P2P : condamné à 22 500 dollars par titre, il veut payer 70 cts

La « mode » semble être à la réduction massive des décisions disproportionnées. Après Jammie Thomas, qui a vu son amende passer de 1,92 million à 54 000 dollars pour le téléchargement de 24 chansons (soit 2250 dollars la chanson, contre 80 000 auparavant), l'avocat de Joel Tenenbaum compte aller encore plus loin.

70 cents par titre, ni plus, ni moins

Son cas est bien moins lourd, même si tout de même impressionnant. Rappelez-vous, l’année dernière, cette personne a été condamnée à une amende de 675 000 dollars pour avoir partagé à peine 30 chansons, soit une belle moyenne de 22 500 dollars par titre.

Mais Charles Nesson, l’avocat de Joel Tenenbaum, compte lui aussi diminuer de manière très importante cette somme. À l’instar de celui de Jammie Thomas, qui a tout de même réussi à réduire la peine de sa cliente de 97,2 %, il a argumenté en ce sens :

« S’il (Joel, ndlr) avait acheté les 30 chansons sur iTunes, il aurait payé 99 cents par titre, somme sur laquelle Apple aurait versé 70 cents aux labels. (…) À supposer que les maisons de disques n’ont aucun coût de sorte que chaque cent qui leur sont renvoyés est un profit, le bénéfice total aurait été de 21 dollars. »

Partage ou simplement téléchargement ?

Une argumentation qui n’est pas nouvelle, d’autant plus que si son client a été attaqué non pour avoir téléchargé, mais pour avoir échangé du contenu soumis aux droits d’auteur, son avocat réfute en bloc ce fait.

« Les plaignants (les représentants des ayants droit, ndlr) ont affirmé qu’en incluant ces chansons dans son dossier de partage, Tenenbaum les avait diffusé auprès de millions de personnes, causant aux maisons de disques des dommages « incalculables ». Ceci est une fausse hyperbole. (…) Tenenbaum avait bloqué l'accès à son dossier de partage. Tenenbaum n’était un "seeder" pour aucune de ces chansons. »

18 millions de $ pour chaque iPod en moyenne

Et d’insister sur le caractère disproportionné de l’amende infligée à son client. « En 2008, une étude a révélé qu’en moyenne, un adolescent britannique détenait 800 fichiers illégaux sur son iPod. Si payer 22,500 $ par infraction était constitutionnel, cela signifierait qu’un adolescent est exposé à un verdict de 18 millions de dollars contre lui, de toute évidence une conclusion absurde, arbitraire et anticonstitutionnelle. »

Reste à savoir si la justice américaine sera sensible à ce type d’argument, ou si elle voudra faire un nouvel exemple. 

Source : ArsTechnica

Le 22 février 2010 à 09:32 (34 159 lectures)

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