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Le Nouvel Obs de Denis Olivennes retire son magnéto en ligne

Et maintenant ?

olivennesLa fin du service de Wizzgo, le magnétoscope en ligne condamné pour contrefaçon, a provoqué une autre fermeture. Le Nouvelosb.com a décidé de suspendre à son tour son service d’enregistrement des programmes de la TNT, sous pression des chaînes, TF1 et M6 en tête.

Le caractère ironique de l’histoire est que c’est Denis Olivennes, médecin accoucheur de la loi Création et Internet, contre le piratage, qui est à la tête de la société et donc du service.

A la mode du "c'est pas moi, c'est lui", Denis Olivennes a expliqué que « cette offre a été lancée avant mon arrivée à la tête du magazine ». L'ex chef de la FNAC a vite retrouvé alors la prose des accords de l’Elysée, « on ne maintiendra pas un service qui ne respecte pas les droits des producteurs et des ayants droit ». Depuis la décision Wizzgo, un grand ménage a été fait à coup d’échanges de lettres entre avocats, expliquent Les Échos qui révèlent l'affaire.

Il faut dire que les risques étaient grands : les services qui violent les droits des auteurs sont susceptibles d’être frappés par une disposition très vigoureuse, instituée avec la loi du 29 octobre 2007 sur la lutte contre la contrefaçon. L’article L.331-1-3 du code de la propriété intellectuelle permet aux juges, et à la demande exclusive des ayants droit, d’ « allouer à titre de dommages et intérêts une somme forfaitaire qui ne peut être inférieure au montant des redevances ou droits qui auraient été dus si l’auteur de l’atteinte avait demandé l’autorisation d’utiliser le droit auquel il a porté atteinte ».

En clair ? Cet article évite d’avoir des condamnations de montants trop faibles (il a d’ailleurs servi pour l’affaire Wizzgo) dans l’évaluation des dommages-intérêts : on regarde dans les logs du service le nombre d’enregistrements effectués, on multiplie par le tarif de la redevance d’utilisation, puis on a le montant à imposer au service pirate. C’est clair, net, efficace, diront certains. C’est toute l’indélicatesse de la justice automatisée, mécanique, téléguidée penseront d’autres.

De fait, des questions subsistent : les chaînes qui ont torpillé Wizzgo, vont-elles ici se satisfaire de ce retrait ? Ou tenteront-elles une demande de réparation pour les dommages subis lorsque le magnétoscope tournait à bloc ?
le 28 novembre 2008 à 11:08 (18 078 lectures)