Je vous écris car il y a qqs temps j'ai mis en vente sur ebay un objet (vêtement) qui a été retiré de la vente arbitrairement par ebay pour cause d'objet contrefait... Cela fait partie du règlement d'Ebay paraît-il...
Qu'en pensez-vous ? suis-je un cas isolé ?
Je propose l'histoire à la PCI team pour une actu ?
CITATION
Original Message Follows:
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Message du formulaire #############
Sujet: IV%MM0001 Annonce eBay retirée : Violation des droits de marque
- Objet contrefaisant (#########) [#FR ?01 ]
Topics
Message : Bonjour,
L'article que vous avez retiré de la vente pour cause de contrefaçon a
été acheté en France il y a près de 10 ans dans une boutique revendeur
de la marque burberry à Orléans.
Dans quelle mesure pouvez-vous affirmer que cet objet est contrefait ?
J'aimerais le remettre en vente.
Cordialement.
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Message du formulaire #############
Sujet: IV%MM0001 Annonce eBay retirée : Violation des droits de marque
- Objet contrefaisant (#########) [#FR ?01 ]
Topics
Message : Bonjour,
L'article que vous avez retiré de la vente pour cause de contrefaçon a
été acheté en France il y a près de 10 ans dans une boutique revendeur
de la marque burberry à Orléans.
Dans quelle mesure pouvez-vous affirmer que cet objet est contrefait ?
J'aimerais le remettre en vente.
Cordialement.
CITATION
Bonjour Monsieur TRUCMUCHE,
Nous avons bien reçu votre message du 12 septembre 2007 et vous en
remercions.
Afin de préserver la sécurité des transactions sur eBay, nous avons été
contraints de retirer vos annonces, car elles présentaient de fortes
similitudes avec des annonces frauduleuses.
Conformément au paragraphe 9 de nos conditions d'utilisation, eBay se
réserve le droit de retirer les annonces proposant des objets dont la
vente risque d'engager la responsabilité de l'acheteur, du vendeur ou
d'un tiers. Dans ce contexte, les vendeurs peuvent recevoir un
avertissement, voir leurs annonces retirées ou leur compte suspendu.
Les contrefaçons, copies non autorisées et autres objets présentant des
risques de fraude ou d'atteinte à des droits de propriété intellectuelle
ne sont pas autorisés sur eBay. Outre le respect de l'ensemble des
règlements eBay, nous recommandons également aux vendeurs et aux
acheteurs de se conformer à la législation locale. La vente de
contrefaçons, copies non autorisées et autres objets interdits étant
réprimée par la loi, les vendeurs ne sont pas autorisés à mettre en
vente de tels objets sur eBay.
Ce règlement vise à protéger les membres contre l'achat de contrefaçons
et d'objets frauduleux, ainsi que contre toute violation des droits de
propriété intellectuelle. Il contribue à la sécurité de la place de
marché eBay.
Nous vous remercions de votre compréhension.
Cordialement,
Gilles MACHIN-CHOSE
Le département Confiance et Sécurité d'eBay
Nous avons bien reçu votre message du 12 septembre 2007 et vous en
remercions.
Afin de préserver la sécurité des transactions sur eBay, nous avons été
contraints de retirer vos annonces, car elles présentaient de fortes
similitudes avec des annonces frauduleuses.
Conformément au paragraphe 9 de nos conditions d'utilisation, eBay se
réserve le droit de retirer les annonces proposant des objets dont la
vente risque d'engager la responsabilité de l'acheteur, du vendeur ou
d'un tiers. Dans ce contexte, les vendeurs peuvent recevoir un
avertissement, voir leurs annonces retirées ou leur compte suspendu.
Les contrefaçons, copies non autorisées et autres objets présentant des
risques de fraude ou d'atteinte à des droits de propriété intellectuelle
ne sont pas autorisés sur eBay. Outre le respect de l'ensemble des
règlements eBay, nous recommandons également aux vendeurs et aux
acheteurs de se conformer à la législation locale. La vente de
contrefaçons, copies non autorisées et autres objets interdits étant
réprimée par la loi, les vendeurs ne sont pas autorisés à mettre en
vente de tels objets sur eBay.
Ce règlement vise à protéger les membres contre l'achat de contrefaçons
et d'objets frauduleux, ainsi que contre toute violation des droits de
propriété intellectuelle. Il contribue à la sécurité de la place de
marché eBay.
Nous vous remercions de votre compréhension.
Cordialement,
Gilles MACHIN-CHOSE
Le département Confiance et Sécurité d'eBay
c'est tout bonnement scandaleux de t'accuser de vouloir vendre un objet contrefait sans preuve 
)