Noel

La société française Soitec (Silicon-On-Insulator Technologies), fabricant et fournisseur mondial de plaques S.O.I. (silicium sur isolant) pour l'industrie des semi-conducteurs, annonce aujourd'hui qu'il vient de se voir attribuer des dommages pour un montant de 3 millions de dollars US pour contrefaçon dans le cadre de son procès contre Silicon Genesis. Les jurés américains, devant le Tribunal Fédéral des Etats Unis, siégeant dans le district de Massachussets, ont décidé ces dommages au vu de la contrefaçon par la société Silicon Genesis d'un des éléments clés du brevet américain n° 5 374 564. Ce brevet fait parti des nombreuses protections de la technologie Smart Cut, utilisée pour la fabrication des tranches de S.O.I. UNIBOND (voir cette news du 13 novembre 2001).

Soitec avait déposé en avril 1999 une plainte pour contrefaçon du dit-brevet et une demande de dommages et intérêts à l'encontre de la société Silicon Genesis. Soitec a été rejoint dans cette plainte par le CEA (Commissariat de l'Energie Atomique), détenteur du brevet.

Préalablement à la décision annoncée hier, le Tribunal Fédéral avait considéré que la société Silicon Genesis avait contrefait cinq autres éléments du brevet. Les jurés ont aujourd'hui considéré que les revendications sur ces éléments ne sont pas valides dans la mesure où elles incluent l'utilisation de gaz rares en sus de l'hydrogène utilisé par la technologie Smart Cut.

" Nous sommes très satisfait par cette décision de justice concernant la condamnation de la cour envers la société Silicon Genesis pour contrefaçon, ainsi que des dommages qui nous sont attribués ", déclare André-Jacques Auberton-Hervé, président de Soitec.

Il ajoute : " Nous pensons cependant que les jurés ont fait une erreur en ce qui concerne l'invalidité des autres réclamations. Nous allons donc demander à la cour de corriger le verdict du jury populaire concernant cette dernière décision et ferons appel, si nécessaire. Sur la base des évidences produites pendant le procès, nous sommes confiants dans le fait que les autres revendications seront déclarées valides à la suite des conclusions légales devant le Tribunal Fédéral américain ".