1129 films téléchargés, 7700 euros de condamnation
Si j'avais su, j'aurais pas téléchargu
Un internaute a été condamné pour avoir téléchargé 1129 films sur le net. Le tribunal correctionnel de Colmar l’a puni de 2 000 euros d'amende avec sursis et a exigé que ses 1 683 CD soient confisqués. Cet homme de 30 ans devra également dédommager à hauteur de 5 700 euros les ayants droit dont le syndicat de l'édition vidéo numérique, la société pour l'administration du droit de reproduction et d’autres sociétés d’édition. Une publication judiciaire sur un site web a en outre été décidée.
Au fil de ce procès, l’internaute aura su développer des arguments en béton moyennement armé. Il a soutenu qu’en 2003 – date des faits – « les fournisseurs d'accès à internet essayaient de vendre leurs offres haut débit justement avec le téléchargement de films ». Selon cet alsacien, si la loi Hadopi avait été en vigueur à l’époque, il aurait arrêté de télécharger « dès le premier mail d'avertissement ». En vain...
L’intéressé oublie cependant qu'avec Hadopi, entrer dans les rangs dès le premier mail n'empêche que la suspension d’accès d’un an. Cela n’interdit nullement la procédure en contrefaçon. C’est tout le charme d’Hadopi.
Au fil de ce procès, l’internaute aura su développer des arguments en béton moyennement armé. Il a soutenu qu’en 2003 – date des faits – « les fournisseurs d'accès à internet essayaient de vendre leurs offres haut débit justement avec le téléchargement de films ». Selon cet alsacien, si la loi Hadopi avait été en vigueur à l’époque, il aurait arrêté de télécharger « dès le premier mail d'avertissement ». En vain...
L’intéressé oublie cependant qu'avec Hadopi, entrer dans les rangs dès le premier mail n'empêche que la suspension d’accès d’un an. Cela n’interdit nullement la procédure en contrefaçon. C’est tout le charme d’Hadopi.
Marc Rees
le 9 octobre 2009 à 08:52
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