Les mesures pour favoriser le grand nettoyage du Net s’internationalisent, décidément. En France, on le sait, le gouvernement s’est lancé dans un chantier visant à filtrer les sites pédopornographiques. L’intention est évidemment bonne, nul n’aurait l’indignité de le nier, mais la démarche est semée d’embuches techniques, financières et juridiques.

Aux États-Unis, comme un effet miroir, la mesure a en tout cas été rejointe par plusieurs grands opérateurs qui se sont également lancés dans une traque similaire à peu près en même temps (voir l’annonce sur le site du procureur général Cuomo). Cet effet miroir s’est concrétisé en fin de semaine dernière par un accord favorable à des coupes massives sur Usenet, univers des newsgroups, le réseau des forums de discussion.

Sans y être contraint par un texte, de grands fournisseurs d’accès comme Verizon ou Sprint, ont par exemple décidé de couper Alt.*, et diverses autres branches de Usenet. Du coup, seules devraient rester accessibles (chez certains) les hiérarchies dédiées aux simples discussions (les Big 8, hiérarchies comp.*, misc.*, news.*, rec.*, sci.*, soc.* et talk.*) mais non les newsgroups binaires qui permettent de diffuser, outre des textes, des fichiers multimédias. Dans son communiqué, le procureur général Cuomo, qui a accompagné ces mesures, pointait du doigt l’existence de 88 groupes dédiés à la pédopornographie. Ce sont ces contenus qui ont été la mèche explosive contre les milliers de branches.

Une purge massive

La démarche prend une tournure tout de même dramatique puisque, comme le pointent nos confrères d’Ecrans.fr, cette purge entraine aussi la fin de l’accès à une grande base d’informations et de connaissances, du moins par les voies habituelles. Un peu comme si, pour filtrer les contenus pédopornographiques disponibles sur les pages personnelles d’un fournisseur d’accès, on décidait de couper toutes les pages perso, plutôt que de tenter un traitement chirurgical.

La tentation de l'industrie de la Culture

Évidemment, là encore, les mesures prises contre Usenet sont examinées de près par l’industrie du disque. Dans une plainte exercée en 2007, la RIAA estime que Usenet.com, un fournisseur de newsgroups, fourni « essentiellement les mêmes fonctionnalités que les services P2P comme Napster, Aimster, Groskter, Kazaa, en fournissant consciemment aux utilisateurs les sites et les moyens d'envoi et de téléchargement d'œuvres protégées. (…) [cet intermédiaire] personnalise son service pour le rendre aussi pratique et transparent que possible afin que l'utilisateur distribue et obtienne de la musique protégée sans autorisation et sans payer. »

En France, pour justifier les pressions sur le FAI Free et l’inciter à fermer des newsgroups binaires, la SCPP (un des représentants des majors du disque) estime ouvertement que « les newsgroups binaires sont faits pour de la piraterie, pas le licite. Pour le licite, vous allez sur Myspace, ou ailleurs, non sur un newsgroup binaire.» À chaque fois, la justice a pu se montrer tatillonne lorsqu’elle a refusé par exemple d’autoriser la fermeture de certains NG soupçonnés de faciliter l’échange de BD, et ce, pour cause de plainte bâclée (encore contre Free).

Une stratégie d'efficacité, dans quelle proportion ?

En attendant, qu’on lutte contre la pédopornographie ou le téléchargement illicite, la stratégie est identique et consiste, par souci d'efficacité, à retarder l'intervention du juge, si ce n'est le contourner. On opte alors soit pour des voies parallèles comme la création d’accords interprofessionnels (charte d’engagements). Soit en confiant la gestion du filtrage à des autorités indépendantes. Dans un cas comme dans l’autre, confisquée de ses prérogatives directes, la justice devient ainsi une option de dernier recours, un luxe, et non plus l’un des barrages aux mesures de masses.