Brevets : Apple obtient le bannissement des produits HTC Android aux USA

Le Sud-Coréen Samsung n’est pas le seul à visiter régulièrement les tribunaux par la faute d’Apple. Le Taiwanais HTC est lui aussi en guerre judiciaire face à la Pomme, notamment outre-Atlantique, ceci depuis l’an passé. Et parmi les nombreux différends qui opposent HTC et Apple, ce dernier vient de marquer des points importants....Le Sud-Coréen Samsung n’est pas le seul à visiter régulièrement les tribunaux par la faute d’Apple. Le Taiwanais HTC est lui aussi en guerre judiciaire face à la Pomme, notamment outre-Atlantique, ceci depuis l’an passé. Et parmi les nombreux différends qui opposent HTC et Apple, ce dernier vient de marquer des points importants. L’ITC, l’International Trade Commission, vient en effet de donner raison à Apple : HTC viole bien deux brevets de la Pomme (les 6,343,263 et 5,946,647*). Résultat, HTC ne pourra plus vendre ses produits Android incriminés aux États-Unis. Mais cette victoire d’Apple est loin d’être complète.


La nouvelle pourrait paraitre particulièrement catastrophique pour HTC, dès lors qu’il est devenu récemment le plus gros vendeur de smartphones outre-Atlantique, grâce à ses fortes ventes de terminaux Android et Windows Phone 7. Mais cette décision révèle en fait plusieurs bonnes nouvelles.

Tout d’abord, Apple n’a pas réussi à convaincre l’ITC de la violation de tous ses brevets, notamment les brevets 5,481,721 et 6,275,983. Ce qui pour HTC, mais aussi la plupart des partenaires de Google Android, est un immense soulagement.

Quatre (longs) mois pour réagir

Autre bonne nouvelle, le document de l’ITC est clair : l’interdiction des produits HTC ne débutera qu’à partir du 19 avril 2012. Et HTC pourra importer des produits jusqu’au 19 décembre 2013 à titre de remplacement des smartphones. En somme, la firme asiatique pourra vendre jusqu’à cette date tous ses produits violant les brevets d’Apple sans aucun risque.

Qui plus est, la firme taiwanaise dispose donc de plusieurs mois pour revoir ses copies ou pour retourner devant les tribunaux afin d’inverser la tendance. Et HTC a d’ores et déjà annoncé qu’il comptait supprimer ou modifier les technologies liées aux brevets d’Apple. Au final, les chances que les produits HTC ne soient plus disponibles outre-Atlantique sont donc quasi nulles.

On se rappellera d’ailleurs que HTC ne fait que prendre exemple sur Samsung, qui a annoncé en octobre dernier qu’il mettra à jour ses terminaux afin d’éviter l’interdiction de ventes dans de nombreux pays, notamment en Europe. La méthode est donc déjà éprouvée.

La guerre des brevets n'est pas terminée

HTC ne peut de toute façon se permettre d’abandonner le marché US, il est donc certain que des modifications seront réalisées dans les mois à venir. D’autant plus que ce n’est pas le premier revers de HTC face à Apple aux USA. L’ITC, le mois dernier, avait en effet débouté S3 Graphics, en voie d’être rachetée par HTC, suite à une plainte contre Apple, toujours concernant des brevets.

Et n’oublions pas que si Apple s’est attaquée à HTC, ce dernier a aussi monté un dossier aux USA contre la Pomme, dossier alourdi par Google lui-même en septembre dernier afin de toucher plus encore le fabricant de l’iPhone. Rajoutez qu’une autre plainte de HTC contre Apple a lieu en Allemagne.

Cette guerre incessante des brevets mobiles que nous vivons depuis deux ans est donc encore loin d’être terminée. D’autant qu’Apple devrait continuer ses recherches afin de vérifier que d’autres de ses brevets n’ont pas été violés. Sans compter que Google passera la vitesse supérieure dès lors que les autorités de concurrence auront validé son rachat de Motorola Mobility et ses 17 000 brevets…


*Le brevet 6,343,263 porte sur le « traitement du signal en temps réel pour la transmission de données en série ». Le brevet 5,946,647 est un « système et une méthode pour effectuer une action sur une structure en informatique ». Le premier date de 2002, le second de 1999, donc bien avant le lancement d'un quelconque téléphone par Apple.

Le 20 décembre 2011 à 07:07 (26 172 lectures)

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