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Dans une semaine, un mois ou deux mois maximum, vous recevrez peut-être un email de la Hadopi. Cette dernière a en effet reçu lundi dernier les premières plaintes des représentants des ayants droit. Si ces plaintes sont confirmées, des courriels seront alors envoyés aux abonnés suspectés d’avoir téléchargé, ou qui n’ont pas suffisamment sécurisé leur ligne…
Les choses sérieuses commencent
La Hadopi n’étant pas encore rodée, ces courriels ne sont par contre pas encore partis. Il faudra un certain temps avant que toutes les modalités et informations soient réunies pour que tout soit conforme aux règles et lois en vigueur.
Selon La Tribune, qui révèle l’information, « si cette plainte est recevable et si la Commission décide de poursuivre la procédure, le premier courrier d'avertissement sera alors envoyé dans un délai de 15 jours ». Mais selon Le Nouvel Observateur, qui a eu confirmation de la réception des premières plaintes, cela pourrait prendre un peu plus de temps.
En effet, selon Mireille Imbert-Quaretta, la présidente de la Commission de protection des droits (CPD) : « Nous sommes en phase de test, mais ce sont de vraies saisines qui seront suivies d'avertissements. Nous avons deux mois pour les faire suivre de recommandations. » En somme, au plus tard, les premiers emails partiront fin septembre, les premières plaintes ayant été reçues par la Hadopi fin juillet.
Pas d'emails avant septembre ?
Et il est peu probable que les courriels partent au mois d’août, tout simplement parce que selon Quaretta, « nous n'enverrons pas de recommandations en traitre, l'Hadopi fera d'abord une campagne pédagogique large. Sans campagne, il n'y aura pas d'e-mails d'avertissement. (…) Une campagne de sensibilisation ne fonctionnera pas si les gens sont sur la plage. L'envoi de recommandations ne se fera pas d'une manière détournée. »
Sauf surprise, il faudra donc plutôt compter sur des envois lors du mois de septembre.
Selon Le Nouvel Obs, les plaintes viennent des représentants des ayants droit du secteur de la musique, sans plus de précision.
Les choses sérieuses commencent
La Hadopi n’étant pas encore rodée, ces courriels ne sont par contre pas encore partis. Il faudra un certain temps avant que toutes les modalités et informations soient réunies pour que tout soit conforme aux règles et lois en vigueur.
Selon La Tribune, qui révèle l’information, « si cette plainte est recevable et si la Commission décide de poursuivre la procédure, le premier courrier d'avertissement sera alors envoyé dans un délai de 15 jours ». Mais selon Le Nouvel Observateur, qui a eu confirmation de la réception des premières plaintes, cela pourrait prendre un peu plus de temps.
En effet, selon Mireille Imbert-Quaretta, la présidente de la Commission de protection des droits (CPD) : « Nous sommes en phase de test, mais ce sont de vraies saisines qui seront suivies d'avertissements. Nous avons deux mois pour les faire suivre de recommandations. » En somme, au plus tard, les premiers emails partiront fin septembre, les premières plaintes ayant été reçues par la Hadopi fin juillet.
Pas d'emails avant septembre ?
Et il est peu probable que les courriels partent au mois d’août, tout simplement parce que selon Quaretta, « nous n'enverrons pas de recommandations en traitre, l'Hadopi fera d'abord une campagne pédagogique large. Sans campagne, il n'y aura pas d'e-mails d'avertissement. (…) Une campagne de sensibilisation ne fonctionnera pas si les gens sont sur la plage. L'envoi de recommandations ne se fera pas d'une manière détournée. »
Sauf surprise, il faudra donc plutôt compter sur des envois lors du mois de septembre.
Selon Le Nouvel Obs, les plaintes viennent des représentants des ayants droit du secteur de la musique, sans plus de précision.
Rédigée par le jeudi 29 juillet 2010 à 09h34 (43602 lectures)
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