Hadopi à l'Assemblée Nationale : les débats à partir de 18h
un Président, ça compte énormément
Les débats autour du projet de loi Hadopi reprendront aujourd’hui dès 18h et jusqu’à 19h45 environ. Ils devaient commencer plus tôt, mais le calendrier a été bousculé pour cause de discours du Président sur le grand Paris.
Ensuite, après une suspension, il devrait y avoir une reprise vers 21h30. Selon les derniers « bruits », les premiers amendements sur l’article 1 pourraient être examinés dans la soirée, sauf surprise. Demain, la journée est réservée aux projets de loi défendus par le PS. Pas une seconde ne sera offerte par l’opposition au texte Hadopi. Puis, après un long week-end, les discussions reprendront lundi dans l’après-midi.
Le détail de cette fin de journée : à 18h, les échanges débuteront par le discours de la ministre de la Culture puis du rapporteur Franck Riester. Ensuite, nous aurons deux premières motions d’une heure sur l’irrecevabilité et l’exception préalable, des moments qui permettront aux parlementaires opposés au texte de s’en donner à cœur joie, mais sans espoir (si une motion est acceptée, le texte tombe…). Ensuite, nous aurons une heure de discussion générale et une heure de discussions de renvoi en commission… soit au total 4h20 de débats. On peut donc estimer que vers minuit ou un peu avant, les discussions de fond sur les articles débuteront.
Ensuite, après une suspension, il devrait y avoir une reprise vers 21h30. Selon les derniers « bruits », les premiers amendements sur l’article 1 pourraient être examinés dans la soirée, sauf surprise. Demain, la journée est réservée aux projets de loi défendus par le PS. Pas une seconde ne sera offerte par l’opposition au texte Hadopi. Puis, après un long week-end, les discussions reprendront lundi dans l’après-midi.
Le détail de cette fin de journée : à 18h, les échanges débuteront par le discours de la ministre de la Culture puis du rapporteur Franck Riester. Ensuite, nous aurons deux premières motions d’une heure sur l’irrecevabilité et l’exception préalable, des moments qui permettront aux parlementaires opposés au texte de s’en donner à cœur joie, mais sans espoir (si une motion est acceptée, le texte tombe…). Ensuite, nous aurons une heure de discussion générale et une heure de discussions de renvoi en commission… soit au total 4h20 de débats. On peut donc estimer que vers minuit ou un peu avant, les discussions de fond sur les articles débuteront.
Marc Rees
le 29 avril 2009 à 16:35
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