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P2P : Premières condamnations en France
Les distributeurs et les associations de lutte contre le piratage...
Les distributeurs et les associations de lutte contre le piratage...
Les distributeurs et les associations de lutte contre le piratage avaient prévenu : Finie la manière douce et sus aux pirates...
Pour la première fois en France, des adeptes amateurs de P2P ont été condamnés hier par le tribunal correctionnel de Vannes. Les peines vont d'un mois de prison jusqu'à trois mois avec sursis.
On reproche à ses six internautes d'avoir piraté, distribué et/ou échangé des films, des jeux vidéo, des logiciels ou de la musique sur des CD-ROM et sur Internet. Ils devront aussi rembourser plusieurs milliers d'euros aux ayant droits qui s'étaient portés parties civiles.
Un retraité proposait même des CD, gravés avec des films téléchargés, en vente sur son site Web, demandant le prix du CD ainsi que les frais d'envoi. Il a été condamné à 4000 euros d'amende ainsi que 3 mois de prison avec surcis.
C'est donc une grande première qui réjouit fortement les industriels :
" A ma connaissance c'est une première juridique en France et en Europe, " explique Maître Soulie, avocat du Syndicat de l'édition vidéo, de la Fédération nationale des distributeurs de films et de trois producteurs de films américains piratés. " Le fait que le tribunal ait attribué les peines les plus sévères aux délits constatés sur les réseaux peer-to-peer, est très significatif. Cela montre que la Justice a compris l'angoisse de l'industrie cinématographique face à la montée de cet inquiétant phénomène. "
Et ce n'est pas fini puisque, en plus de généraliser la diffusion de fichiers leurres de films sur Internet (comme Blueberry), les professionnels du cinéma se sont donné rendez-vous le 11 mai prochain, en ouverture du Festival de Cannes, sur le thème de la lutte contre le piratage et des orientations à décider.
Pour la première fois en France, des adeptes amateurs de P2P ont été condamnés hier par le tribunal correctionnel de Vannes. Les peines vont d'un mois de prison jusqu'à trois mois avec sursis.
On reproche à ses six internautes d'avoir piraté, distribué et/ou échangé des films, des jeux vidéo, des logiciels ou de la musique sur des CD-ROM et sur Internet. Ils devront aussi rembourser plusieurs milliers d'euros aux ayant droits qui s'étaient portés parties civiles.
Un retraité proposait même des CD, gravés avec des films téléchargés, en vente sur son site Web, demandant le prix du CD ainsi que les frais d'envoi. Il a été condamné à 4000 euros d'amende ainsi que 3 mois de prison avec surcis.
C'est donc une grande première qui réjouit fortement les industriels :
" A ma connaissance c'est une première juridique en France et en Europe, " explique Maître Soulie, avocat du Syndicat de l'édition vidéo, de la Fédération nationale des distributeurs de films et de trois producteurs de films américains piratés. " Le fait que le tribunal ait attribué les peines les plus sévères aux délits constatés sur les réseaux peer-to-peer, est très significatif. Cela montre que la Justice a compris l'angoisse de l'industrie cinématographique face à la montée de cet inquiétant phénomène. "
Et ce n'est pas fini puisque, en plus de généraliser la diffusion de fichiers leurres de films sur Internet (comme Blueberry), les professionnels du cinéma se sont donné rendez-vous le 11 mai prochain, en ouverture du Festival de Cannes, sur le thème de la lutte contre le piratage et des orientations à décider.
Rédigée par le vendredi 30 avril 2004 à 08h50 (5688 lectures)
Source de l'INformation : Branchez-vous
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