Hadopi 2 : Plus de 800 amendements à l’Assemblée nationale
Travailler plus, pour ralentir plus
A 17H30, il y a quelque 818 amendements qui ont été déposés sur le projet de loi Hadopi. L'obstruction continue et le travail parlementaire risque donc d'être chargé. Selon les proches de Franck Riester, « on ne dépassera pas la barre des 900 » amendements en fin de journée. Le compteur continue cependant de progresser au fur et à mesure de la mise en ligne.
Reste que le travail va être chargé en séance : si en commission on peut examiner les textes par paquet, en séance, chaque orateur peut intervenir. Seule contrainte : il ne peut intervenir qu’une seule fois pour défendre un texte dupliqué. Comment faire ? Il suffit par exemple de constituer 8 groupes à partir d’un stock de 10 députés réunis selon des formules différentes... Chaque parlementaire peut alors prendre la parole 2 minutes, chrono. Cela nous assure ainsi 30 heures de présentation d’amendements (pour 900 amendements), sans compter les autres retards possibles : rappel au règlement, incident de séance, etc. « Il faut avoir les troupes et voir s'ils seront mobilisés. S’ils sont 5 dans l’hémicycle, cela tiendra deux jours. »
Reste que le travail va être chargé en séance : si en commission on peut examiner les textes par paquet, en séance, chaque orateur peut intervenir. Seule contrainte : il ne peut intervenir qu’une seule fois pour défendre un texte dupliqué. Comment faire ? Il suffit par exemple de constituer 8 groupes à partir d’un stock de 10 députés réunis selon des formules différentes... Chaque parlementaire peut alors prendre la parole 2 minutes, chrono. Cela nous assure ainsi 30 heures de présentation d’amendements (pour 900 amendements), sans compter les autres retards possibles : rappel au règlement, incident de séance, etc. « Il faut avoir les troupes et voir s'ils seront mobilisés. S’ils sont 5 dans l’hémicycle, cela tiendra deux jours. »
Marc Rees
le 20 juillet 2009 à 17:38
(16 920
lectures)
Actualités et brèves relatives
- 20 / 07 / 2009 : Dessin : le volet répressif d'hadopi menacé
- 20 / 07 / 2009 : Le ministre de la Culture est parfois bien content de pirater
- 20 / 07 / 2009 : Hadopi 2 : best of des perles dans les amendements
- 20 / 07 / 2009 : Les députés examinent Hadopi 2 dès demain, 9h30
- 20 / 07 / 2009 : Hadopi 2 : l’opposition joue l’obstruction (MàJ)
- 17 / 07 / 2009 : Pandémie ne rime pas avec Hadopi
- 17 / 07 / 2009 : Hadopi 2 : l'April voit de l'insécurité pour le logiciel libre
- 17 / 07 / 2009 : Un appel à soutien au profit de la Quadrature du Net
