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1129 films téléchargés, 7700 euros de condamnation

Si j'avais su, j'aurais pas téléchargu

Un internaute a été condamné pour avoir téléchargé 1129 films sur le net. Le tribunal correctionnel de Colmar l’a puni de 2 000 euros d'amende avec sursis et a exigé que ses 1 683 CD soient confisqués. Cet homme de 30 ans devra également dédommager à hauteur de 5 700 euros les ayants droit dont le syndicat de l'édition vidéo numérique, la société pour l'administration du droit de reproduction et d’autres sociétés d’édition. Une publication judiciaire sur un site web a en outre été décidée.

hadopi logo

Au fil de ce procès, l’internaute aura su développer des arguments en béton moyennement armé. Il a soutenu qu’en 2003 – date des faits – « les fournisseurs d'accès à internet essayaient de vendre leurs offres haut débit justement avec le téléchargement de films ». Selon cet alsacien, si la loi Hadopi avait été en vigueur à l’époque, il aurait arrêté de télécharger « dès le premier mail d'avertissement ». En vain...

L’intéressé oublie cependant qu'avec Hadopi, entrer dans les rangs dès le premier mail n'empêche que la suspension d’accès d’un an. Cela n’interdit nullement la procédure en contrefaçon. C’est tout le charme d’Hadopi.

Marc Rees

Journaliste, rédacteur en chef

Le 9 octobre 2009 à 08:52 (50 634 lectures)

Il y a 363 commentaires

Avatar de night57200 INpactien
night57200 Le vendredi 9 octobre 2009 à 08:54:57
Inscrit le mercredi 13 juillet 05 - 4052 commentaires
Si j'aurais su, j'aurais pas téléchargu

maitrecapello.gif

(si j'aurais su j'aurais pas v'nu toussa)

EDIT: au moins la peine du type est pas de 500438€ pour 10 chansons, même si ca fait beaucoup, ca rentre enfin dans les limites des territoires annexes au raisonnable

Edité par night57200 le vendredi 9 octobre 2009 à 08:55
Avatar de Ayato_Kamina INpactien
Ayato_Kamina Le vendredi 9 octobre 2009 à 08:55:41
Inscrit le dimanche 10 juillet 05 - 407 commentaires
ça fait 8€ le film, c'est pas la mort
Avatar de gaulois952 INpactien
gaulois952 Le vendredi 9 octobre 2009 à 08:56:10
Inscrit le samedi 24 novembre 07 - 84 commentaires
Si un jour je me fais goler dans un truc comme ca, je te prends comme avocat Marc
Avatar de Jean_Peuplus INpactien
Jean_Peuplus Le vendredi 9 octobre 2009 à 08:56:58
Inscrit le jeudi 18 septembre 08 - 5395 commentaires
malheureusement le seul détail intéressant n'est pas fourni : comment s'est il retrouvé dans un tribunal...
Avatar de sylnivhp INpactien
sylnivhp Le vendredi 9 octobre 2009 à 08:57:04
Inscrit le samedi 11 février 06 - 5991 commentaires
7700€ pour 1129 films:

çà fait 6.80€ du film!

Je suis sur que s'il les avait trouvé à ce prix là, il les aurai pas piraté mais acheté!
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Il y a 363 commentaires