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Face à la Belgique, Google hésite entre résistance et riposte

Avec à la clef quelques milliers d'euros

La sanction en référé décidée par la justice Belge contre Google ne sera pas appliquée entièrement par le moteur. Selon l’agence Associated Press, Google ne publiera pas la décision de la cour de Bruxelles sur ses pages belges. La justice belge a ordonné au moteur de retirer de nombreux titres de la presse belge de ses pages actus car publiés sans autorisation. Mais outre une menace d’un million d’euros par jour de retard en cas d’inexécution, la société américaine a été contrainte d’afficher sur sa page d’accueil Google.be et News.google.be, la décision de référé durant cinq jours, et ce sous astreinte de 500 000 euros par jour de retard.

Si les pages ont été docilement nettoyées, comme la justice l’exigeait, le moteur estime la seconde sanction disproportionnée, simplement parce que la publicité reçue par cette affaire à travers le monde rend une telle publication « inutile ». Un comble pour une section qui a pour souci d’informer le public autant que possible.

Assez de publicité ?
« Nous pensons que Google Actualités est parfaitement légal et apporte de vrais avantages à l'éditeur en dirigeant du trafic Web et donc des utilisateurs, vers son site. Il est important de se rappeler que nous ne montrons jamais plus que les titres et quelques extraits de texte dans cette page. Et si les visiteurs souhaitent lire l'histoire entièrement, ils doivent cliquer pour se diriger vers le site web du journal. » La décision belge n’est qu’une décision de référé que Google va attaquer selon la procédure habituelle mais nul ne sait comment celle-ci appréciera l’argument confondant écho médiatique et procédure civile…

Retrait massif ou ponctuel ?
Malgré ces annonces, on notera que des travaux sont actuellement en cours sur la page de garde du moteur, pouvant laisser entendre un revirement de position draconien. Une recherche via Google.be avec la requête site:lalibre.be affiche (parfois) une page d’erreur ne donnant aucun résultat. Seule trace : « En réponse à une demande légale adressée à Google, nous avons retiré 891 résultat(s) de cette page. Si vous souhaitez en savoir plus sur cette demande, vous pouvez consulter le site ChillingEffects.org », site qui diffuse justement la condamnatrion du moteur. La purge est sauvage : parmi les résultats retirés, il y a ceux par exemple dirigeant le visiteur vers la page de garde de Lalibre.be, soit au-delà des contraintes imposées par la justice bruxelloise. Amère vengeance, ou phase transitoire vers l’application de cette décision ? Il est en tout cas délicat pour la société de retirer toutes les pièces litigieuses de son moteur, si aucune liste exhaustive ne lui a été remise.

google belgique

Après la décision, signalons que la Fédération de la Presse Française a fait savoir qu’elle souhaiterait une interdiction à l'échelle européenne. Quant à l'Association mondiale des Journaux, elle planche sur un système d’autorisation globale et rémunérée permettant de remédier à ces reprises de contenus.
Marc Rees

Journaliste, rédacteur en chef

Publiée le 21/09/2006 à 11:13

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