Procès perdu pour la RIAA face à des "pirates" P2Pistes.

La fameuse et puissante Recording Industry Association of America (RIAA) bat-elle de l'aile ? Après des années de lutte contre le téléchargement illicite, et des milliers de plaintes et procès contre des "pirates", dont des étudiants, mais aussi de simples parents, l'association américaine commence à en agacer plus d'un. L'année dernière déjà, Vincent nous faisait savoir qu'une certaine Tanya Andersen, mère âgée de 41 ans, tentait de poursuivre la RIAA du fait de ses méthodes peu académiques. « Elle déclare, en outre, que les pratiques de l’association sont trompeuses et qu’elle se sent aujourd’hui agressée. Elle clame que l’Association a abusé les cours de justice et s’est elle-même chargée d’organiser une vendetta et une campagne publique de menace et d’intimidation. » précisait votre serviteur en octobre dernier.

Aujourd'hui, l'histoire recommence, puisqu'une mère et sa fille ont attaqué et gagné un procès contre la RIAA. En effet, le 18 novembre 2004, l'association de l'industrie du disque attaquait Deborah Foster, mère d'Amanda Foster attaquée à son tour en juillet 2005, pour avoir toutes deux téléchargé des MP3 via un réseau P2P (peer-to-peer). Une plainte des plus banales en somme. Mais l'affaire n'en est pas restée là, comme le prouvent les dernières nouvelles.

Ainsi, alors que la RIAA demandait 5000 $ à la famille Foster afin d'éviter un douloureux procès au tribunal, Deborah Foster a tout bonnement refusé et a par conséquent souhaité se défendre devant la justice. Elle a notamment demandé à ce que la RIAA fournisse des preuves, dont les dates exactes des fichiers téléchargés, mais aussi les noms précis desdits fichiers. Or la RIAA n'a pu répondre à une telle demande...

Conséquence directe de l'incapacité de la RIAA à prouver ses dires, Deborah Foster et sa fille ont alors riposté en attaquant l'association pour procédure abusive, demande approuvée par la justice le 13 juillet dernier, qui a donné raison à la famille Foster sur toutes les affaires en cours. Ainsi, le juge Lee R. West et la cour ont renvoyé ou rejeté les diverses plaintes contre Deborah Foster, comme vous pouvez le lire ici même (.pdf).

L'affaire concernant Tanya Andersen citée dans le premier paragraphe de cet article n'est pas encore terminée, cependant il n'est pas impossible que l'affaire Foster ait des conséquences néfastes pour la RIAA dans le futur. Cela pourrait notamment pousser d'autres internautes à ne pas payer via un arrangement à l'amiable, et à forcer la RIAA à aller devant la justice et à répondre de ses accusations.