RadioBlog condamné à payer 1 million d'euros aux ayants droit
RadioGrog
L'affaire RadioBlog est arrivée à terme hier tout juste, au tribunal. Et les nouvelles ne sont pas glorieuses pour les deux responsables du site, Benoît Tersiguel et son père.
Fermé sous injonction depuis le début de l'année 2008 en attendant son procès, RadioBlog diffusait plus de 300 000 morceaux de musique en streaming sans en détenir les droits. Malgré son immense succès, 20 millions de visites par mois, RadioBlog avait refusé en 2007 un accord proposé par la SACEM, qui consistait à payer les détenteurs des droits d'auteurs. L'ancien BlogMusik, aujourd'hui Deezer, avait racheté sa survie en acceptant ce système.
Aujourd'hui, RadioBlog paye le prix en justice. Ses deux fondateurs sont chacun condamnés à un an de prison avec sursis et 10 000 euros d'amende. Ils devront surtout verser 871 000 euros à la SCPP (Société Civile des Producteurs de Phonogrammes) et 218 000 euros à la SPPF (Société des Producteurs de Phonogrammes de France). Un total de 1 089 000 d'euros à payer aux ayants droit, qui coïncide à peu de choses près au chiffre d'affaires du site tout au long de son existence.
Les juges ont considéré qu'il s'agissait ici d'un abus mettant « en péril la création artistique », et d'une opération « particulièrement lucrative […] en dehors de tout cadre légal ». Aucun doute, RadioBlog a prospéré « au mépris des droits de la propriété intellectuelle », et devait donc payer le prix fort pour compenser le « manque à gagner pour les titulaires de droits ».
Fermé sous injonction depuis le début de l'année 2008 en attendant son procès, RadioBlog diffusait plus de 300 000 morceaux de musique en streaming sans en détenir les droits. Malgré son immense succès, 20 millions de visites par mois, RadioBlog avait refusé en 2007 un accord proposé par la SACEM, qui consistait à payer les détenteurs des droits d'auteurs. L'ancien BlogMusik, aujourd'hui Deezer, avait racheté sa survie en acceptant ce système.Aujourd'hui, RadioBlog paye le prix en justice. Ses deux fondateurs sont chacun condamnés à un an de prison avec sursis et 10 000 euros d'amende. Ils devront surtout verser 871 000 euros à la SCPP (Société Civile des Producteurs de Phonogrammes) et 218 000 euros à la SPPF (Société des Producteurs de Phonogrammes de France). Un total de 1 089 000 d'euros à payer aux ayants droit, qui coïncide à peu de choses près au chiffre d'affaires du site tout au long de son existence.
Les juges ont considéré qu'il s'agissait ici d'un abus mettant « en péril la création artistique », et d'une opération « particulièrement lucrative […] en dehors de tout cadre légal ». Aucun doute, RadioBlog a prospéré « au mépris des droits de la propriété intellectuelle », et devait donc payer le prix fort pour compenser le « manque à gagner pour les titulaires de droits ».
Bruno Cormier
le 4 septembre 2009 à 15:46
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