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L'UMP promet une loi sur la neutralité du Net

Après Hadopi, Loppsi, et Arjel

Laure de la Raudière, député d'Eure-et-Loir, Secrétaire nationale UMP en charge Médias et Numérique, a annoncé aujourd'hui sur Twitter que le groupe UMP allait lancer le chantier de la neutralité du net à la rentrée. « Le groupe UMP a prévu de travailler sur une PPL sur la neutralité du net à la rentrée. Avec la bénédiction de @jf_cope » (Jean-François Copé) a indiqué la parlementaire.

Fin 2009 un amendement à la loi contre la fracture numérique prévoyait que «un rapport sur la question de la neutralité des réseaux de communications électroniques, notamment lorsque ceux-ci bénéficient d’aides publiques ». Le 30 juillet, NKM indiquait sur son fil Twitter que ce rapport avait été « remis au Parlement hier soir. Des pistes intéressantes. A discuter à la rentrée ». Des discussions qui interviennent alors que dans le même temps, la Hadopi met le cap sur le DPI, et que la SACEM presse les politqiues à ne réserver la neutralité qu'aux contenus licites.

Selon les premiers éléments du programme de travail fourni par la députée de la Raudière, des auditions se succèderont en septembre et en octobre, pour une proposition de loi en novembre. A @SebastMenard qui redoute comme la peste une judiciarisation du net et un régime de censure, deux épouvantails bien en place lorsqu’on évoque une régulation de la neutralité du net, la députée se veut (très) rassurante :

Remarque suivie quelques minutes plus tard par celle du directeur réglementaire de Free, lequel vient mettre son grain de sel dans cette déclaration d’intention, alors que le FAI a maintes fois dit tout le mal qu’il pensait du blocage et des procédures l’encadrant... :

Marc Rees

Journaliste, rédacteur en chef

Twitter

Le 6 août 2010 à 15:20 (20 883 lectures)

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Il y a 158 commentaires

INpactien

Amethyste Le vendredi 6 août 2010 à 16:30:09 #91

Inscrit le mardi 20 novembre 07 - 4188 commentaires

yeti62 a écrit :

Bah, Alsace, Lorraine, pour moi c'est pareil : c'est chez les Schleus

Bah oui, c'est pour ca que je me sépare pas de mon passeport depuis 3 mois, j'ai mis mes vaccins à jour aussi ....

INpactien

127.0.0.1 Le vendredi 6 août 2010 à 16:30:36 #92

Inscrit le mercredi 29 avril 09 - 12264 commentaires

Amethyste a écrit :

Laisse tombé Yeti... c'est qu'un alsacien... si tu savais ce qu'on raconte sur les alsaciens en Lorraine ....

que ce sont des quiches ?

INpactien

tof67000 Le vendredi 6 août 2010 à 16:31:09 #93

Inscrit le vendredi 25 juillet 08 - 2272 commentaires

Amethyste a écrit :

Laisse tombé Yeti... c'est qu'un alsacien... si tu savais ce qu'on raconte sur les alsaciens en Lorraine ....

deja suis pas alsacien.... de naissance
ensuite, j'en entend pas mal sur les lorrains ici

vous etes un peu comme les pas de calaisiens pour les nordistes

INpactien

yeti62 Le vendredi 6 août 2010 à 16:32:12 #94

Inscrit le mercredi 15 juillet 09 - 7438 commentaires

tof67000 a écrit :

deja suis pas alsacien.... de naissance
ensuite, j'en entend pas mal sur les lorrains ici

vous etes un peu comme les pas de calaisiens pour les nordistes

Bah, les Nordistes, ils ont juste le melon, ils valent quand même mieux qu'un Schleu

INpactien

Amethyste Le vendredi 6 août 2010 à 16:33:26 #95

Inscrit le mardi 20 novembre 07 - 4188 commentaires

tof67000 a écrit :

deja suis pas alsacien.... de naissance
ensuite, j'en entend pas mal sur les lorrains ici

vous etes un peu comme les pas de calaisiens pour les nordistes

La picardie et le Nord ne sont qu'une même région, la plus importante de France.
" L'histoire de France semble entassée en Picardie" Jules Michelet

INpactien

mjfcolas Le vendredi 6 août 2010 à 16:34:11 #96

Inscrit le dimanche 4 mars 07 - 11 commentaires

L'espoir fait vivre les amis :) peace, peut être qu'ils vont vraiment nous faire un truc bien. Mieux vaut tard que jamais.

Ceci dit, j'attends de voir quand même

INpactien

Amethyste Le vendredi 6 août 2010 à 16:34:11 #97

Inscrit le mardi 20 novembre 07 - 4188 commentaires

yeti62 a écrit :

Bah, les Nordistes, ils ont juste le melon, ils valent quand même mieux qu'un Schleu

qui vend du beurre aux allemands