpactien
Myosis Le mercredi 18 avril 2012 à 12:21:44
Inscrit le lundi 26 janvier 04 - 532 commentaires
bisous.gifbisous.gifbisous.gif
Avatar de after_burner INpactien
after_burner Le mercredi 18 avril 2012 à 12:24:32
Inscrit le mercredi 16 juillet 08 - 6963 commentaires
Ça semble une attitude loyale, par contre je savais pas que des employés avaient des brevets attitrés.
Avatar de Arcy INpactien
Arcy Le mercredi 18 avril 2012 à 12:27:25
Inscrit le mardi 23 juin 09 - 4020 commentaires


Par contre ça va faire mal pour une certaine industrie américaine, spécialiste du brevet ...
Avatar de 2show7 INpactien
2show7 Le mercredi 18 avril 2012 à 12:32:34
Inscrit le vendredi 24 juillet 09 - 9670 commentaires
Arme d'apaisement massif


La fleur sur la kalachnikov mdr2.gif (je n'avais pas lu attentivement le titre )

Edité par 2show7 le mercredi 18 avril 2012 à 12:37
Avatar de molybdène INpactien
molybdène Le mercredi 18 avril 2012 à 12:44:33
Inscrit le lundi 20 décembre 10 - 443 commentaires
Les brevets retrouvent ainsi leur fonction originelle : proteger le créateur et non pas attaquer les concurrents.
Avatar de LeTroll INpactien
LeTroll Le mercredi 18 avril 2012 à 12:59:58
Inscrit le vendredi 25 janvier 08 - 623 commentaires
Si tu veux faire la paix, prépare la guerre...
Twitter a intérêt à être bien armé s'ils veulent être tranquilles. Autant afficher une volonté pacifiste (surtout s'ils ne disposent pas d'un arsenal conséquent)...
Avatar de stealite INpactien
stealite Le mercredi 18 avril 2012 à 13:05:40
Inscrit le jeudi 11 mai 06 - 105 commentaires


Félicitation à twitter :-)
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