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Version complète : La petite maison dans la prairie
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escapade
Bonjour à tous,

voilà, je viens de signer un compromis de vente pour un terrain de 3200 M² avec un cabanon cadastré de 20 M². mad2.gif

est ce quelqu'un sait si je peux agrandir d'un étage sans rien demander à personne ??

ca serait vraiment bien car 20 M² ca fait un peu petit.

merci d'avance
Kivlov
si tu te fais choper sans permis de construire...

mais c'est toi qui voit hein ^^
escapade
A partir du moment ou la superficie au sol ne change pas ?
ca devrais pas poser de problème ?

je sais pas ..... keskidit2.gif keskidit2.gif
tite louve
On ne sait jamais, assure toi d'abord que le terrain est constructible parceque meme si il y quelque chose dessus d'origine c'est pas sur, et aprés demande toujours un permis de construire tu sera vraiment sur que tu ne doit rien a personne par la suite yaisse.gif, et assure toi aussi que tout soit en norme niveau tout a l'égout...
Starbetrayer
a mon avis il faut un permis de construire.
ils sont tres cons en france la dessus.
escapade
tout à l'égout ? quel rapport avec la hauteur du cabanon ?

tite louve
Faut s'assurer qu'il existe bien bon ok il n'y a pas de rapport avec le cabanon, mais dés qu'on achéte un terrai toujours s'assurer de ces petites choses qui ont aussi leur importance, surtout que si tu achéte et que tu t'apperçoit qu'il y ait pas c'est embettant, et cela necessite une installation faite par le propriétaire du terrain
escapade
mad2.gif ok, mais bon pour la hauteur j'ai pas le choix ? permis de construire oblige alors ....
PhiBee
Pour ce type de travaux, oui ! Impératif !
tite louve
OUI il vaudrai mieu. Mon pére a acheter un terrain un jour il penser que c'etait bien constructible car il y avait une petite maison déja dessus mais il voulais agrandir, résultat quand il a demander un permis de construire, le maire en personne lui a dit que le terrain n'etait pas du tout constructible, les boules désolé de l'expression
motla
Toute modification impliquant le montage d'un mur, l'ouverture d'une fenetre voir meme la modification de la chapente doit faire l'objet d'une demande de permis de contruire...

Mais avant ca passe a la mairie de ta commune et demande les plans du cadastre de ton terrain pour voir si le cabanon y figure comme habitaion ou comme "lieu de stockage diver"... Dans le cas contraire tu devra faire une demande de permis de contruire pour celui-ci en tant qu'habitation puis par la suite pour la modifocation...


Mais premiere chose connaitre c'est la position de ta parcelle de terrain par rapport au POS de ta commune

*POS: plan d'occupation des sols
escapade
Merci à tous, je me décourage pas

pour ce qui est du cadastre : la maison y figure bien en tant qu'habitation
d'ailleurs la mairie y a installé d'autorité il y a pas longtemps un poteau électrique
en disant au proprio que comme c'était la dernière maison de la route, le poteau devait y arriver.... un forage de 60 m y est d'ailleurs aussi pour l'eau ainsi
que l'arrivé d'eau de la ville en bordure de terrain.

J'ai demandé a l'urbanisme qui m'a confirmé la présence du cabanon et m'a dit d'aller voir le maire, "c'est un jeune maire, il est très gentil" m'a dit la charmante demoiselle de l'urbanisme mad2.gif .

il est stipulé sur le POS que l'agrandissement est autorisé dans le cadre de loisirs ou d'activité culturelle ... de là à faire une association "les amis des escargots" il n'y a qu'un pas. zarb.gif
motla
QUOTE (escapade @ 26-05-2005 08:18:26)
il est stipulé sur le POS que l'agrandissement est autorisé dans le cadre de loisirs ou d'activité culturelle ... de là à faire une association "les amis des escargots" il n'y a qu'un pas. zarb.gif

Fait une salle de jeu laugh_pci.gif transpi.gif
Yan le Flan
je t'ai trouvé ce petit site pour trouver des réponses à tes questions.

tu verras qu'il n'y a pas que la surface au sol qui importe dans une habitation ; tu dois également prendre connaissance des SHON et COS avant demande de permis de construire...

je veux pas être méchant, mais je m'étonne que tu n'aies pas posé ces questions avant la signature du compromis ; cela dit, on est assez synchrone, car j'ai signé le mien hier midi !!!! (espérons que ce ne soit pas pour le même terrain !!! francais2.gif )
Will.
Moi j'ai signé ya 3 semaines icon_mrgreen.gif

Mais la maison était déjà dessus
escapade
QUOTE
je t'ai trouvé ce petit site pour trouver des réponses à tes questions.


Merci d'avance, mais : et l'adresse ? byebye.gif

J'ai effectivement posé qq questions à droite à gauche mais vu les prix des maisons et terrains maintenant, je préfère continuer comme ca, on verra bien.

et si je mets un mobilhome ?

de toute façon je vais louer une chambre à la mairie et une autre à l'urbanisme
comme ca je serais sur place ... laugh_pci.gif laugh_pci.gif
doubleneck
QUOTE (motla @ 25-05-2005 21:10:16)
Toute modification impliquant le montage d'un mur, l'ouverture d'une fenetre voir meme la modification de la chapente doit faire l'objet d'une demande de permis de contruire...

Mais avant ca passe a la mairie de ta commune et demande les plans du cadastre de ton terrain pour voir si le cabanon y figure comme habitaion ou comme "lieu de stockage diver"... Dans le cas contraire tu devra faire une demande de permis de contruire pour celui-ci en tant qu'habitation puis par la suite pour la modifocation...


Mais premiere chose connaitre c'est la position de ta parcelle de terrain par rapport au POS de ta commune

*POS: plan d'occupation des sols

A moins de 20 m², il n'y apas besoin de permis de construire. Mais il faut quand même le signaler à la mairie & au impôts (foncier). Bon courage quand même !
escapade
Tous à vos pioches ...

je vais creuser alors ! j'ai le droit ? fou.gif
Yan le Flan
QUOTE (escapade @ 26-05-2005 10:47:18)
Merci d'avance, mais : et l'adresse ? byebye.gif

tu cliques sur "ce petit site" (enfin, celui de mon post initial)... eh hop ! magik !!

PS. c'est où que tu as acheté ??
escapade
Merci pour le site yaisse.gif

Voici ce que j'ai trouvé :

NOTA :

Le Permis de Construire (PC)........................................................................................


Un permis de construire est nécessaire pour :


Toutes les constructions ou extensions ayant une surface hors oeuvre brute supérieure (SHOB) à 20 m².

Ce que confirme le nota suivant :

NOTA 2 :

La Déclaration de Travaux (DT)......................................................................................


Une déclaration de travaux est nécessaire pour :

Toute construction ou extension inférieure à 20 m² sur terrain bâti.

Donc à partir du moment ou le cabanon est classé en habitation principale je doit pouvoir l'agrandir de < 20 M² juste avec une demande de travaux ?

Pour infos c'est du coté de Ventabren dans les bouches du rhone,
lunettes1.gif je prépare ma chaise longue lunettes1.gif



Yan le Flan
ok je vois, je travaille pas loin d'Aix en Provence !

effectivement, prépare le pastag' et le transat ! lunettes1.gif
escapade
lunettes1.gif lunettes1.gif

demain : "le banquier est mon ami"
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