Noel

Dans l'esprit de nombreuses personnes, la contrefaçon ne toucherait que la musique ou les films et bien entendu les logiciels. Le discours des majors, en symbiose avec celui de la Business Software Association et martelé à tout va, joue là son rôle exclusif. Il occulte du même coup une autre réalité. C'est celle du piratage des bandes dessinées. Et en fin de semaine dernière, le syndicat National de l'Edition publiait justement un communiqué sur ce thème.



On y apprend que le 7 avril dernier, le Tribunal de Grande instance de Paris, réuni en section correctionnelle, déclarait un internaute coupable de contrefaçon. L'individu avait été surpris les mains dans le sac en pleine "diffusion ou représentation" de bandes dessinées sur le Net, depuis un ordinateur "monté en serveur".



Ce sont très exactement 2 288 bandes dessinées qui ont été proposées aux visiteurs, soit tout de même de quoi se constituer une belle bibliothèque frelatée. Le jugement étant devenu définitif (le délai pour faire appel est passé), la condamnation est effective et ne sera plus remise en cause. Le tribunal a fait l'objet d'une "sévérité" particulière : "le Syndicat national de l’édition, accompagné par ses adhérents éditeurs de bandes dessinées, a obtenu la condamnation de cet internaute au paiement de l’euro symbolique au titre de la réparation du préjudice subi par l’ensemble de la profession". Déclaré coupable et condamné à réparer à hauteur de 1 euro l'ensemble de la profession, l'individu se contentera pleinement de ce jugement sans faire appel. Il risquait 3 ans de prison et 300 000 euros (au pénal) d'amende. Quant aux dommages et intérêts, ils sont généralement plus conséquents notamment dans le secteur multimédia.



Montrant griffes et crocs, "le Syndicat, qui se félicite de cette décision, continuera de dénoncer les contrefaçons et ceux qui les pratiquent et poursuivra en liaison avec ses mandants son action en vue de protéger les droits légitimes des auteurs.".



Nous avons interviewé un auteur de BD bien connu et nécessairement concerné par cette décision, Bruno Bellamy. L'auteur des Bellaminettes a gentiment accepté de nous faire part de ses sentiments au fil d'un long et passionnant entretien. Ses propos sont diffusés dans les colonnes de Pc Inpact.