Les cas de cybersquatting orchestrés par la société KTLE Ltd continuent de faire la chronique des rubriques arbitrales. Rappelons que la société s’est spécialisée dans le dépôt d’adresses telles 01telechargement, 01telecharger , Afub, Autorouteexpress, Bonjour38, Campagnile, Campanil, Cdicount, Cdiscont, Cdiscoun, Cdiscound, Cdiscounte, Decahtlon, Googlre, Pixamania, Staracademi, Telecharger01 ou autres Virginmegastor et Harrypoter.fr… Des choix qui ne plaisent que moyennement aux propriétaires légitimes des appellations visées.

L'AFNIC (Association Française pour le Nommage Internet en Coopération) s’était ainsi intéressée à cette société suite à de nombreuses plaintes. Elle avait d’ailleurs pris la décision de bloquer les 1212 noms de domaine, déposés par KTLE.

Quant au centre d'arbitrage de l'OMPI (Organisation Mondiale pour la Propriété Intellectuelle) en charge des conflits de noms de domaine, il avait pour sa part déjà sanctionné ces activités. Dans une première décision, il avait décidé le transfert du site http://campingaz.fr au profit de la Société Application Des Gaz, propriétaire de la marque. Pour sa défense, KTLE faisait valoir qu’elle avait "pour but de vendre des produits de camping de A à Z" alors que les pages originales étaient truffées de pub pour des casinos, des circuits imprimés, etc.

Cette fois l’OMPI a été saisi par une autre société française, en fait le journal Les Echos. Nos confrères ont tenté en vain d’obtenir un transfert amiable du nom Lesecho.fr (sans S), déposé par KTLE. Le domaine était seulement à vendre, comme l’indiquait une mention sur la page de garde. L’OMPI n’a eu que très peu de mal à crever l’abcès, d’autant que KTLE n’a pas daigné donner la moindre explication : « L’enregistrement et l’utilisation du nom de domaine lesecho.fr porte atteinte à différents droits de propriété industrielle du [journal], et constitue également une atteinte au comportement loyal dans le commerce » a décidé l’arbitre avant d’ordonner le transfert du nom.

Toutefois, le cas KTLE n’est toujours pas résolu : il reste encore 1216 noms bloqués à ce jour dans les mains de l’AFNIC, et qui devront faire l’objet d’un traitement individualisé.